Quinze médecins belges suspendus pour avoir tenu des propos antivax auprès de leurs patients (Info Le Vif)

Plusieurs médecins belges ont été sanctionnés en 2021 pour avoir tenu des propos antivax ou incité leurs patients à ne pas se faire vacciner. Les sanctions oscillent entre le simple avertissement et la suspension d’exercer de deux ans. La Flandre se montrerait plus sévère.

Le 23 janvier 2021, l’Ordre des médecins adressait un avis déontologique à l’ensemble des pratiquants. Dans ce courrier, que Le Vif a pu consulter, il est indiqué que l’Ordre « veillera à ce que les médecins respectent leur devoir déontologique en endossant un rôle de pionnier par la recommandation et la promotion de la vaccination« , et qu’il « sévira fermement contre la diffusion d’informations qui ne cadrent pas avec l’état actuel de la science. »

L’idée émise dans la charte déontologique de l’Ordre des médecins est de sanctionner les médecins qui se révèlent être des antivax convaincus, et qui défendent ou incitent leurs patients à ne pas se faire vacciner. Il n’est pas ici question de sanctionner ceux qui ne font pas explicitement la promotion de la vaccination. Les sanctions varient entre le simple avertissement et une suspension pouvant aller jusqu’à deux ans.

15 suspensions

Selon l’Ordre des médecins, sollicité par Le Vif, 22 sanctions ont été décidées en 2021 en Belgique, sur 90 dossiers ouverts. Parmi les sanctions, on dénombre 15 suspensions d’exercer, qui vont d’un mois à deux ans. Trois médecins ont été suspendus deux ans.

La suspension de deux ans est la plus sévère ; elle intervient juste avant la radiation du médecin. Le simple avertissement est la sanction la moins sévère. Les médecins suspendus sont ceux qui opéraient à un abattage antivax conséquent, « ce qui est scientifiquement inconcevable » pour l’Ordre, nous dit-on.

Ces sanctions ont été prises suite à des plaintes. La moitié de celles-ci viennent des patients, l’autre moitié provient des confrères médecins. Les dénonciations entre médecins sont des pratiques qui peuvent arriver fréquemment.

Quels critères?

Sur quels critères la sanction est-elle basée? Le respect du code déontologique émis par l’Ordre des médecins sert de base. Mais ce dernier n’a pas de pouvoir sanctionnateur et/ou décisionnel. Les sanctions appliquées dépendent du Conseil provincial, libre de juger le dossier comme il l’entend. Il n’y a pas de normes ou d’échelles de sanction. Quelle que soit l’infraction, le médecin risque donc une sanction allant du simple avertissement à la radiation. C’est ensuite au Conseil provincial de placer le curseur en fonction des faits reprochés.

Chaque province est donc autonome sur le sujet. Conséquence : un manque d’homogénéité décisionnelle pour l’ensemble du territoire belge est souvent reproché. Pour la même infraction, un médecin n’aura donc pas nécessairement la même sanction en fonction de la province dans laquelle il exerce.

Le Conseil d’Etat donne raison à l’Ordre des médecins

La Flandre est réputée pour être la plus incisive sur le sujet, suivie par la Wallonie, et enfin Bruxelles. C’est ainsi qu’en 2021, il nous revient que les sanctions les plus sévères sont pour la plupart prises en Flandre. Ce manque de cohésion est un problème qu’aimerait éviter l’Ordre dans le futur, qui plaide pour une juridiction régionale.

Plusieurs médecins ont déposé plainte contre l’Ordre des médecins auprès du Conseil d’Etat, suite à cet avis déontologique. Jusqu’à présent, le Conseil d’Etat a toujours donnée raison à l’Ordre des médecins et son avis déontologique.

L’Ordre des médecins ne sait pas veiller au respect de ce code déontologique de façon précise. Il émet des recommandations, et est obligé d’opérer uniquement en fonction des plaintes qui sont recensées. Lorsqu’une plainte est émise, l’Ordre vérifie alors si elle correspond à ce qu’il a autorisé/interdit.

Actuellement, il n’y a pas, en Belgique, un recensement précis de médecins qui n’encourageraient pas à la vaccination. Tout est étudié au cas par cas, en fonction de ce que les médecins appliquent en regard de l’impératif déontologique.