Votre entrepreneur vous fait faux bond

L’un des entrepreneurs avec qui vous travaillez a effectué une partie des travaux et a ensuite disparu sans laisser de traces. Que faire dans ce cas ?

Pour éviter de tels problèmes, mieux vaut conclure, dès le départ, des accords clairs. Déterminez dans le contrat d’entreprise dans quels délais l’entrepreneur est tenu d’achever les travaux. Fixez-y également une  » sanction  » au cas où l’entreprise de construction ne respecterait pas le calendrier établi. Vous pouvez également y inclure une clause résolutoire expresse. Indiquez-y que le contrat peut être résilié à votre demande et à charge de l’entrepreneur si ce dernier n’a pas accompli sa tâche dans les délais convenus. L’entrepreneur devra évidemment marquer son accord sur l’inclusion de telles clauses.

Un jeu serré

Si vous n’avez pas conclu d’accords écrits ou que l’entrepreneur vous fait faux bond malgré vos précautions, contactez-le d’abord par téléphone. Demandez-lui quand il compte poursuivre les travaux et confirmez votre conversation par e-mail. Si cette démarche n’aboutit pas ou que vous ne parvenez pas à le joindre, il convient alors de lui envoyer une sommation. Par courrier recommandé, mettez-le en demeure de terminer les travaux. Si, dans le contrat d’entreprise, vous n’avez pas convenu de calendrier pour leur exécution, l’entrepreneur est tenu de les achever dans un délai dit  » raisonnable « . Inutile de préciser qu’il peut toujours y avoir discussion sur ce qui est raisonnable et ce qui ne l’est pas…

Ne résiliez pas vous-même le contrat

Le fait que l’entrepreneur ne donne plus signe de vie ne signifie pas que l’accord que vous avez conclu avec lui prend automatiquement fin. Vous êtes contractuellement lié, même si vous l’avez sommé en vain de poursuivre les travaux. Vous ne pouvez donc pas tout simplement décider de faire appel à un autre entrepreneur pour achever le chantier.

Si vous procédez ainsi, le premier pourra vous accuser d’avoir rompu le contrat que vous aviez avec lui, voire exiger des dommages et intérêts. De plus, il ne vous offrira sans doute aucune garantie sur les travaux qu’il a effectués étant donné que ceux-ci auront été poursuivis par un tiers.

Essayez de trouver un accord

Vous pouvez évidemment tenter de trouver un accord. Vous pouvez par exemple convenir avec l’entrepreneur qu’il arrête le chantier et vous entendre sur la somme d’argent que vous lui verserez pour les travaux déjà effectués. Faites-vous conseiller à cet égard par un architecte ou autres spécialistes. Lorsque vous fixerez le montant que vous devrez finalement lui payer (ou qu’il devra vous rembourser), tenez compte des frais supplémentaires qu’engendreront l’engagement d’un nouvel entrepreneur et des dommages dus au retard pris par le chantier. Veillez également à ce que vous soit fournie une garantie sur les travaux déjà effectués.

Si vous ne parvenez pas à régler le problème d’un commun accord, vous devrez faire résilier le contrat avant de pouvoir vous engager avec un autre entrepreneur. Comme il faudra passer devant le tribunal, l’assistance d’un avocat sera indispensable.

Ce mois-ci dans Je vais Construire/Tu bâtis je rénove :

• Bien choisir son revêtement de terrasse

• 5 étapes pour agrandir une habitation existante

• Focus sur les électroménagers peu énergivores

www.jevaisconstruire.be

JAN ROODHOOFT

Partner Content