Le bon sens, soudain…

Je n’ai jamais trop su ce qu’il fallait penser de ce que disait Descartes au sujet du bon sens, dont il notait dans le Discours de la méthode, qu’il est la chose la mieux partagée du monde, ajoutant toutefois :  » Car chacun pense en être si bien pourvu que ceux mêmes qui sont les plus difficiles à contenter en toute autre chose n’ont point coutume d’en désirer plus qu’ils en ont.  » J’aurais plutôt tendance à trouver qu’on n’en a jamais trop. Mais cette notion de bon sens, ne visant à rien de moins qu’à nous mettre tous d’accord, a peut-être plus de vertu dans son énoncé, dans la modestie qu’elle emporte puisqu’elle s’annonce en quelque sorte comme un humble mais opiniâtre constat, comme le pendant triomphal dans sa simplicité de l’intelligence. C’est, dirait-on, une sorte de retour aux sources. On le voit bien, me semble-t-il, avec les derniers développements de l’affaire Dutroux et consorts où, tout à coup, on achoppe tous, juristes et non-juristes, sur le fait que le père d’une des victimes s’est vu refuser le secours d’un interprète, en sorte qu’il n’a pas les moyens de suivre les différentes péripéties des débats judiciaires en chambre du conseil, dans une langue, le français, qu’il maîtrise imparfaitement. Force terrible du bon sens : tous autant que nous sommes avons été frappés, indignés qu’on lui ait refusé l’assistance d’un interprète. Aucun raisonnement, surtout pas juridique, ne prévaut contre ce sursaut d’équité. Si la nouvelle loi veut que les victimes ou leurs ayants droit aient accès à la justice, il est élémentaire que ces victimes puissent comprendre ce qui se dit !

C’est peut-être qu’on ne s’est pas suffisamment avisé du fait que leur accès à l’instruction et au dossier représente bien davantage qu’une simple évolution du droit pénal. En réalité, c’est d’une révolution qu’il s’agit. Longtemps, les parties civiles se constituaient seulement en vue de réclamer la réparation d’un dommage. Elles étaient accessoires au procès lui-même, comme des avatars du ministère public, de manière presque superflue et, en tout cas, étroitement limitée à la réparation du dommage. Cette position ambiguë fut souvent aussi la source d’équivoques, des parties civiles ne pouvant s’empêcher, dans le feu des plaidoiries, de conférer à leur revendication une allure plus générale, c’est-à-dire suppléant le ministère public, notamment pour demander une application sévère de la loi, ce qui théoriquement ne les regardait pas. Combien de fois n’a-t-on pas entendu plaider qu’au-delà de la réparation d’un dommage, souvent difficile à chiffrer, le tribunal devait tenir compte, en les sanctionnant, du caractère odieux des faits dont il était saisi ? On ne manquait pas alors de faire remarquer à l’avocat qu’il sortait de son rôle de partie civile et que ce qu’il soutenait appartenait au ministère public.

Il n’est pas imaginable aujourd’hui, depuis le Code Franchimont, qu’on tienne un tel langage à une partie civile et qu’en particulier les parents des enfants disparus ou séquestrés soient confinés dans la réparation d’un dommage. La seule idée d’assimiler l’action des parents de Julie et de Mélissa à l’obtention d’une somme d’argent pour compenser la perte de leurs enfants est révulsante. Ils veulent, ils exigent bien davantage ou, plus exactement, autre chose, à savoir la vérité. Formidable ambition naturellement, qu’on attendait autrefois de la justice elle-même et de nul autre.

Le progrès que représente cet accès des parties civiles au procès et à toutes ses phases préparatoires est énorme et salué par tout le monde. Néanmoins, tout progrès implique un recul et on ne change pas des dispositions aussi fondamentales sans péril. C’est très remarquable dans une affaire comme celle qui intéresse Marc Dutroux et consorts, dans la mesure où les victimes sont nombreuses et où on aboutit presque nécessairement à des débats moins judiciaires que publics à la manière de certaines émissions télévisées.

Je crois qu’au fond la justice a toujours eu horreur de telles aventures et, même, que c’est pour cela qu’on inventa les avocats, qui ont le même langage et les mêmes manières que les juges ou les procureurs. On restait ainsi entre gens de bonne compagnie, se comprenant parfois à demi-mot et ne donnant jamais, à tout le moins, dans les cris et les larmes. On causait raisonnablement, scientifiquement, puisque le droit est une science, et on ne prononçait jamais un mot plus haut qu’un autre. Ce temps est révolu depuis qu’on a renforcé les droits des parties civiles et que leurs cris, leurs larmes, qui nous bouleversent tous, n’ont plus été laissés à la porte des prétoires et que le bon sens, parfois, foudroie le droit.