La procédure d’immatriculation des motos, cyclos et speed pedelecs est simplifiée dès ce 1er août. Pour la radiation, il ne faudra plus obligatoirement passer par la case bpost.
Procédure simplifiée pour l’immatriculation des motos, cyclos et speed pedelecs
La procédure pour immatriculer une moto, un cyclo, un speed pedelec ou un tri-quadricycle léger ayant déjà été immatriculé en Belgique sera simplifiée dès le 1er août, a indiqué le SPF Mobilité et Transports. Cela permettra aux usagers d’économiser 12 euros.
Depuis 2023, une personne désirant immatriculer sa moto, son cyclo, son speed pedelec ou son tri-quadricycle léger (de moins ou égal à 125 cm3, 11 kW ou 45 km/h) devait se présenter au bureau de poste pour annuler le précédent certificat d’immatriculation et recevoir un formulaire de demande pour une nouvelle plaque. Dès le 1er août, ce passage auprès de la poste ne sera plus nécessaire. Il suffira de contacter directement son assureur qui pourra directement mener la procédure pour l’immatriculation.
La DIV reprend en main la radiation des plaques d’immatriculation
À partir du 1er août, la radiation des plaques d’immatriculation sera de nouveau réalisée par la Direction de l’Immatriculation des Véhicules (DIV). Il ne faudra donc plus obligatoirement passer par la case bpost.
Les plaques pourront être transmises à la DIV de deux manières : par voie postale ou via l’une des deux boîtes prévues à cet effet. Ces boîtes seront accessibles au guichet de la DIV à Bruxelles et à l’entrée du bâtiment principal du SPF Mobilité et Transports. Dans ce cas, la date de radiation retenue sera celle du dépôt.
Pour l’envoi par la poste, il faudra expédier la plaque d’immatriculation officielle munie du logo de la DIV (la plaque arrière) à l’adresse « DIV – 1212 Bruxelles ». Afin d’éviter les frais d’envoi d’un colis (comptez tout de même minimum 5,15 euros de frais), il sera permis de plier la plaque en deux afin de l’insérer dans une enveloppe au format A4, mais formellement interdit de la découper. La date de radiation sera alors celle de l’ouverture de l’enveloppe ou du colis par la DIV. Si une plaque doit être radiée pour la fin du mois, il faudra l’envoyer sept jours ouvrables avant la fin de ce mois.
Enfin, il sera également toujours possible de déposer la plaque, sans emballage, dans un bureau de poste. Le personnel de bpost vérifiera qu’il s’agit bien d’une plaque officielle et remettra une attestation de dépôt mentionnant le numéro d’immatriculation. Grâce au système Track & Trace, une notification sera envoyée dès que la plaque aura été transmise au service de radiation de la DIV. Ce service proposé par bpost – autrefois gratuit – coûtera désormais 17,99 euros.