Petits ennuis judiciaires

Le Vif/L’Express peut le révéler : un dossier Aristophil est ouvert à la brigade financière depuis deux ans. Le parquet de Paris a en effet saisi la police judiciaire à partir de deux éléments : un signalement Tracfin, organisme chargé de repérer les mouvements de fonds suspects, et une procédure fiscale. Cette dernière fait suite à une perquisition dans les locaux d’Aristophil, alors installé sur les Champs-Elysées, le 16 septembre 2009. Les agents du fisc y recherchaient des éléments sur une mystérieuse société britannique, Calwam Limited, propriété à 100 % de Gérard Lhéritier. Officiellement, cette société britannique, qui dispose de deux comptes à la Bank of Ireland, facturait à Aristophil des contrats de licence et de marque. Son chiffre d’affaires, d’environ 1,6 million d’euros en 2005, est monté à près de 4 millions l’année suivante. Ses bénéfices venaient s’ajouter aux confortables dividendes que Gérard Lhéritier et ses deux enfants se partagent déjà en France en tant qu’actionnaires d’Aristophil (3 millions d’euros en 2009 et en 2010, par exemple).

Etrangement, pourtant, tous les documents de cette coquille vide britannique étaient rédigés en français, et les factures libellées en euros…  » La présomption de fraude est donc caractérisée « , observe l’administration fiscale. Gérard Lhéritier et ses avocats ont tenté de contester cette procédure devant la Cour de cassation, puis en soulevant une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Sans succès.  » J’avais racheté cette société pour nous développer en Grande-Bretagne, cela n’a servi à rien, sinon à me créer des soucis « , commente laconiquement Gérard Lhéritier. Calwam serait aujourd’hui en sommeil.

Le réveil a, en revanche, été brutal, le 6 novembre dernier au musée des Lettres et Manuscrits de Bruxelles. Mandatés par un juge belge, une dizaine de policiers ont perquisitionné les locaux et entendu des responsables. Là encore, le procureur du roi avait saisi la justice de deux affaires : une ancienne employée qui aurait commis des indélicatesses financières (Aristophil avait porté plainte contre elle) et un signalement de la Cellule de traitement des informations financières (Ctif), à propos de mouvements financiers suspects. Une commission rogatoire internationale a permis d’entendre l’ancienne salariée à Marseille. Les avocats d’Aristophil sont parvenus à contraindre le premier juge d’instruction à se retirer du dossier, et c’est désormais l’une de ses collègues qui poursuit les investigations. Dans une vidéo postée sur YouTube, l’avocat de Gérard Lhéritier, Me Jean-Jacques Daigre, assure que l’affaire devrait se dégonfler avant l’été. Selon nos informations, des auditions ont pourtant encore eu lieu ces derniers jours.

Enfin, le fondateur d’Aristophil va comparaître prochainement devant la XVIe chambre correctionnelle de Luxembourg, où il s’était installé un temps, pour une vieille affaire remontant à 2001. S’il a été relaxé des chefs d’escroquerie et de faux en écritures, initialement visés, il devra répondre d’infractions à une loi commerciale de 1988 et à la législation sur les organismes de placements collectifs.

J. D.