Le plan d'urgence en cas de pics de pollution, jusqu'ici hivernaux, datait de 2008. A l'initiative de la ministre de l'Environnement Céline Fremault, il a été revisité le 31 mai dernier via un arrêté du gouvernement bruxellois.

Les particules fines PM2,5 ont été ajoutées aux deux polluants déjà mesurés (PM10 et NO2) et les seuils de dépassements et les mesures à appliquer en cas de pics ont été redéfinis, de manière à mieux informer le citoyen et à lutter plus efficacement contre le phénomène en cours. Le plan est à présent composé de 3 seuils distincts et peut être déclenché à tout moment. Le premier palier, dit "0" ou "seuil d'information et de sensibilisation", a pour objectif de prévenir la population d'une situation de dégradation de la qualité de l'air.

S'il persiste, car les mesures de polluants restent identiques, durant deux jours consécutifs ou plus, on parle alors de persistance du seuil 0. Le "seuil d'information et d'intervention" est alors enclenché et des mesures limitant l'usage des véhicules et encourageant les alternatives sont mises en places.

Bruxelles Environnement cite notamment la gratuité des transports publics de la Stib et du ticket journalier de Villo! (vélos partagés). Si les niveaux de pollution sont plus élevés, alors le seuil d'intervention 1 est enclenché. Outre la promotion des alternatives de mobilité, des limitations de vitesse pour les véhicules entrent alors en vigueur. En cas de seuil de niveau 2, fini la circulation alternée entre plaques paires et impaires. Plus aucun véhicule ne peut circuler en Région bruxelloise, sauf, notamment, s'il est occupé par au moins trois personnes ou s'il appartient à une personne à mobilité réduite. Les détails des différents seuils sont à retrouver sur www.qualitedelair.brussels.

Le contrôle sera effectué par la police sur base de la liste des dérogations établie dans l'arrêté et reprise sur ce même site internet. L'automobiliste devra apporter la preuve qu'il répond au profil indiqué sur cette liste en fournissant tout document valide à l'agent de police. Il n'y a donc plus de dérogation papier à demander auprès de la commune.