Prof licencié pour propos islamophobes sur Facebook : "une attitude incompatible avec sa fonction"

02/06/15 à 12:13 - Mise à jour à 12:14

Source: Belga

Un professeur d'histoire du lycée Dachsbeck à Bruxelles a été démissionné d'office par la ville de Bruxelles pour avoir tenu des propos sur Facebook qui ont été jugés islamophobes, selon des informations de Sudpresse et de la Dernière Heure.

Prof licencié pour propos islamophobes sur Facebook : "une attitude incompatible avec sa fonction"

© REUTERS

L'histoire remonte à février 2012, quand un professeur d'histoire du lycée Dachsbeck à Bruxelles tient une conversation sur Facebook avec une de ses élèves. Ce n'est qu'en décembre 2013 que la mère de cette élève porte plainte auprès de la préfète du lycée contre le professeur, après avoir découvert la conversation en question. Dans cet échange révélé par Sudpresse, le professeur parle de religion et demande notamment à la jeune fille, au sujet de l'islam: "Pourquoi choisir la religion qui se caractérise par le plus haut taux d'analphabétisme et qui possède le plus grand nombre de pays sous-développés et arriérés?". Propos que la Ville de Bruxelles a jugés islamophobes.

Après une procédure d'un an et demi émaillée d'une longue série d'auditions avec les différents pouvoirs organisateurs, période pendant laquelle l'enseignant a été complètement suspendu de ses fonctions, l'agent a finalement été licencié purement et simplement de l'établissement. Il y travaillait depuis 14 ans et n'avait eu, jusqu'à présent, aucun rapport négatif.

Faouzia Hariche, Echevine de l'instruction publique à la ville de Bruxelles, contactée par nos soins, explique: "En général, lorsqu'un agent nommé de la Ville est suspendu de la sorte et qu'on le prive de contact avec les élèves, c'est que les propos tenus sont très graves. Il s'agit d'une rupture de confiance immédiate entre l'employeur et l'employé." L'échevine renvoie dans ce cas au code de déontologie des enseignants : "Que ce soit sur Facebook ou au téléphone, c'est le bon sens qui prévaut, un professeur garde sa casquette de professeur et se doit de connaître les limites de sa fonction. Dans ce cas, l'agent a clairement outrepassé les règles en vigueur."

Sur Facebook, est-il permis de traiter son patron de tous les noms?

Mais l'instruction publique peut-elle se baser sur une conversation - qu'elle soit privée ou publique - entre un enseignant et une élève pour prendre sa décision ? Etienne Wery, avocat spécialisé dans le droit des nouvelles technologies, avance que l'on ne peut pas se baser sur une conversation privée pour condamner une personne. "Dans une conversation privée sur Facebook ou limitée à quelques amis, c'est comme si l'on discutait dans son salon. Il est permis, par exemple, de traiter son patron de tous les noms. Il en va tout à fait autrement si les propos sont publiés directement dans un statut rendu public, ils sont alors considérés comme diffamatoires ou insultants et la rupture entre employeur et employé est consommée. C'est le cas dans 80% des dossiers en diffamation concernant Facebook. " Il ajoute : "Ici, on est plus dans un cas de figure où les propos tenus par ce professeur sont incompatibles avec sa fonction et qu'il est n'est plus considéré apte à la remplir ."

Le professeur démissionné, de son côté, a introduit un recours contre la décision de la Ville.

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