Attentats à Bruxelles: à quoi s’attendre au cours des premiers jours de procès en cour d’assises?

La cour d’assises de Bruxelles va aborder le fond du dossier, dès lundi matin à 09h00, dans le procès des attentats du 22 mars 2016, en commençant toutefois par quelques informations pratiques à l’attention des parties, et plus spécialement des jurés, non initiés aux procédures judiciaires.

Le 22 mars 2016, deux attentats ont été commis à Bruxelles, dans une station de métro et à l’aéroport, faisant 32 morts et des centaines de blessés.

Lundi 5 décembre, neuf accusés comparaîtront, dont un doit répondre uniquement de participation aux activités d’un groupe terroriste tandis que les huit autres devront également répondre d’assassinats et de tentatives d’assassinat dans un contexte terroriste. Un dixième accusé est quant à lui présumé mort.

La cour s’élancera alors pour de longs mois de procès, dans le dossier des attentats du 22 mars 2016. Après un « faux départ » en octobre, en raison de l’inadéquation du box des accusés, la cour a passé mercredi l’étape délicate du tirage au sort des jurés.

En effet, elle devait retenir 36 jurés, 12 effectifs et 24 suppléants, malgré un nombre important d’absences de candidats-jurés et après avoir dû accorder à de très nombreux autres une dispense. Celles-ci ont été octroyées pour des raisons médicales, géographiques, familiales ou encore de « conflit d’intérêt » en raison d’une proximité avec des parties au procès. Ce sont 1.000 citoyens qui avaient été convoqués, parmi lesquels 539 ont été dispensés et environ 170 étaient absents.

La présidente de la cour commencera par identifier chaque partie et par donner ensuite quelques explications au sujet de l’organisation des audiences et des règles propres au bon déroulement de celles-ci.

Dès mardi, elle donnera la parole au ministère public, composé de deux procureurs fédéraux, pour la lecture de son acte d’accusation. Le document comprend quelque 500 pages qui rappellent les faits, les premiers éléments d’enquête, les devoirs d’enquête ultérieurs, l’identification et l’arrestation des accusés, leurs auditions et enfin les résultats des expertises (génétiques, légistes, psychiatriques…).

Cette lecture s’étendra sur trois jours, de mardi à jeudi.

Un jour de relâche est prévu vendredi et les débats se poursuivront lundi avec, cette fois, la lecture d’éventuels actes de défense. L’interrogatoire des accusés ne devrait commencer que le 19 décembre.

Dans ce procès hors normes, annoncé pour six à neuf mois d’audiences, dix hommes sont accusés, dont un, Oussama Atar, fait défaut. Il serait mort en Syrie. Les neuf autres sont Mohamed Abrini, Osama Krayem, Salah Abdeslam, Sofien Ayari, Bilal El Makhoukhi, Hervé Bayingana Muhirwa, Ali El Haddad Asufi, Smail Farisi et Ibrahim Farisi.

Les huit premiers sont accusés de participation aux activités d’un groupe terroriste, d’assassinats terroristes sur 32 personnes et de tentatives d’assassinat terroriste sur 695 personnes.

Le neuvième ne doit répondre que de participation aux activités d’un groupe terroriste.

 Le 22 mars 2016, deux explosions ont retenti à l’aéroport de Bruxelles-National à Zaventem. La première s’est produite à 07h58 dans l’ancien hall des départs du terminal « low cost ». La seconde a eu lieu quelques instants plus tard, à 08h09, dans le hall des départs du nouveau bâtiment de l’aéroport. Un peu plus d’une heure plus tard, à 09h11, une troisième explosion s’est produite, cette fois à Bruxelles, dans la station de métro Maelbeek. Ces attaques terroristes ont fait 32 morts et des centaines de blessés