Outreau : un désastre judiciaire

Les revirements successifs de la principale accusatrice ont transformé cette affaire d’inceste et de pédophilie en procès de la justice française. Car, de la garde à vue à l’instruction, c’est toute l’enquête qui a déraillé

On guettait le pire, avec une sensation mêlée d’effroi et, pourquoi ne pas le dire ? de voyeurisme. On l’a eu. Mais pas celui qu’on attendait. Il aura suffi d’une rétractation fracassante, le 18 mai, pour que ce procès d’Outreau (Pas-de-Calais), l’un des plus tumultueux dossiers de pédophilie en France, bascule dans le naufrage judiciaire et devienne l’une de ces affaires qui marquent le pays. Tous les ingrédients du procès hors norme y sont réunis : les faits û la pédophilie et l’inceste ; les accusés û des personnages dévoyés aux notables ; les conditions judiciaires û un jeune magistrat et une enquête incertaine. Résultat : une faillite totale et un écho énorme. Qui laisse aux professionnels de l’enfance un goût amer :  » Il y aura un avant et un après-Outreau. Qui croira la parole de l’enfant, lors des prochains procès ?  » 13 accusés qui espèrent être innocentés. 13 vies broyées, saccagées, pour certaines, par trois ans de prison. Et jusqu’à quand ? Le 19 mai, la cour a refusé la liberté à sept accusés mis hors de cause et encore emprisonnés. En 2002, un ferrailleur s’était suicidé dans sa cellule. Lui aussi, mis en examen.

Bien sûr, les jurés devront soupeser les dernières volte-face de Myriam Delay, celle chez qui tout a commencé. Et il est trop tôt pour conclure, avant les auditions de la totalité des enfants et du juge d’instruction, critiqué de tous côtés. Mais il faudra bien apporter des réponses à la colère sourde de Roselyne Godard, la boulangère, qui confie, le soir du 18 mai :  » Je n’ai plus foi en la justice. On est présumés innocents, on est traités comme des condamnés.  » Répondre, aussi, aux larmes de l’huissier Alain Marécaux, flottant dans ses 43 kilos, sorti de prison après nonante-sept jours de grève de la faim. Livide, il pleure :  » On m’a volé mes enfants, j’ai vendu mon étude, ma maison, je n’ai plus rienà  » Et sa femme, Odile, essaie péniblement de réapprendre à vivre :  » Rien ne me rendra ces trois ans et demi de gâchés, ces sept mois d’incarcération et mon honneur perdu.  »

Etrange procès où, le 3 mai, les 17 accusés semblaient tous condamnés d’avance, et où le doute s’est incrusté, au fil des audiences, jusqu’à ce que la principale accusée û et accusatrice, qui balançait des charges en rafale pour ne pas sombrer seule û demande la grâce, en sanglots, de 13 autres accusés. Et voici que, le 24 mai, la même accuse à nouveau tout le monde, sauf le mari de la boulangère. Pourquoi cet ahurissant revirement ? Pour protéger la parole de ses enfants.  » Ils n’ont pas menti « , dit-elle. Combien d’accusés seront blanchis ? Et, surtout, de qui les enfants étaient-ils les victimes ? Les coupables étaient tout trouvés. Des  » notables « , a-t-on dit. Un prêtre, un huissier, une boulangère accusée d’enfourner des baguettes de pain dans le  » derrière  » des petitsà Des notables, vraiment ?  » Pas un article qui n’ait mentionné ce terme préfabriqué, pour des gens qui n’en sont pas, observe Martin Monestier, l’auteur de Faits divers (Le Cherche Midi). Dans le fait divers, notable signifie vicelard. Alors, on en crée. Et, sous les visages familiers, chacun imagine la perversion qui est peut-être celle du voisin, ou même la sienneà  » Dans l’ombre de l’affaire Dutroux, nul besoin d’actionner la machine à fantasmes, engraissée par l’écho médiatique et le réflexe punitif d’une société horrifiée par le tabou absolu, l’inceste. De la misère sociale en toile de fond, du vice saupoudré à tous les étages de la lutte des classes, un supposé réseau belgeà Tout coulait de source, sur l’ordonnance de mise en accusation.  » En fait, dans ce genre de dossier, on est dans la symétrie, analyse le magistrat Xavier Lameyre, spécialisé dans la criminalité sexuelle. A la démesure des actes répond, comme dans une logique de sidération, la démesure de la recherche en culpabilité.  »

Il fallait bien trouver une rationalité à la hauteur de ces confidences murmurées, au départ, par les bambins à leurs assistantes maternelles. Ces  » manières  » que des adultes leur faisaient subir. Ces cassettes obscènes qu’on les forçait à visionner, en boucle. Ces scènes de viol, de fellation, de sodomie. Et puis, les experts qui estimaient ces enfants  » crédibles « . Tout comme les adultes, et notamment Myriam,  » dépourvue de tendance à la mythomanie ou à l’affabulation « .

Faut-il alors instruire le procès de l’expertise ?  » Dire de quelqu’un qu’il est crédible ne veut pas dire qu’il dit la vérité, rectifie Daniel Zagury, expert psychiatre. Cela signifie qu’il n’a pas de pathologie. Gardons aussi à l’esprit que le témoignage des enfants est délicat à recueillir, qu’il est ôsuggestible ». Et, de manière générale, il faut replacer l’expertise à sa juste mesure : elle n’est pas la pièce maîtresse d’un procès, ni une boule de cristal ; elle s’inscrit dans l’instruction.  »

Les accusations des enfants et des adultes étaient-elles  » aiguillonnées  » par le juge d’instruction, comme le laisse entendre la défense ? Un juge sans doute glacé d’horreur et de compassion, qui n’a jamais semblé remettre en question les accusations déferlantes de Myriam Delay. Et n’a organisé que des confrontations entre adultesà Explication de l’expert psychiatre Roland Coutanceau :  » Il y a une inhibition chez les experts et les juges qui empêche de réévaluer le discours de la victime. Du coup, on ne la confronte pas à ceux qu’elle accuse. J’ai vu des magistrats refuser des contre-expertises de la victime au motif qu’il est inconcevable de lui faire répéter des choses douloureuses.  » Difficile, dès lors, d’oser prendre des distances avec la voix de l’innocence, déjà suffisamment souillée…  » Après avoir longtemps ignoré la parole de l’enfant, on la fétichise, on confond la vérité psychologique et la vérité factuelle, décrypte Zagury. Voilà pourquoi, dans les affaires de dénonciation sexuelle, les risques d’erreur judiciaire sont majeurs.  »

Mais c’est aussi toute la machine judiciaire qui est mise en cause, dans les dérives de cette affaire qui n’est pas sans rappeler celle du collège Saint-Pierre, à Bruxelles, où des innocents ont également été accusés, à tort, de sévices sexuels contre des enfants.  » Nous avons vécu un drame d’une intensité si exceptionnelle que même les habitués des audiences criminelles en sortiront chancelants.  » Cette phrase n’a pas été prononcée lors du procès d’Outreau, mais en 1992, par Me Lhote, l’avocat qui défendait un homme soupçonné d’avoir assassiné et violé une fillette dans les Alpes-de-Haute-Provence. Or ce suspect, Richard Roman, après une longue détention, venait d’être acquittéà

Le scénario de l’erreur judiciaire en France est, en effet, presque toujours identique. Ces ratages tiennent, en fait, au système lui-même. Ils sont heureusement rares, mais laissent de profondes séquelles. Cela commence toujours, bien sûr, par une enquête policière ratée. Mais elle ne dure que quarante-huit heures maximum. Le temps de la garde à vue. Ensuite, c’est le juge d’instruction qui mène les investigations. Les  » dérapages « , quand ils surviennent, tiennent alors au rôle de ce magistrat au sein du système. Il jouit en effet d’une grande liberté, garante de son indépendance.

D’après la loi, ce personnage solitaire instruit à charge et à décharge : le dossier bascule lorsqu’un juge privilégie une hypothèse et soumet les éléments de l’enquête à sa conviction. Il s’agit, le plus souvent, de jeunes juges û comme celui d’Outreau, nommé pour son premier poste à Boulogne-sur-Mer û ou de magistrats installés dans des petites villes sans histoires. Mais l’inexpérience du  » petit  » juge n’explique pas tout. Lorsqu’un innocent est mis en cause, c’est la chaîne judiciaire qui est fautive : les chambres d’instruction, chargées en théorie du contrôle des juges, n’exercent pas leur rôle, le plus souvent pour ne pas déjuger l’un des leurs. Le parquet général, enfin, ne s’oppose pas au renvoi de l’affaire devant les assises.

De plus, le magistrat instructeur détient une arme lourde dont il peut abuser : la détention préventive. Pour limiter ce risque, la loi française a créé, en 2001, un juge des libertés et de la détention qui décide de l’incarcération, à la suite d’un débat contradictoire entre le juge et le parquet. Mais, là encore, le juge des libertés, qui connaît souvent mal le dossier, a tendance à suivre la proposition de son collègue.

L’affaire d’Outreau, qui cumule tous ces dysfonctionnements, révèle la nécessité de revoir, de fond en comble, le cheminement de l’enquête criminelle, de la garde à vue à l’instruction, en passant par le rôle des experts. La détention d’innocents, déshonorés à vie, n’est plus supportable pour la société.

Ilana Cicurel, Jean-Marie Pontaut et Delphine Saubaber

L’inexpérience du ôpetit » juge n’explique pas tout

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