Lenteurs de la justice

Je n’ai jamais enregistré, en matière de justice, des enterrements de première classe. Les affaires mettent parfois longtemps à venir au grand jour de l’audience mais elles finissent par venir. Il n’y a pas, comme on le pense parfois, de volonté d’occulter des affaires réputées embarrassantes. Il y a néanmoins d’autres manières de se débarrasser d’affaires épineuses, comme l’a fait, par exemple, la cour d’appel de Bruxelles en se déclarant incompétente dans l’affaire du Vlaams Blok. Mais un pourvoi a été formé contre cette décision. Patience et longueur de temps…

Ce n’est pas seulement une question de patience : plus une affaire tarde à venir, moins la justice sera efficiente, en raison notamment de la déperdition des preuves mais aussi, plus banalement, du défaut de mémoire des prévenus ou des accusés. Beccaria, qui ébranla durablement la justice pénale avec son Traité des délits et des peines (1764), avait quelques idées très simples et convaincantes à ce sujet. Il pensait par exemple que la manière la plus efficace de lutter contre le crime n’était pas de renforcer la sévérité des peines mais plutôt de juger vite les inculpés et de les convaincre ainsi que, de toute manière, s’ils étaient coupables, ils n’échapperaient pas à la justice.

On ne saurait dire que l’enseignement de Beccaria est suivi sur ce point. Nous voyons tout au contraire que les instructions sont de plus en plus longues, au point que certains jugements de culpabilité tiennent compte de l’ancienneté des faits pour prononcer des peines plus légères que la loi le prévoit, ou même pour en exonérer le justiciable. C’est très bien, je crois que tout ce qui motive l’indulgence des tribunaux est bienvenu, le but de l’entreprise étant moins au demeurant de punir des coupables que de faire la vérité sur une affaire, de dire qui a fait quoi.

Le temps infini de certaines instructions, comme l’affaire Dutroux et consorts, ruine en réalité l’objet même de la justice, car juger quelqu’un de nombreuses années après la commission des faits qu’on lui reproche est presque nécessairement juger quelqu’un d’autre. J’y pensais l’autre jour en regardant juger un politique à qui l’on reproche certains actes datant de je ne sais combien d’années. Il y a plusieurs raisons pour lesquelles cet homme n’est plus à même d’éclairer les juges sur son comportement. La première est évidente, rien n’étant fragile comme la mémoire, la seconde est plus subtile mais n’étonnera personne. C’est simplement que nous avons tous tendance à forger une vérité qui nous est favorable et qu’à force d’y céder, nous finissons par nous en persuader nous-mêmes. La s£ur cadette de ma mère se souvenait clairement, disait-elle en riant, de la naissance de son aînée, chose impossible naturellement mais qu’elle avait intégrée…

Les accusés qui comparaîtront aux assises dans l’affaire Cools se souviennent-ils encore bien eux-mêmes de ce qui s’est passé il y a si longtemps ? On a envie de répondre que oui, parce qu’il s’agit d’un meurtre. Mais ceux qu’on va juger à Liège n’ont pas pressé la gâchette du revolver. Ceux-là sont déjà jugés et condamnés en Tunisie, sans que cela ait beaucoup retenu l’attention. Les accusés de Liège sont plus périphériques au crime. Ils savaient, soutient-on, un certain nombre de choses directement ou indirectement reprochables. C’est plus difficile à apprécier dans la mesure où, soit ils ne se souviennent sincèrement plus de ce qu’ils ont fait, dit, ou encore passé sous silence à l’époque, soit surtout, je le répète, ils se sont nécessairement forgé une vérité à laquelle ils finissent par croire.

Autrement dit, ce n’est probablement pas ce procès qui nous éclairera sur ce que la plupart d’entre nous en attendent, à savoir qui a décidé qu’André Cools devait mourir et pourquoi. Il en va malheureusement de même pour nombre de procès où les réponses que peut donner la justice sur les questions que nous nous posons tous sont en quelque sorte dilatoires. Il y aurait lieu de croire ceci ou cela, mais le temps a passé et c’est trop tard.

On n’insistera jamais trop sur la catastrophe que représente la lenteur de la justice, et d’abord pour les accusés et les prévenus eux-mêmes. Les magistrats n’accordant pas la même urgence à des justiciables que les médecins à des patients, mesurent peut-être mal que la lenteur peut être un véritable déni.

Le temps perdu ne se retrouve jamais, ni en justice ni plus généralement dans l’existence de chacun de nous et ce n’est pas faire l’éloge d’une justice expéditive que de le souligner. Le tout n’est pas d’être acquitté : encore faut-il voir en quel état ?