Le cas Olivier Pirson et la démocratie

C’est comme ça et pas autrement que ça se passe : tout inculpé est présumé innocent. On peut le dire aussi en rappelant que le ministère public a la charge de la preuve : s’il est en défaut de la rapporter, on acquitte. Olivier Pirson n’est pourtant pas acquitté mais condamné à trois mois d’emprisonnement, avec un sursis, pour homicide involontaire de ses deux enfants. Moralement, ce n’est pas peu de chose. Mais, pour le grand public, une peine assortie d’un sursis compte pour du beurre. Moralement, c’est pourtant terrible : voilà un homme à qui on dit, en pleine figure, que ses enfants sont morts par sa faute.

Est-ce bonne, mauvaise justice ? Ni l’un ni l’autre. Telles sont simplement les limites de l’acte de juger. Les questions, néanmoins, se pressent inévitablement sur toutes les lèvres. Les mêmes faits avaient donné lieu, il y a un peu plus d’un an, à un arrêt de condamnation à vingt ans d’emprisonnement pour assassinat, avec la circonstance qu’Olivier Pirson était réputé avoir au préalable empoisonné ses enfants au méthanol. On s’était donc trompé à ce point-là ? Oui et non. Une fois de plus, c’est ainsi que ça se passe : quand une affaire revient en appel, on reprend tout de zéro. On confirme le premier jugement ou on le réforme en commençant par le mettre à néant. Les juges peuvent toujours se tromper, la preuve en est que même en cas de condamnation dite définitive, c’est-à-dire quand toutes les voies de recours ont été épuisées, il est possible de reviser un jugement, par exemple si un fait nouveau est apparu.

On parle alors de vérité judiciaire, par opposition à quelque vérité tout court. On devrait expliquer, expliquer encore, mais c’est sans doute trop tard pour qu’on comprenne. C’est à l’école, quand l’intelligence des enfants est encore vivace, qu’il faudrait enseigner l’ABC du droit pour en faire des citoyens et non des sujets. On saurait alors qu’aucune entreprise n’est plus redoutable que celle de juger et que notre seule sauvegarde contre l’arbitraire est de présumer innocent de ce dont on l’accuse n’importe quel inculpé. Même s’il avoue ? Certainement. On a longtemps cru que l’aveu était  » la reine des preuves « , en foi de quoi on torturait ceux qu’on croyait coupables, qui semblaient l’être d’évidence, pour qu’ils avouent. On s’avisa pourtant que certains avouaient à tort et à travers, comme nous l’aurions sans doute fait à leur place, qu’ils avouaient n’importe quoi pour qu’on ne les torture plus.

Le cas d’Olivier Pirson donne pourtant à réfléchir, notamment pour des raisons historiques. C’est probablement la dernière fois qu’une affaire aussi grave est venue devant une juridiction militaire, qu’on a décidé de supprimer. Demain, un Olivier Pirson serait renvoyé devant une juridiction ordinaire, civile et non militaire. C’est-à-dire, étant donné la gravité des faits, aux assises plus que probablement. Ce qui changerait tout, pour la bonne raison qu’un jury ne dit ni ne peut expliciter pour quels motifs il se décide, dans un sens ou dans l’autre. C’est son intime conviction qui le meut, rien de plus, rien de moins, au contraire des juges professionnels, qui peuvent aussi avoir une intime conviction, mais doivent dire pourquoi ils l’ont.

Surgit alors la question de savoir s’il ne faut pas supprimer les cours d’assises, à tout le moins les modifier, par exemple en prévoyant une possibilité d’appel, comme en Italie et en France. J’y suis, pour ma part, et en bonne compagnie d’éminents juristes, profondément hostile. Je continue en effet de penser que le jury populaire est le meilleur, ou si on veut le moins mauvais juge des affaires les plus graves. Personne ne sait ce qu’un jury populaire aurait décidé dans le cas d’Olivier Pirson. Mais ce qui est certain, c’est que le verdict aurait été sans appel et n’aurait pas été motivé. C’est ce qui fait frémir certains de mes meilleurs amis, comme Me Preumont, pour qui il est inadmissible qu’une décision judiciaire tombe ainsi, en quelque sorte, du ciel.

C’est la thèse. Il faudrait d’abord dire que les affaires d’assises sont presque toujours très simples, beaucoup plus simples, juridiquement, par exemple qu’un accident d’autos où on raffinera à perte de vue sur les priorités et la maîtrise de la vitesse. Mais c’est la définition même du jury populaire, de sa souveraineté qui me convainc. Je préfère de loin des gens, des jurés, qui savent qu’ils ne savent rien, à des gens û les juges û qui croient tout savoir. J’aime le jury populaire parce que j’aime qu’on tire les gens vers le haut, qu’on les responsabilise. La longue expérience que j’ai me persuade qu’ils le méritent. Ce sont des blagues, des blagues odieuses comme on n’en voit qu’au cinéma, de dire qu’ils ne sont pas attentifs, ou même qu’ils roupillent pendant les audiences. Tous les jurés écoutent et jugent en connaissance de cause, parce que tous le font en conscience, ce cerbère bien plus exigeant que n’importe qui d’autre. Tous les avocats pénalistes le savent, les verdicts sont aussi respectables que les jugements de professionnels de la justice. Avec des exceptions, c’est vrai, mais pas plus, assurément, que chez les juges professionnels.

En somme, le jury populaire est l’essence même de la démocratie, car confier les affaires les plus graves à des représentants du peuple n’est pas plus lourd de conséquences que de voter. Les mêmes arguments pourraient servir à la fois pour supprimer la souveraineté des jurys populaires et les élections. Je m’y refuse de toutes mes forces.