Les produits du tabac, sources de revenus de plus en plus importantes pour le Trésor
(Belga) En 2012, les autorités ont perçu pas moins de 2,004 milliards d’euros de recettes provenant des accises et 636,2 millions d’euros de la TVA sur les produits du tabac, soit au total 450 millions d’euros de plus par raport aux 2,19 milliards d’euros de recettes en 2011 -1,65 milliard des accises et 542,3 millions de la TVA-, selon une réponse du ministre des Finances Koen Geens (CD&V) à une question écrite du parlementaire Guy D’haeseleer (Vlaams Belang).
Les recettes sur les accises sont des montants bruts. Une partie (834,5 millions d’euros) est en effet affectée à l’Office national de sécurité sociale (ONSS), au Fonds pour l’équilibre financier du statut social des travailleurs indépendants et à l’Inami. Les recettes nettes provenant des accises perçues par le Trésor se sont élevées à 855,2 millions d’euros en 2011 et à 1,17 milliard d’euros en 2012. (Belga)
Vous avez repéré une erreur ou disposez de plus d’infos? Signalez-le ici