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Koen Geens rêve d’une justice « plus accessible, plus prompte et plus équitable »

Le ministre de la Justice Koen Geens a présenté mercredi après-midi à Bozar sa vision de l’avenir de la justice (« Court of the Future »), qu’il entrevoit « plus accessible, plus prompte et plus équitable ».

« Cet après-midi, je vous demande de rêver. Nous réfléchirons ici sur 10 ans, 20 ans », a déclaré le ministre à l’assemblée constituée de magistrats, du procureur fédéral, d’avocats et des principaux représentants de la Justice.

Koen Geens a plaidé pour une justice plus accessible, grâce notamment au nouveau site internet « Just-on-Web », une sorte de « Tax-on-Web » dédié à la justice, qui permettra au citoyen de consulter son dossier numérique depuis son domicile ou un kiosque au greffe du tribunal, peu importe lequel. Les avocats pourront également communiquer directement avec leurs clients via cette plateforme ou encore déposer des conclusions. « Just-on-Web » doit encore offrir la possibilité de déposer des créances, de consulter les banques de données ou de s’acquitter d’amendes et de frais judiciaires.

« La justice doit aussi inclure les plus vulnérables », en étant plus accessible financièrement, poursuit-il. « La justice est actuellement sous-consommée, car elle coûte cher et est lente. » Plusieurs propositions sont avancées en ce sens. A l’avenir, la part que paie le citoyen dans les frais de procédure, comme les droits de rôle, devrait ainsi être uniquement imputée à la partie perdante au terme de la procédure. Il ne sera dès lors plus nécessaire d’avancer les frais pour lancer une procédure.

Le « tribunal de demain » doit aussi se montrer « plus prompt », insiste le ministre de la Justice. « Chaque action ne devrait plus durer plus d’un an et le fonctionnement de la Justice doit être accéléré. » Et cela passera incontestablement par une optimisation des procédures et la numérisation, en ce compris l’usage de l’intelligence artificielle.

En termes d’efficacité, Koen Geens souligne la nécessité de réduire à terme le nombre de bâtiments judiciaires -quelque 300 actuellement. Selon lui, exceptés les justices de paix et tribunaux de police, « chaque arrondissement judiciaire doit pouvoir se limiter à trois lieux d’audience maximum », dont un seul qui servirait de « back office et front office ». Soit une sorte de « hub », « différent des Palais de Justice d’aujourd’hui », qui comporterait des salles d’audience et des salles de réunion, a-t-il expliqué. Les autres lieux assureront plutôt des fonctions d’accueil et de greffe, « car la justice de proximité reste importante ».

Le ministre prévoit parallèlement que la vidéoconférence s’invitera de plus en plus dans le monde judiciaire, « y compris pour des audiences de plaidoirie », ce qui diminuera les besoins en termes d’espace dans les bâtiments. Pour les comparutions devant des juges d’instructions et des tribunaux correctionnels, il faudra privilégier le bâtiment judiciaire principal de l’arrondissement, pour sa proximité avec la prison. Quant aux audiences en chambre du conseil, il sera possible d’avoir recours à un bâtiment annexe à la maison d’arrêt, pour économiser des frais liés au transport et à la sécurité (hélicoptère, etc.)

Sa vision pour l’avenir de la justice prévoit encore un élargissement des compétences du juge de paix et davantage de capacités déployées en première instance, en en libérant par exemple en appel.

Autre élément mis en exergue par le ministre: il y a trop de malades et d’absences permanentes au sein du personnel judiciaire. « Les malades de longue durée devraient pouvoir être mis à disposition pour ne plus peser sur le budget de leur juridiction ». Il a par ailleurs assuré que tout serait fait « pour ouvrir davantage la porte à l’intérim aux sein des structures judiciaires ».

Pour Koen Geens, la justice doit s’inspirer du monde de la santé. « Lorsque l’on visite un hôpital moderne, ou un bâtiment judiciaire d’aujourd’hui, on est frappé par la différence d’approche. La réception dans un hôpital fonctionne de manière entièrement électronique. (…) A terme, la justice peut faire encore mieux. »

Une justice plus accessible et plus rapide deviendra de facto une justice « plus équitable », conclut Koen Geens. « Le caractère équitable ne peut être garanti qu’à travers une accessibilité étendue et une promptitude soutenue. C’est en misant (…) sur le tribunal du futur que la Justice pourra mieux encore se mettre au service du justiciable. »

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