Procès des attentats de Bruxelles: les boxes en verre ne pourront pas être démontés à temps

La présidente de la cour d’assise de Bruxelles, Laurence Massart, a suspendu l’audience jeudi pour prendre connaissance d’un courrier qui annonce que les boxes ne pourront pas être démontés d’ici le 10 octobre.

La présidente de la cour d’assises de Bruxelles, Laurence Massart, a suspendu l’audience, jeudi matin, après la lecture de l’arrêt sur la liste des témoins, afin de prendre connaissance d’un courrier, urgent selon les procureurs fédéraux, provenant du SPF Justice. L’audience du procès reprendra à 10h30. Selon la VRT, la lettre concerne le démontage des boxes et annonce que les travaux ne pourront pas être achevés pour le 10 octobre comme ordonné par la présidente vendredi.

Le procureur fédéral Bernard Michel a expressément demandé à la présidente de prendre connaissance de ce courrier, envoyé hier soir par le SPF Justice, mais que la magistrate n’avait pas encore eu le temps de lire. Selon le procureur, le courrier concerne les travaux de réaménagement des boxes des accusés. La crainte que ces travaux ne soient pas achevés dans les délais imposés par la cour vendredi se ressent, au vu de la réaction du procureur.

Belga a pu obtenir, de source sûre, la confirmation que le courrier du SPF Justice annonce que les travaux ne pourront pas être terminés à temps, pour le 10 octobre, date initiale pour la constitution du jury, parce que les boxes doivent être démontés entièrement et remplacés par un box unique. Le courrier indique aussi à la présidente que cette impossibilité de remplacer rapidement les boxes avait déjà été notifiée à la cour, dès que les premières demandes d’aménagement ont été formulées par les avocats de la défense. Enfin, le document souligne que la cour n’a pris part aux concertations sur l’organisation pratique du procès que quelques mois avant l’audience préliminaire, alors que celles-ci avaient été entamées en 2019.

La présidente de la cour envisage de maintenir au moins la constitution du jury le 10/10

Laurence Massart, a annoncé qu’elle répondra au courrier. La magistrate a affirmé qu’elle demandera au SPF Justice si l’audience de tirage au sort des jurés pourra se tenir avec les accusés placés hors des boxes et entourés de policiers, avec ensuite un report de quelques semaines pour le début des débats.

La seconde option, moins favorable, que Laurence Massart entend proposer, est de fixer de nouvelles dates, le plus tôt possible, pour les deux audiences, celle de constitution du jury et celle du commencement des débats. Cette autre solution présente cependant l’inconvénient que la cour d’assises devra re-citer les quelque 600 candidats-jurés qui sont déjà convoqués pour le 10 octobre.

 Pour rappel, la présidente a ordonné vendredi que les boxes, individuels et fermés, des accusés soient démontés, car ils entravent les droits de la défense sur plusieurs aspects. Elle a laissé à l’appréciation du SPF Justice le soin de décider comment réaménager ces boxes.

Un aspect sanitaire

Mardi, le ministre de la Justice Vincent Van Quickenborne avait souligné à la Chambre que la configuration actuelle des boxes et les autres mesures de sécurité « sont le résultat de concertations menées dans trois groupes de travail mis en place en octobre 2019 », a-t-il insisté, « en vue de bien préparer ce procès et auxquels tous les partenaires judiciaires et policiers ont été invités ». Cette installation « sur mesure » constitue donc « le résultat d’années de réflexion et de concertation ».

Les boxes prennent également en compte un aspect sanitaire, se basant sur l’expérience du procès des attentats de Paris, selon le ministre. Plusieurs audiences avaient en effet dû être interrompues parce qu’un ou plusieurs accusés avaient été contaminés par le coronavirus. La réflexion autour des boxes « ne s’est pas construite en une nuit ».

Une liste de 372 témoins

Par ailleurs, Laurence Massart, a dressé, par un arrêt prononcé jeudi matin, la liste des témoins à entendre. Cette liste comporte quelque 370 témoins, allant d’experts en géopolitique aux témoins de moralité des accusés.

La liste des témoins comprend tout d’abord quatre experts qui seront amenés à parler du contexte historique et géopolitique de la guerre en Syrie. Trois autres experts évoqueront quant à eux l’aspect de la répercussion des attentats sur les victimes.

   Après ces experts dits « de contexte », la cour entendra les témoins directs et les victimes, d’abords ceux et celles de l’attentat à Zaventem, et ensuite ceux et celles de l’attentat à Bruxelles. Ainsi, sont cités tout d’abord les intervenants de première ligne (policiers, ambulanciers, pompiers…), puis les victimes survivantes et enfin les proches des victimes décédées. Il s’agit uniquement de victimes et proches de victimes qui ont manifesté le souhait d’être entendus.

   La cour passera ensuite à l’audition des services de sécurité (OCAM, Sûreté de l’État, services militaires et la commission BIM) et à celle des juges d’instruction, enquêteurs et membres du laboratoire de la police fédérale. Puis elle entendra divers experts (ADN, balistique, toxicologie ou encore graphologie).

   Différents témoins seront ensuite appelés, tout d’abord des personnes pouvant apporter des informations au sujet des achats effectués par la cellule terroriste, puis des personnes pouvant donner des éléments au sujet des différentes « planques » utilisées par celle-ci, et enfin des personnes pouvant apporter des éclaircissements au sujet des armes que la cellule possédait. Il s’agit notamment de commerçants et de propriétaires immobiliers. Puis, ce sont des témoins pouvant parler des accusés et de leurs activités qui sont amenés à être entendus.

   La cour terminera avec l’audition des experts psychiatres et d’un expert en déradicalisation, et enfin avec les témoins de moralité des accusés.

   La présidente de la cour d’assises a ainsi repris 372 témoins sur sa liste. Elle a précisé que les dates et heures de passage à la barre n’étaient pas encore déterminées et que le calendrier des audiences sera donné au fur et à mesure, par période d’environ deux mois.