1. Budget. La vogue du crédit-temps

Un nombre croissant de Belges interrompent temporairement et volontairement leur carrière professionnelle. La crise économique n'est pas étrangère à ce phénomène. Pour certains employeurs, cette option est même bienvenue. Diverses formules sont envisageables, mais la méthode la plus souvent utilisée est celle du crédit-temps. Son principal avantage réside dans son cadre légal. Différentes formes sont possibles : le crédit-temps complet, le crédit-temps partiel et la réduction du temps de travail d'un cinquième. Le crédit-temps est un droit pour chaque salarié. L'employeur ne peut le refuser que lorsqu'il emploie moins de dix personnes. Dans le cas contraire, il ne peut en aucun cas le rejeter dès lors que plusieurs conditions sont remplies. L'employeur peut cependant s'opposer au " seuil des 5 % ". Le salarié qui demande un crédit-temps devra, le cas échéant, différer sa demande s'il s'avère qu'au même moment plus de 5 % des effectifs totaux sont déjà absents dans ce cadre. Ajoutons à cela que dans le calcul de cette limite de 5 %, on ne tient aucunement compte des salariés âgés de plus de 55 ans qui ont choisi de réduire leur temps de travail d'un cinquième.
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Un nombre croissant de Belges interrompent temporairement et volontairement leur carrière professionnelle. La crise économique n'est pas étrangère à ce phénomène. Pour certains employeurs, cette option est même bienvenue. Diverses formules sont envisageables, mais la méthode la plus souvent utilisée est celle du crédit-temps. Son principal avantage réside dans son cadre légal. Différentes formes sont possibles : le crédit-temps complet, le crédit-temps partiel et la réduction du temps de travail d'un cinquième. Le crédit-temps est un droit pour chaque salarié. L'employeur ne peut le refuser que lorsqu'il emploie moins de dix personnes. Dans le cas contraire, il ne peut en aucun cas le rejeter dès lors que plusieurs conditions sont remplies. L'employeur peut cependant s'opposer au " seuil des 5 % ". Le salarié qui demande un crédit-temps devra, le cas échéant, différer sa demande s'il s'avère qu'au même moment plus de 5 % des effectifs totaux sont déjà absents dans ce cadre. Ajoutons à cela que dans le calcul de cette limite de 5 %, on ne tient aucunement compte des salariés âgés de plus de 55 ans qui ont choisi de réduire leur temps de travail d'un cinquième. Pendant la période de crédit-temps, l'employé est protégé de tout licenciement à compter de l'annonce par écrit du crédit-temps à l'employeur et jusqu'à trois mois après la fin de la période. Attention : il peut cependant toujours être licencié pour des raisons impérieuses ou pour une raison totalement étrangère au crédit-temps. Enfin, notons que l'Office national de l'emploi (Onem) " compensera " une partie du salaire sous la forme d'une allocation d'interruption ( voir tableau ci-dessous). L'arrêté royal du 10 février dernier paru au Moniteur belge le 13 février prévoit une réduction temporaire de la TVA sur la construction de nouvelles habitations jusqu'à la fin de 2009. Plus particulièrement, la première tranche de 50 000 euros est soumise à une TVA de 6 % au lieu de 21 %. La réduction d'impôts représente donc au maximum 7 500 euros. Elle est applicable à la fois sur la construction d'une nouvelle habitation et sur l'achat d'un logement neuf avec TVA (à un promoteur immobilier, par exemple). La réduction de TVA à 6 % sur la première tranche de 50 000 euros est soumise aux conditions suivantes : 1. La nouvelle habitation doit devenir le logement privé du maître d'ouvrage ou de l'acquéreur. La réduction de TVA n'est pas applicable dans l'hypothèse où cette habitation est affectée à la location. Vous devrez également vous acquitter d'une TVA ordinaire de 21 % si vous utilisez la maison à la fois dans un cadre privé et professionnel, et lorsque le cadre privé est secondaire (c'est le cas des indépendants affectant plus de la moitié de leur logement à leur activité professionnelle). 2. Le maître d'ouvrage ou l'acquéreur doit élire son domicile dans la nouvelle habitation " sans délai ", ce qui signifie qu'il convient de se domicilier à l'adresse de la nouvelle habitation dès lors que celle-ci est raisonnablement habitable. 3. Vous devez occuper les lieux pendant au moins cinq années. 4. Enfin, les travaux doivent être effectués par un ou plusieurs entrepreneur(s) agréé(s). Si vous construisez une maison, vous devrez, en tant que maître d'ouvrage (ou votre représentant, par exemple votre architecte) introduire une déclaration, de préférence au bureau de contrôle de TVA du lieu où cette nouvelle habitation est établie. Pour ce faire, il convient d'utiliser le formulaire spécifique 121/1 téléchargeable à l'adresse www.myminfin.be. L'administration TVA y apposera ensuite une mention de réception et un numéro de référence. Vous en recevrez une copie. Sur cette dernière, vous devrez mentionner le montant (au maximum, 50 000 euros) sur lequel appliquer la TVA à 6 %, pour ensuite transmettre le document à l'entrepreneur qui pourra alors effectivement appliquer le tarif réduit. Si vous achetez une maison neuve, le vendeur (par exemple, le promoteur immobilier) devra introduire cette déclaration à partir du formulaire 121/2, également disponible à l'adresse www.myminfin.be. En tant qu'acheteur, vous devrez compléter cette déclaration et la signer également. La déclaration doit ensuite être envoyée au bureau de contrôle de TVA dont dépend le vendeur (et donc pas celui de la commune où est située l'habitation). Le bureau de contrôle de TVA y apposera une mention de réception et un numéro de référence, puis en fournira une copie au vendeur. Précisons également que pour les rénovations d'habitations privées d'au moins cinq ans, la TVA réduite de 6 % est également appliquée et pas seulement à la première tranche de 50 000 euros. Quel taux de TVA appliquer sur la construction d'une annexe à votre maison ? Dans ce cadre, le fisc utilise un critère de superficie. Si la superficie de l'ancienne partie d'habitation est supérieure à la moitié de la superficie totale de la maison après exécution des travaux, le taux de 6 % de TVA peut être appliqué. Si la superficie de la nouvelle partie est supérieure à celle de l'ancienne, le taux de 21 % sera retenu. Qui plus est, le taux de 6 % ne s'applique que lorsque la nouvelle partie ne peut pas fonctionner de manière indépendante de l'ancienne. La nouvelle partie du bâtiment doit compléter l'ancienne et former avec elle un ensemble en termes d'usage. Il peut donc aussi s'agir de la construction d'un garage attenant à une maison privée ou à un espace de rangement ou une chambre supplémentaire. Si vous construisez ou réalisez des travaux dans votre maison, vous avez tout intérêt à faire appel à un (ou plusieurs) entrepreneur(s) agréé(s). L'agréation est une sorte de label de qualité. L'entrepreneur agréé est un entrepreneur qui satisfait aux conditions imposées pour l'exercice de la profession et respecte ses engagements fiscaux et sociaux. L'agréation fournit également des garanties par rapport à l'assise financière et aux compétences techniques de l'entrepreneur. L'agréation n'est conservée que lorsque l'entrepreneur n'a pas de dettes envers le fisc ni à l'égard de l'ONSS (s'il paie son personnel et ses cotisations sociales dans les délais). Demandez donc toujours le numéro d'agréation de votre entrepreneur avant de lui confier les travaux. Soyez également attentif : l'entrepreneur pourrait vous présenter un numéro d'agréation qui a été supprimé dans l'intervalle. Le numéro d'agréation peut en effet être ôté lorsqu'il existe des indications sérieuses que l'entrepreneur est confronté à des difficultés de nature financière. Pour procéder à cette vérification il suffit de consulter le site Internet du service public fédéral Finances (http://mineco.fgov.be/organization_market/construction_quality/application/aannemer_fr.asp) ou celui de la Confédération Construction (www.confederationconstruction.be). Pourquoi est-il important de travailler avec un entrepreneur agréé ?Ce statut procure un certain nombre d'avantages. Le premier est le taux de TVA réduit à 6 % (lire ci-avant). Est également conditionnée à ce statut la réduction d'impôts pour travaux visant une économie d'énergie. Elle est de 40 % si vous isolez votre toit, que vous placez un double vitrage ou des panneaux solaires (avec un maximum de 2 770 euros et de 3 660 euros pour les panneaux solaires). Pour bénéficier de subsides et de primes pour les travaux de la part de la Région, de la province ou de la commune, vous devez en principe faire appel à un entrepreneur agréé. C'est notamment le cas pour pouvoir obtenir la prime accordée par les Régions bruxelloise et wallonne pour l'isolation du toit. En tant que résident de la Région de Bruxelles-Capitale, vous avez en effet droit à une prime de 20 euros par mètre carré de superficie isolée, avec un maximum de 50 % du montant de la facture. Attention : plusieurs conditions doivent être remplies. Ainsi, la résistance à la chaleur du matériel d'isolation doit être supérieure ou égale à 4 m2 K/W. La demande de prime doit être introduite à partir d'un formulaire spécifique. En Région wallonne, la prime est de 8 euros par mètre carré de surface isolée. Si vous réalisez l'isolation vous-même, elle s'élève à 4 euros. Dans les deux cas, la prime est plafonnée à 10 000 euros par an et par bâtiment. La résistance à la chaleur du matériel isolant doit être supérieure ou égale à 3 m2 K/W. La demande de prime doit être introduite à partir d'un formulaire spécifique dans un délai de quatre mois à compter de la date de facturation (des travaux ou du matériel). Attention : la Région wallonne prévoit chaque année un budget pour cette prime. Si celui-ci est épuisé avant la fin de l'année, vous devrez attendre l'année suivante pour prétendre à l'obtention de la prime. Un membre de votre famille est décédé il y a quelques mois et vous vous êtes retrouvé propriétaire d'un lot d'actions cotées en Bourse. Malheureusement, la crise financière a considérablement érodé la valeur de ces actions ; depuis le décès, celle-ci a diminué de plus de moitié. Comble de malheur : vous devez vous acquitter de droits de succession sur les actions dont vous avez hérité. Tout d'abord, vous devez introduire une déclaration de succession. Cela signifie que vous devez établir la liste de tous les biens, meubles et immeubles, composant la succession du défunt. En principe, vous disposez d'un délai de cinq mois. Comme vous le savez, vous pouvez très facilement extraire légalement de la succession certains biens meubles comme l'argent liquide, les bons de caisse, les obligations, les actions et d'autres biens de valeur comme les bijoux. Il suffit pour cela que le défunt ait réalisé une donation manuelle ou bancaire de ces biens au moins trois ans avant son décès. Si le donateur reste en vie au moins trois ans après cette donation, les droits de succession ne seront pas dus par le bénéficiaire. Ajoutons à cela que, dans chacune des trois Régions, vous pouvez procéder à une donation de biens meubles de manière avantageuse en cours de vie. Entre époux et en ligne directe (par exemple aux enfants), seulement 3 % de droits de donation sont dus. L'avantage est que l'époux(se) ou les enfants ne doivent plus s'acquitter de droits de succession, même si le donateur meurt dans un délai de trois ans à compter de la donation. Imaginez que vous héritez d'actions. Le défunt ne vous a donc rien donné avant son décès. Ces actions ont entre-temps perdu énormément de valeur. Vous devez en faire mention dans votre déclaration de succession. Mais quelle valeur devez-vous leur attribuer ? La valeur au moment de la déclaration ou celle, bien plus élevée, à l'heure du décès ? La réponse se trouve dans le Code des droits de succession. Ce code détermine que les actions sont valorisées sur la base de la valeur de vente des titres à la date du décès. Pour les actions cotées, on utilise le prix courant, publié tous les 20 du mois au Moniteur belge. Le prix courant correspond au prix moyen des actions au cours du mois qui a précédé. En principe, l'estimation doit être réalisée sur la base du prix courant du mois qui suit celui du décès. Comme nous l'avons indiqué, vous avez cinq mois pour introduire la déclaration de succession. Si la valeur des actions a beaucoup diminué depuis le décès, vous risquez donc de devoir payer des droits de succession sur un montant supérieur à la valeur réelle au moment de l'introduction de la déclaration. Pour remédier partiellement au problème, le législateur a introduit une possibilité de choix qui a récemment été étendue. En Région flamande, vous pouvez désormais choisir entre l'un des quatre prix courants publiés au Moniteur après le mois du décès. En Régions bruxelloise et wallonne, ce choix s'étend même à cinq mois. Concrètement : en cas de décès le 15 janvier 2009, en Région flamande, vous avez le choix entre le prix courant de février, mars, avril et mai 2009, tandis qu'en Wallonie vous pouvez opter pour le prix courant de février, mars, avril, mai ou juin 2009. Dans tous les cas, mieux vaut évidemment opter pour le prix courant le moins élevé. Tenez cependant compte du fait que les règles d'estimation assouplies en Régions wallonne et bruxelloise ne sont applicables qu'entre le 1er mai 2008 et le 31 décembre 2009. En Flandre, cette mesure n'est pas limitée dans le temps. En matière d'assurance hospitalisation, la donne a beaucoup changé récemment. De nombreux assurés ont été confrontés à d'importantes majorations de primes, impliquant parfois même leur multiplication par deux, voire plus. Votée en juillet 2007, la loi Verwilghen, qui vise une meilleure protection des assurés, a mis un peu d'ordre dans tout cela. Les contrats individuels ne peuvent plus être résiliés par l'assureur, sauf en cas de fraude ou de tromperie par l'assuré. Par contre, le preneur d'assurance a toujours le droit de résilier le contrat d'assurance ou de demander une certaine modification. Les personnes souffrant d'une maladie chronique ou d'un handicap et qui n'ont pas encore atteint l'âge de 65 ans ne peuvent être refusées par l'assureur. Attention : les coûts liés à la maladie ou au handicap peuvent toutefois être exclus de la couverture. Une personne hospitalisée dans le cadre d'une affection dont elle souffrait avant l'affiliation ne peut être exclue par l'assureur. L'affection préexistante ne peut du reste être invoquée si elle n'a pas été diagnostiquée dans un délai de deux ans suivant l'affiliation. Toute personne affiliée à une assurance-hospitalisation par l'intermédiaire de son employeur peut rester assurée après le départ à la retraite. Ceci s'applique également aux membres du ménage assurés dans la police de groupe. L'assureur ne peut le refuser ; il doit poursuivre l'assurance (individuellement) sans imposer de nouvelles démarches médicales ni de délai d'attente. A cet effet, l'employé doit, durant les deux années précédant la perte du contrat d'assurance-hospitalisation collectif avoir été affilié à une assurance collective de soins de santé. Tous les problèmes sont-ils résolus pour autant ? Certainement pas. Pour le calcul de la prime, l'assureur peut tenir compte de l'âge de l'assuré au moment de la continuation individuelle, donc en principe 65 ans. La loi Verwilghen exige cependant que la nouvelle prime corresponde aux frais réels des soins de santé. Pour atteindre cet objectif, le législateur a déterminé un indice médical auquel tous les assureurs doivent se conformer. Cet indice devra être introduit au plus tard le 1er juillet prochain. Pour l'heure, il n'existe pas encore et les assureurs privés exploitent le vide juridique pour majorer les primes de leur assurance hospitalisation sans être limités. La loi Verwilghen contraint à la fois l'employeur et l'assureur groupe à informer les salariés affiliés des possibilités de préfinancement de la prime en cas de continuation individuelle. Tant que vous êtes couvert par une assurance collective, vous payez en principe un taux d'intérêt moyen pour tous les assurés, qu'importe votre âge. Si vous optez pour une continuation individuelle, l'assureur appliquera le tarif correspondant à l'âge de l'assuré à ce moment. Si vous prenez votre retraite à 65 ans et que l'assurance de groupe se termine à ce moment-là, vous devrez donc verser la prime d'une personne âgée de 65 ans. Pour éviter une trop grande différence de prime lors du départ à la retraite, le législateur a créé un cadre légal visant à encourager le préfinancement de cette différence. Plusieurs assureurs hospitalisation ont donc conçu des produits permettant, pendant la carrière active, de préfinancer une partie des primes de la police individuelle future. De cette manière, vous pouvez prévoir de payer une prime réduite quand vous percevrez votre pension. Investir son argent est devenu de plus en plus difficile. Le nombre de produits financiers est si vaste qu'il est impossible de les connaître tous. Il est aussi de plus en plus laborieux d'estimer les performances futures de certains produits (structurés). Enfin, la confiance en son banquier et ses conseils s'est fortement érodée pendant la crise. Certains en viennent donc à la conclusion qu'ils doivent prendre eux-mêmes leur portefeuille en main. Mais comment faire quand on n'a pas le temps ou l'envie de se plonger dans ce monde difficile à appréhender ? Un produit relativement neuf pourrait bien faciliter votre vie d'investisseur : les trackers. Il s'agit tout simplement de fonds de placement cotés en Bourse (ETF ou Exchange Traded Funds) qui suivent un indice particulier et qui se négocient comme des actions. Finis donc les frais d'entrée exorbitants (parfois plus de 3 %) des sicav émises par bon nombre d'institutions bancaires. Vous devrez toutefois payer des frais de courtage, qui dépendront de votre intermédiaire mais qui resteront limités à 1 % au grand maximum. Terminés aussi les délais d'attente entre l'introduction d'un ordre et son exécution, car les trackers sont négociés en permanence pendant les heures d'ouverture des Bourses. Etant donné que ces trackers sont cotés, vous pouvez les acheter via n'importe quelle institution financière. Ce sera beaucoup plus difficile, sinon impossible, si vous désirez acheter dans votre banque une sicav d'une autre institution financière, sauf à payer des frais très élevés. Autre avantage des trackers : des frais de gestion réduits. Ces fonds cotés se limitent en fait à copier un indice. Ils ne sont pas gérés de manière active. Autrement dit, les frais de gestion sont limités (largement moins de 1 %), alors que ce n'est pas le cas pour les sicav, où les frais de gestion sont généralement supérieurs à 1 %. Bien entendu, les gestionnaires de sicav non cotées rétorqueront qu'ils gèrent leur portefeuille de manière active et qu'ils arrivent donc à battre leur indice de référence. Mais en comparant les performances de ces différents types de fonds, on constate que ce n'est pas toujours le cas. Et certainement si l'on tient compte de frais d'entrée. Avec un tracker, on est sûr d'enregistrer la même performance que l'indice de référence. Avec une sicav, on peut être aussi bien au-dessus qu'en dessous de cette performance. Actuellement, il existe un peu moins de 400 trackers cotés sur Euronext (voir www.euronext/com/trackers) émis par une quinzaine de gestionnaires différents. Parmi ceux-ci, on notera surtout l'importance de la Société Générale, via sa filiale Lyxor Asset Management, de Barclays (trackers IShares), BNP Paribas (EasyETF) et du groupe Crédit agricole (CASAM). Ces quatre acteurs se partagent environ trois quarts du marché des trackers cotés sur Euronext. Au niveau des trackers d'actions, l'offre est abondante. On peut choisir des trackers qui se concentrent sur certains pays particuliers (Belgique, France, Pays-Bas, Etats-Unis, Brésil, Chine, Inde...) ou certaines régions du monde (Afrique, Asie, Europe, pays émergents, Amérique latine...). Au-delà de l'approche géographique, il est possible d'utiliser des trackers sectoriels, qui suivent donc un secteur particulier (financier, pharmaceutique, pétrolier, télécoms...). Ou d'investir selon des stratégies spécifiques, en misant sur les small caps, les actions de croissance, les thèmes de l'eau, de l'énergie alternative, de l'immobilier... L'offre est donc très vaste. Pour les investisseurs les plus expérimentés et dynamiques, il est même possible d'investir à la baisse (en profitant de la chute des marchés) ou avec effet de levier, c'est-à-dire en décuplant la performance de l'indice sous-jacent. Mais, contrairement à ce que l'on pourrait croire, les trackers ne se limitent pas à suivre les indices d'actions. Il est aussi possible de parier sur une hausse des matières premières, voire même de placer une partie de son patrimoine en obligations, via des trackers qui suivent la performance d'obligations gouvernementales, d'entreprises ou d'obligations liées à l'inflation. Les trackers peuvent donc entrer dans tous les portefeuilles. Ils peuvent être utilisés pour investir la totalité d'un portefeuille sans se soucier des évolutions des valeurs individuelles. Mais ils peuvent aussi très bien convenir pour compléter un portefeuille avec des stratégies qu'il est compliqué de mettre en £uvre avec des moyens limités. Difficile avec un portefeuille de 25 000 euros, par exemple, de prévoir une position diversifiée dans les matières premières pour 10 % de son portefeuille. Avec les trackers, comme avec les fonds de placement de manière générale, votre capital est diversifié dès le premier euro. Vincent Joye et Johan Steenackers