Divorcer sans tout casser

On divorce toujours autant. Mais on ne se fait plus forcément la guerre: les « consentements mutuels » gagnent du terrain. Faut-il, pour autant, comme en France et aux Pays-Bas, légaliser un « divorce sans faute »? Enquête

Un soir, François est rentré plus tard que d’habitude. Et puis, après des mois de doute et d’interminables discussions avec sa femme Jacqueline, il n’est plus rentré du tout. Il a loué un flat. Pour prendre du recul. Elle a gardé la maison et les trois enfants, âgés de 14, 16 et 17 ans. Il y a eu quelques semaines très difficiles. Pour tout le monde. Et puis est venue la décision de la séparation. A l’amiable. Entre adultes responsables. « Cela ne veut pas dire, confie Jacqueline, qu’il n’y a pas eu de larmes, de douloureuses remises en question, d’inutiles accusations et d’aussi stériles contre-attaques. On ne met pas fin à vingt ans de mariage sans blessures. Mais il arrive un moment où s’impose l’évidence : le couple a vécu et il est vain de chercher à tout prix un coupable ou une cause. » Surtout quand, comme François et Jacqueline, on refuse de prendre « la vie de profil », de la nourrir « en parallèle »…

Cinq ans après leur séparation, ils ont gardé le contact. A cause des enfants, toujours aux études. Leur divorce, aujourd’hui, ils en parlent ensemble. « Nous ne voulions pas de conflit mais une solution qui soit équitable », raconte François. « Nous avons refusé de prendre chacun un avocat, par crainte, peut-être à tort, qu’ils n’enveniment ou ne fassent traîner les choses, confirme Jacqueline. Nous avons préféré passer par des notaires. » Leur divorce aura en tout cas été réglé en quelques mois et à peu de frais.

François et Jacqueline se sont d’abord mis d’accord entre eux. Sur le montant de la pension alimentaire que François allait payer à ses enfants et à son ex-épouse. Sur son droit de visite et de garde, qu’ils ont voulu très souple – « Les enfants n’ont jamais été l’objet du moindre chantage affectif, souligne Jacqueline. Nous voulions les préserver à tout prix. »

Sur la base de leur accord, qui réglait aussi une série de détails matériels, le notaire de Jacqueline a rédigé une convention de séparation amiable. Le notaire de François l’a quelque peu amendée. Chaque notaire a éclairé son client sur la nature des engagements pris et leur portée. Quelques coups de fil et échanges de fax ont affiné le texte sur lequel tout le monde s’est mis rapidement d’accord. « Le moment le plus dur, avoue François, c’est lorsque nous nous sommes rendus chez le notaire pour signer la convention. Ce jour-là, nous consacrions vraiment notre divorce. »

Pas pour la loi, cependant, même si les choses n’allaient plus se prolonger. Moins d’un mois après avoir signé la convention, François et Jacqueline sont convoqués pour la première comparution devant le tribunal de première instance. « La salle était remplie de couples en tout genre, se souvient François. Des jeunes, des vieux, des mal assortis, des distingués, des effondrés, mais aussi des désinvoltes. En surface, en tout cas. Certains se parlaient à voix basse. D’autres regardaient leurs pieds ou le plafond. L’ambiance était lourde. Et puis, le greffier a appelé une série de couples par leur nom. On s’est mis en file indienne sur l’estrade. Ensuite, chaque couple a été introduit, tour à tour, par une petite porte dans une arrière-salle où se trouvaient le juge et le greffier. »

« C’était sordide, ponctue Jacqueline. Nous étions exposés devant tous ceux qui attendaient leur tour, dans la salle. Comme si la société acceptait le divorce, mais devait le faire payer par une humiliation gratuite. » Elle ne durera cependant pas longtemps : la file avance vite car la visite chez le juge ne prend même pas trois minutes ! « Nous sommes entrés. Nous nous sommes assis devant un petit bureau. La greffière a vérifié nos cartes d’identité. Le juge nous a demandé à chacun personnellement si nous voulions toujours divorcer. Nous avons répondu oui. Nos avons signé un papier et puis il nous a tendu une convocation où nos noms étaient déjà imprimés avec la date de la deuxième comparution. Et nous sommes ressortis. »

Deux mois plus tard, même scénario pour la deuxième comparution obligatoire. Et même visite éclair, « un peu plus détendue car on connaissait déjà le scénario », confie François. Et ensuite ? Terminé ! Ou presque. Le récit de François : « Une feuille très banale vous arrive par la poste, un mois plus tard, par laquelle vous apprenez que le tribunal a prononcé votre divorce par consentement mutuel. Ensuite, plus que deux mois de patience environ avant d’être convoqué par votre administration communale, qui transcrit le divorce et modifie votre carte d’identité. Sur laquelle il n’est désormais plus mentionné – mais cela, c’est récent – que vous êtes divorcé. The end. »

Lois pacifiantes

L’exemple de Francois et de Jacqueline est loin d’être unique. Assisterait-t-on à une accalmie sur le front des désunions ?

Après une flambée des divorces au milieu des années 1990, suite à l’assouplissement des procédures, leur nombre semble se stabiliser, malgré une remontée timide ( lire l’encadré ci-dessous). Depuis 1992, les « divorces pour faute » ou les « divorces-bagarres », officiellement appelés divorces pour causes déterminées, sont aussi moins nombreux que les procédures par consentement mutuel. Selon l’avocate Lilian Versluys, deux tiers des divorcés parviennent actuellement à s’entendre sur l’ensemble des points à régler: l’hébergement des enfants, les biens meubles et immeubles et, éventuellement, la créance alimentaire pour l’un d’eux. En cas de divorce amiable, il n’y a en effet pas d’obligation de pension alimentaire entre ex-époux. Considéré comme la Rolls-Royce des procédures, le divorce par consentement mutuel peut être prononcé en six mois environ pour quelque 1 000 euros à payer à deux.

Avocat depuis 1965, Guy Hiernaux, assistant à la faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles (ULB), le confirme: « Avant, lorsque des candidats au divorce s’adressaient à un avocat, c’était pour une procédure agressive, où il fallait coûte que coûte prouver la culpabilité de l’autre. Maintenant, ce type de démarche ne concerne plus que la moitié de ma clientèle. Les autres recherchent un conseil juridique pour « bien divorcer », pour trouver un accord qui ne lèse personne. »

Ces dernières années, le législateur a aussi voulu limiter les affrontements. Depuis avril 2000, le divorce pour séparation de fait peut être sollicité après deux ans de domicile séparé, pour cinq ans auparavant. Cette procédure permet de rompre les ponts quand il n’y a pas d’entente, sans qu’on ait à prouver une « faute » chez l’autre. On peut éviter ainsi la guerre ouverte. Même si le demandeur est alors considéré comme le fautif et risque de devoir payer une pension alimentaire à son ex-conjoint.

Sur ce dernier point, l’espoir est enfin permis. Au terme d’un combat vieux de vingt-cinq ans, un fonds de créances alimentaires pourrait être créé. Il dépendrait du ministère des Finances, selon une proposition de loi rédigée par des parlementaires de tous les partis et appuyée par le ministre lui-même, Didier Reynders (PRL). Concrètement, les divorcés qui ne reçoivent plus la pension alimentaire à laquelle ils ont droit (des femmes, pour l’essentiel) pourraient introduire une réclamation auprès de l’administration communale. Si le dossier est recevable, la demande sera transmise à l’administration du cadastre, de l’enregistrement et des domaines, qui avancera la somme due (plafonnée à 200 euros par mois) et se chargera ensuite du recouvrement auprès du mauvais payeur. Une façon de réduire les tensions familiales, de prévenir des cas de non-présentation d’enfant en guise de rétorsion à une pension impayée, à moins qu’il ne s’agisse de l’inverse.

Autre encouragement à la pacification: une loi sur la médiation en matière familiale est entrée en vigueur en octobre dernier ( lire également en page 39). Un médiateur, sorte de « tiers neutre » ayant suivi une formation spécifique (psychologue, avocat, notaire…), peut être désigné par le juge pour sortir de la logique d’affrontement et amener les ex-époux à négocier. Importée d’Amérique, cette pratique jouit de l’approbation de tous, notamment, parce qu’elle désengorge les tribunaux. Les accords négociés par les intéressés, ensuite entérinés par le juge, sont bien plus souvent respectés que les décisions imposées par un tribunal.

Contentieux

Sur le terrain, la médiation apparue en Belgique voici une décennie reste toutefois marginale. Dans sa chronique de jurisprudence (1989-1999), Divorce & séparation de corps (Larcier), Me Hiernaux reconnaît qu' »en Belgique les cours et tribunaux se montrent prudents ». Car la médiation a quelque chose de paradoxal. « On demande à des ex-conjoints de dialoguer, de s’écouter et de se faire confiance, alors que c’est généralement parce qu’ils n’y arrivent plus qu’ils se séparent », reconnaît Benoît Van Dieren, psychologue et médiateur à l’Ecole des parents. La médiation ne réussit généralement que sur une base volontaire et sincère. Dans des cas extrêmes, elle peut même être contre-productive. « Quand un conjoint a décidé d’avoir l’autre à tout prix, il peut même profiter de la médiation pour soutirer des informations sur lui », poursuit Van Dieren.

En effet, si le nombre de divorces « à l’amiable » augmente, les litiges familiaux graves, eux, ne semblent pas pour autant en diminution spectaculaire. Selon l’INS, de 1980 à 1995 (période pour laquelle les chiffres sont à peu près complets), les divorces pour causes déterminées ont d’ailleurs continué à osciller entre 9 000 et 11 000 par an. « Les principaux contentieux portent sur les enfants et sur l’argent, résume Hiernaux. Actuellement, la « mode » est à l’hébergement alterné. C’est la meilleure des choses, si cela correspond à une aspiration sincère. Mais ce n’est pas toujours le cas. Le père, qui se contentait jusque-là d’embrasser son enfant à 20 heures en rentrant du travail, en réclame l’hébergement à mi-temps, pour le confier finalement à la grand-mère. Il a aussi parfois cru que ça lui coûterait moins cher. Ce qui n’est pas toujours le cas. De plus, une pension alimentaire n’excède généralement pas les 250 euros par enfant et par mois et est déductible fiscalement. » La garde est aussi parfois réclamée uniquement pour chercher noise à l’ex. Le drame, c’est que, bien souvent, cela débouche alors sur des expertises et contre-expertises.

Pour l’enfant, c’est parfois le début d’un long calvaire. « Lorsque les parents sont impuissants à s’entendre sur son hébergement, le juge, perplexe face à deux dossiers contradictoires, auditionne l’enfant, surtout s’il a plus de 12 ans, note Van Dieren. C’est une bonne chose en soi, sauf quand cela devient systématique. L’enfant peut avoir le sentiment d’avoir à juger ses parents, à choisir l’un contre l’autre, même si on l’en dissuade. En outre, consciemment ou non, chacun des parents va chercher à « séduire » l’enfant, pour l’avoir de « son côté ». Cela engendre beaucoup de permissivité, fait des dégâts éducatifs… »

Les grands litiges

Les cas les plus dramatiques échouent chez le délégué aux droits de l’enfant, Claude Lelièvre. Depuis dix ans, les enfants du divorce constituent la problématique la plus importante, après la maltraitance. Au lendemain de l’affaire Dutroux, des soupçons d’abus sexuels ont été plus souvent évoqués dans les procédures. Qu’ils soient avérés, fantasmés ou fabriqués de toutes pièces, dès que de tels dossiers échouent sur le bureau d’un juge, les effets sont dévastateurs. « Même lorsque les pères ont été innocentés au bout d’une longue procédure, certaines mères restent convaincues de la réalité de l’inceste et refusent de respecter le droit de visite, relate Lelièvre. Il n’y a pas si longtemps, j’ai réussi à éviter l’enfermement de deux d’entre elles condamnées à la prison ferme, pour avoir été jugées coupables de fausses allégations. » Mais Lelièvre ne parvient pas toujours à empêcher le retrait de l’enfant de son milieu familial ni son placement en home, notamment, quand il continue à refuser de voir son père. « Quand il arrive chez moi à l’âge de 10 ou 12 ans, malmené par six ou sept ans de procédure, d’auditions et de contre-expertises, il a tous les symptômes de l’enfant abusé », regrette Lelièvre.

Autre dérive: en croissance constante, les rapts parentaux ne se limitent pas aux pères marocains qui rentrent au pays avec leur progéniture. « Ça, c’est le cliché, dénonce Lelièvre. Car les rapts parentaux concernent aussi bien les mères que les pères, le Maghreb que la Norvège ou la Suède. Parfois, ce sont même des Belges de souche qui s’établissent à l’étranger pour soustraire leurs enfants à l’autre. » Comme dans l’affaire d’Olivier Limet où la mère retenait Coraline, Jim et Sam, au Kenya.

Mais les litiges à propos des enfants peuvent aussi en cacher un autre: le contentieux financier est encore beaucoup plus fréquent. « L’enjeu principal des divorces-batailles est, disons-le clairement, la pension alimentaire pour la femme restée au foyer pendant le mariage, explique Liliane Versluys, dans le Journal des procès (n° 388). Cette femme-là doit gagner son divorce pour avoir droit à une subsistance normale après le divorce. Elle n’aurait pas lieu si les hommes prenaient leur responsabilité et partageaient avec leur ex-épouse les fruits d’une carrière qu’ils ont pu mener grâce à celle qui faisait « tout le reste » (enfants, maison, jardin, nettoyage, courses, etc.). » Certains ex-époux l’admettent. D’autres, moins fair-play, font tout pour se soustraire à leurs obligations, s’évertuant à prouver que leur femme a commis une faute, de quelque nature que ce soit ( lire également ci-contre).

C’est alors l’escalade des rancoeurs. Les ex-époux se diabolisent l’un l’autre. Tout y passe: l’adultère, qui reste la voie royale pour un divorce rapide, mais aussi le manque d’hygiène, la passion immodérée pour la fête, etc. Et peu importe que des enfants apprennent ainsi que leur mère a eu un amant ou que leur père est homosexuel. Tout le monde est obligé de prendre parti, voire de témoigner: les voisins, les amis, les grands-parents… En fin de compte, cela se solde régulièrement par un match nul: le juge prononce un divorce aux torts partagés, tant il est ardu de faire la lumière sur l’histoire du couple. En attendant, cela n’a pas favorisé l’organisation sereine de l’avenir.

« Divorce sans faute »

Bref, la procédure actuelle pour causes déterminées est accusée de perpétuer les conflits. « C’est vrai que s’il ne fallait pas trouver de fautif, on ne commencerait pas d’abord à chercher des poux à l’autre », reconnaît Me Hiernaux. C’est l’avis de beaucoup d’associations néerlandophones. Le Bond van grote en van jonge gezinnen (Ligue des familles néerlandophone) insiste en outre sur le fait que « des enfants sont concernés par l’immense majorité des mariages dissous (80 %) ». Pour Herman De Croo (VLD), président de la Chambre, il est aussi difficile de procéder à une évaluation objective de la notion de la faute: « Celui qui a une expérience en la matière sait que le dernier jugement est parfois salué par la soi-disant « victime » d’un adultère avec une bouteille de champagne », a-t-il précisé, sarcastique, en ouvrant une journée d’étude consacrée au droit du divorce, à la Chambre.

Depuis le début de la législature, cinq propositions de loi ont été déposées (par la Volksunie, le VLD, le CVP, Agalev, Ecolo et le PRL), en vue d’instaurer un « divorce sans faute » qui ne serait plus prononcé que pour « désunion irrémédiable ». Il pourrait se substituer à l’ensemble des procédures, comme aux Pays-Bas, en Allemagne et, plus récemment, en France. L’argumentation des réformistes? La culpabilité remonte à une notion (chrétienne) d’un autre âge. Sa suppression répondrait à une évolution de la société. Lorsqu’une vie de couple s’achève, le système juridique n’aurait plus qu’à prendre acte de la fin d’une relation.

Pourrait-on désormais se séparer comme si tout allait bien? Comme si la rupture n’avait été causée par rien? Les mouvements féministes francophones n’en sont pas convaincus. Dans certaines propositions de loi, la « désunion irrémédiable » pourrait être établie à la demande conjointe ouunilatérale des parties. Mais que se passera-t-il quand un des époux ne veut pas « se désunir »? « Notre droit belge introduirait-il alors quelque chose qui ressemble à la répudiation? » s’inquiète la députée (Ecolo) Marie-Thérèse Coenen.

« La pension alimentaire reste toutefois le principal obstacle au divorce sans faute, reconnaît Me Hiernaux. Car le système actuel est basé sur l’idée que « le fautif » doit payer à « l’innocent ». S’il n’y a plus de coupable, quels seront les critères d’attribution d’une créance? » Résultat: certaines propositions de loi ne parviennent pas à évacuer totalement la culpabilité et réintroduisent les actuelles « causes déterminées » (adultère, violences conjugales, etc.) à l’une ou l’autre étape de la procédure. Par ailleurs, la plupart des propositions veulent limiter dans le temps la pension alimentaire pour le conjoint. « Dans l’exposé des motifs, Agalev entonne un couplet très volontariste sur la nécessité d’assurer l’indépendance financière des époux dès le début du mariage », écrivent Dominique De Vos et Liliane Versluys dans le Journal des procès (n° 419). Comme si le déséquilibre dans le partage des responsabilités familiales et l’inégalité des revenus des époux appartenaient à une époque révolue. Comme si les femmes se retrouvant à la tête d’une famille monoparentale n’étaient pas, le plus souvent, les premières victimes d’une séparation ( lire également en page 41).

Bernadette Bawin, professeur de sociologie à l’université de Liège (ULg), ne cache pas son inquiétude. « Longtemps, le divorce a été un phénomène typique des classes moyennes. Aujourd’hui, il touche les milieux populaires qui étaient restés, avec la classe supérieure, le dernier bastion du mariage. Or une séparation appauvrit tout le monde, parce que les parents ne réalisent plus d’économies d’échelle. Mais, dans les familles les plus modestes, les différents membres peuvent basculer d’un coup dans la précarité, voire l’exclusion. En outre, s’ils ne savent pas négocier, cela débouche sur des drames comme celui survenu récemment à Ganshoren, où un père au chômage a tué ses cinq enfants et le nouveau compagnon de son épouse. » Pour Bernadette Bawin, il est urgent de réfléchir aux causes sociales du divorce. « Il est évident qu’il ne faudrait plus faire la chasse aux coupables, poursuit la sociologue. Mais il faut veiller à ce que des réformes législatives successives n’aboutissent pas à banaliser le divorce. La liberté individuelle ne peut pas primer sur tout, notamment sur les enfants. Si,

au nom de l’épanouissement personnel, on devait finalement détruire toute solidarité familiale, ce serait un véritable dérapage de nos sociétés occidentales. »

Dorothée Klein,D.K