Comment l’armée américaine pourrait construire le mur de Trump

Donald Trump pourrait demander mardi à l’armée américaine de construire le mur à la frontière mexicaine sur lequel il a fait campagne en 2016. Voici comment cela pourrait se passer.

Qui pour construire ce mur?

Le Pentagone a actuellement 2.350 soldats d’active déployés à la frontière mexicaine, conformément à un ordre que le président américain lui avait donné en pleine campagne électorale à l’automne dernier. Quelque 2.200 réservistes y sont aussi déployés depuis plusieurs mois.

Le mur pourrait être construit par les soldats d’active du corps des ingénieurs de l’armée de terre, l’unité de l’armée américaine qui élabore et met en oeuvre les projets de construction du Pentagone, avec des effectifs de 11.000 personnes. Le ministère de la Défense pourrait aussi faire appel aux réservistes de la Garde Nationale, mais il aurait pour cela besoin de l’accord des gouverneurs des Etats concernés, qui commandent et financent les réservistes de leur Etat.

Le Pentagone pourrait aussi, comme c’est fréquemment le cas, accorder des contrats de sous-traitance à des sociétés privées.

Quel budget?

Le président américain a demandé au Congrès un budget initial de 5,7 milliards de dollars, que la Chambre des représentants, désormais contrôlée par l’opposition démocrate, a promis de bloquer. Il pourrait utiliser une partie de la ligne de financement des projets de construction du Pentagone qui a déjà été approuvée par le Congrès et qui n’a pas encore été attribuée. Le montant alloué à la construction dans le budget 2019 est de 10,4 milliards de dollars, sur un budget total de 716 milliards de dollars au total pour la Défense.

Le Pentagone tentait mardi d’évaluer le montant des fonds encore disponibles dans le budget de l’année fiscale 2019, entamée en septembre.

Quelle légalité?

Une loi votée en 1976, le « National Emergencies Act », autorise le président des Etats-Unis à invoquer une « urgence » nationale pour activer des pouvoirs extraordinaires prévus dans d’autres textes, à condition de spécifier lesquels.

Une autre loi permet au président, en cas d’urgence, de recourir au budget de l’armée pour « des projets de construction militaire ». Mais il n’est pas certain que le mur entre dans cette catégorie. De plus, le tracé du mur passe par de nombreuses terres privées et, même avec des mesures d’urgence, il n’est pas certain que l’exécutif puisse les réquisitionner. Le Congrès a le pouvoir de contester tout décret d’urgence. L’opposition démocrate a d’ores et déjà indiqué qu’elle ferait tout pour le bloquer.

En outre, les propriétaires de terres réquisitionnées risquent de saisir la justice, de même que les organisations environnementales pour qui le mur aura un impact désastreux sur la vie sauvage dans ces régions désertiques.