L'Office national de sécurité sociale en sait beaucoup sur les millions de cotisants qui passent obligatoirement entre ses mains. Il ne pouvait savoir que du sang d'Ardennais coule dans les veines de Myriam Moussebois. L'autoportrait posté sur le site du réseau Diane des femmes entrepreneurs de l'Union des classes moyennes, aurait pu lui mettre la puce à l'oreille : " Je me présente : Myriam Moussebois, la mousse dans les bois, menuisier de surcroît, qui n'a pas la langue de bois, il n'y en a qu'une au monde, c'est moi ! " Et avec la patronne, ça ne rigole pas.
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L'Office national de sécurité sociale en sait beaucoup sur les millions de cotisants qui passent obligatoirement entre ses mains. Il ne pouvait savoir que du sang d'Ardennais coule dans les veines de Myriam Moussebois. L'autoportrait posté sur le site du réseau Diane des femmes entrepreneurs de l'Union des classes moyennes, aurait pu lui mettre la puce à l'oreille : " Je me présente : Myriam Moussebois, la mousse dans les bois, menuisier de surcroît, qui n'a pas la langue de bois, il n'y en a qu'une au monde, c'est moi ! " Et avec la patronne, ça ne rigole pas. C'est au pas de charge que le tour de la propriétaire s'effectue : bienvenue aux établissements Rigobert, une affaire de famille remontant à 1923, partie voici un demi-siècle des forêts ardennaises pour s'installer en région bruxelloise. " La menuiserie employait six ouvriers en 1939, dix en 1961 et compte 46 emplois directs et indirects aujourd'hui ", énumère la manager de l'entreprise. Spécialité de la maison quasi centenaire, la menuiserie-ébénisterie à l'intention de clients haut de gamme : ici une villa à Saint-Tropez à restaurer, là un appartement parisien à rhabiller, ailleurs un château à rénover. De la belle ouvrage, assurée par la quatrième génération aux commandes. Toute success story a ses hauts et ses bas. Ainsi a-t-il fallu que l'entreprise croise douloureusement la route de l'ONSS, il y a huit ans. Et que les parties en présence en viennent à se brouiller à mort pour une question d'exonérations de majorations et d'intérêts à la suite de retards de paiement de cotisations sociales. La SA Rigobert plaide les circonstances atténuantes : elle investit à l'époque quatre millions d'euros dans son siège d'exploitation qu'elle doit déménager de Molenbeek à Neder-Over-Heembeek. Grosse dépense, qui vient contrarier les versements en temps et en heure à l'ONSS. L'Office est sollicité pour prendre en considération cette passe délicate à traverser. Sauf que la demande légitime d'exonération complète des majorations et intérêts n'est que très partiellement satisfaite, sous prétexte que le dossier introduit par la SA Rigobert est incomplet. " L'ONSS n'a pas accordé le quart des exonérations auxquelles nous avions droit ", fulmine encore Myriam Moussebois. Une querelle comme tant d'autres, qui se videra devant la justice. La menuiserie perd la première manche en 2012 devant le tribunal du travail mais gagne la partie en appel le 15 juillet 2014. La cour du travail " met à néant la décision de l'Office national de sécurité sociale " et le somme de statuer à nouveau sur la demande de l'entreprise " dans un délai de deux mois à compter de la signification de l'arrêt ". Mouché pour gestion boîteuse et tardive du dossier Rigobert, vexé peut-être et mauvais perdant sans doute, l'ONSS se pourvoit en cassation. Mal lui en a pris : le 19 octobre 2015, le voilà débouté. Crochet du droit, crochet du gauche, uppercut. Sauf que le vaincu refuse le K.-O. signifié par le juge. Trois ans plus tard, il n'aurait toujours pas recalculé l'exonération de l'entreprise Rigobert, quitte à s'asseoir sur le jugement qui a désavoué sa conduite. L'ONSS ne pouvait pas non plus savoir que Myriam Moussebois est une vraie tête de bois. Et qu'elle fait sienne la devise des indomptables chasseurs ardennais : " Résiste et mords ". L'Office va ainsi apprendre de quel bois la menuisière se chauffe. Taïaut ! Depuis, ça balance pas mal sur la Toile. Madame Moussebois invite le tout-venant à y partager le lièvre qu'elle soutient avoir levé dans le jardin secret de l'ONSS. Le tour de la question est bouclé en sept courtes vidéos postées sur YouTube. Une immersion dans " la sécurité sociale pour les nuls ", en mode C'est pas sorcier. Avec dans le rôle principal du vilain, l'ONSS passé à la tronçonneuse dans le sixième épisode par la patronne en personne. Il faut suivre la guide toute de rouge vêtue, couleur fétiche du bourreau, qui fait son office avec pour échafaud un tableau blanc constellé de chiffres et de flèches. Le profane se perd un peu dans le cheminement des sommes en jeu mais il retiendra de la leçon qu'un joli tour de passe-passe vient de défiler sous ses yeux. Qu'en doublant le montant des cotisations sociales au prorata des majorations et des intérêts qu'il n'exonérera pas, l'ONSS capte des sommes qui " partent en fumée " (sic), " disparaissent dans la nature " (re-sic), aspirées dans " une caisse parallèle " (et encore sic). Du lourd. Elémentaire, madame Moussebois, pas peu fière du résultat d'un " simple calcul d'école primaire " qui coûte très cher à la SA Rigobert : " Nous avons les copies des 478 paiements de cotisations sociales effectués depuis le 1er janvier 2011 pour 4 100 000 euros, desquels 1 500 000 ont disparu grâce au mécanisme mis en place par l'ONSS. Nous avons la preuve du détournement de 34 % des paiements des cotisations sociales. " En langage juridique et policé, la présumée entourloupe serait qualifiée d' " imputations différentes de paiements ". Crûment dit, elle relève de " l'abus de pouvoir ". Et ferait des ravages depuis des lustres, sachant que chaque année, 75 milliards d'euros sont brassés par l'ONSS. " Depuis des décennies, des milliers d'entreprises ont été mises en faillite par ce mécanisme de l'ONSS, des millions d'emplois ont été gazés (sic). Nous ne serons jamais complices de cette destruction économique et sociale. " Dingue ? A ce point grave, juge Myriam Moussebois, qu'elle a porté à la connaissance de la justice l'existence du " mécanisme frauduleux ". Avec plainte déposée en août 2017 auprès du procureur du roi de Bruxelles contre l'ONSS et sa ministre de tutelle, Maggie De Block (Open VLD), pour " faux, usage de faux et escroquerie organisée. " La plaignante a bouclé son réquisitoire en force : " L'ONSS n'applique aucune loi et fait sa loi. Il ne respecte aucun jugement prononcé en sa défaveur. L'ONSS est l'Etat dans l'Etat. Cela s'appelle la m... " Faudrait-il y voir la raison d'une omerta ? Car l'intraitable madame Moussebois se sent bien seule dans sa croisade, ses coups de gueule et son appel à la révolte. Petit ou grand, aucun patron ne sort du bois, et leurs organisations professionnelles ne rallient pas son panache blanc. Il est vrai que sa démonstration, visionnée à la demande du Vif/L'Express par un connaisseur en sécurité sociale, laisse perplexe et dubitatif face à l'énormité de l'accusation : " Si ce qu'elle prétend est vrai, alors c'est le scandale ". On ne la croit pas ? Myriam Moussebois sait bien pourquoi : " Personne ne comprend rien au dossier. Tout le monde a peur, préfère s'aplatir que de se battre. " Le profil bas généralisé n'épargne même pas ses avocats, qui se dérobent et jettent l'éponge les uns après les autres. " Ils ont refusé de soutenir ma plainte qui de ce fait ne peut être activée, ils m'ont menacé si je ne me soumettais pas à l'ONSS. J'ai déjà dépensé 150 000 euros en avocats et experts judiciaires pour m'entendre dire, le 3 mai dernier, que la cour du travail n'a aucune autorité pour contraindre l'ONSS à se conformer aux décisions de justice. Comment les politiques laissent-ils ainsi une administration hors la loi ? Je ne comprends pas ", s'emporte la patronne en confiant ses déboires au Vif/L'Express. Et puis non, madame Moussebois n'est pas toute seule. Beci, la Chambre de commerce et Union des entreprises de Bruxelles, a fini par compatir aux démêlés de la menuiserie et de sa bouillante entrepreneuse. Elle s'émeut " de pratiques interpellantes " dans le chef de l'ONSS. " L'Office présente des tableaux dont certains pourcentages et chiffres ont été tippexés et modifiés manuellement. Autre ineptie de taille : l'ONSS a mis 563 jours pour enregistrer un paiement. Plus étonnant encore : l'Office traite son propre retard d'imputation comme un retard de paiement ! "Facturer" son erreur vers la société accusée d'un retard qui n'existe pas ", ce n'est pas réglo. Myriam Moussebois cherche la bagarre ? Même pas peur, fait savoir au Vif/L'Express l'ONSS. Qui poursuit la menuisière de ses assiduités devant les cours et tribunaux : " Cet employeur reste redevable de sommes importantes à l'égard de l'Office et l'arrêt qu'il cite n'enlève rien au fait que les dettes dues par cet employeur sont, selon nous, certaines. " Qui fait bonne figure sous le coup de la plainte qui le taxe d'escroc et de faussaire : " Il apparaît que l'auditorat général près la cour du travail est d'avis qu'aucune infraction pénale n'est relevée ni à charge de l'ONSS, ni à charge de Madame De Block. " Et qui se montre même grand seigneur : " L'Office n'a pas souhaité réserver des suites pénales aux vidéos diffusées par madame Moussebois. Les informations données sont tantôt inexactes ou incomplètes, tantôt tendancieuses voire provocantes. L'ONSS ne souhaite pas entrer dans une polémique stérile par médias interposés et ce d'autant plus que le nombre de vues sur YouTube est assez limité. " Il peut exister d'autres moyens de manifester une rancune envers tout qui conteste sa toute puissance. La SA Rigobert serait devenue une entreprise très visitée. Myriam Moussebois tient ses comptes à jour : trois contrôles fiscaux successifs avec, à la clé, des questions identiques posées sur des années identiques, six inspections sociales et 29 procédures judiciaires depuis janvier 2011. " Tous les trimestres, l'ONSS m'envoie un huissier dans le cadre d'une procédure de saisie, chaque fois je fais opposition. " Le comité d'accueil connaît la chanson, tandis que le compteur tourne et que s'allonge l'addition. Mais rien ni personne ne semble pouvoir faire taire ni faire plier madame Moussebois, menuisière sans langue de bois. L'ONSS commence à le savoir.