Leurs activités et leur présence minutieusement examinées. Le Vif/L'Express a épluché l'ensemble des travaux des députés francophones depuis le début des législatures. A l'instar de nos précédents examens, l'action de chaque parlementaire est passée au crible, à travers sa force de proposition (nombre de propositions de loi, de résolution, de décret ou d'ordonnance déposés), la défense de ses positions (nombre d'amendements défendus) et son travail de contrôle ou d'évaluation des gouvernements (questions écrites, orales et, surtout, interpellations). Toujours sur la base des comptes rendus officiels et des informations collectées sur les sites des différentes assemblées, sa présence a été recensée en séances plénières. Puisqu'il s'agit, en résumé, du double travail d'un élu : légiférer, contrôler le gouvernement et évaluer les politiques publiques.
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Leurs activités et leur présence minutieusement examinées. Le Vif/L'Express a épluché l'ensemble des travaux des députés francophones depuis le début des législatures. A l'instar de nos précédents examens, l'action de chaque parlementaire est passée au crible, à travers sa force de proposition (nombre de propositions de loi, de résolution, de décret ou d'ordonnance déposés), la défense de ses positions (nombre d'amendements défendus) et son travail de contrôle ou d'évaluation des gouvernements (questions écrites, orales et, surtout, interpellations). Toujours sur la base des comptes rendus officiels et des informations collectées sur les sites des différentes assemblées, sa présence a été recensée en séances plénières. Puisqu'il s'agit, en résumé, du double travail d'un élu : légiférer, contrôler le gouvernement et évaluer les politiques publiques. L'entreprise, dans tous les cas, sera discutée. Elle provoque invariablement la fureur de députés qui contestent les chiffres utilisés et le bonheur d'autres (qui, du coup, ne les contestent pas). Interrogés sur le sujet, des parlementaires doutent que " le présentéisme soit un gage de bon travail parlementaire ". Ils revendiquent d'avoir un sujet de prédilection et de concentrer leur activité sur celui-ci. " La course, très scolaire, de poser une flopée de questions portant sur tous les sujets, cet excès de zèle, je le laisse aux jeunes députés ", avance l'un d'entre eux, quatre mandats prestés et donc en fin de parcours. " Quand vous déposez autant de questions, c'est que vous disposez d'un distributeur automatique ", abonde un autre, lorsque l'on évoque avec lui la " suractivité " de certains de ses pairs. L'exercice sera sans doute considéré comme incomplet. Les chiffres ne mesurent pas leur " seconde journée ", celle exercée en dehors de l'hémicycle (travail en circonscription, groupes d'études, missions d'information...) et, par essence, inquantifiable. Etre député, c'est aussi rencontrer les citoyens, les acteurs, se déplacer dans sa localité... Les indicateurs ne reflètent certes pas toujours les nuances du " métier ". Et c'est leur ensemble qui doit être observé, parce qu'il existe, il est vrai, une partie de travail non visible. Ainsi, rédiger une proposition de loi exige du temps de recherches, de préparations, d'entretiens. Déposer des amendements réclame en principe d'en vérifier la qualité et la solidité juridiques. Ecrire un rapport peut demander, selon l'épaisseur, des heures d'auditions pour se forger un avis. Les données se concentrent sur les individus, alors qu'il y a évidemment une dimension collective dans le travail parlementaire. " Etre parlementaire, c'est appartenir à un groupe. Le député n'est pas un électron libre, observe Emilie Van Haute, présidente du département de sciences politiques et chercheuse au Cevipol (ULB), et qui commente les résultats pour Le Vif/ L'Express. Dans un groupe politique, une dynamique se met en place, les tâches sont réparties entre les différents députés. " Raison pour laquelle il faut tout autant observer les moyennes par parti, comme les résultats d'un député indicateur par indicateur. Suivant la taille du groupe, on a plus ou moins l'occasion de se distinguer. Ainsi, dans certaines formations (au CDH, par exemple), chaque proposition de texte doit obligatoirement passer par le chef de groupe, dans d'autres (au PS, par exemple), chaque élu cosigne les propositions de texte. Une ligne de conduite qui rend le travail individuel moins visible et mesurable. Au sein d'un petit groupe, les élus s'impliquent logiquement davantage, la masse de travail à partager se distribuant entre un nombre plus réduit de parlementaires. Leurs membres affichent alors parfois des scores élevés. Plus dur aussi de sortir du lot parmi 23 que dans un groupe de 4 ou 6. Mais l'argument est réversible : dans la majorité, les postes à distribuer sont plus nombreux. Il est vrai aussi que les chiffres homogénéisent les pratiques. Effectivement, d'après Jean Faniel, directeur général du Centre de recherche et d'information socio-politiques (Crisp), analysant également les scores pour Le Vif/L'Express, " tous les députés ont un profil particulier ". Entre un député de la majorité et un député de l'opposition, un chef de groupe ou un expert dans quelques sujets pointus, un généraliste intervenant sur de nombreuses thématiques et un élu délégué par son groupe à la fabrication de la loi, les données peuvent varier. Les chiffres, encore, ne disent pas que la préparation des questions écrites, que certains députés produisent par dizaines, est souvent dévolue aux attachés parlementaires et que leur rédaction peut être très rapide. Un outil relativement facile à utiliser, avantageux en temps et en énergie, que le député peut utiliser tant qu'il veut, puisque les questions écrites ne sont pas contingentées. Cela dit, parmi les parlementaires contactés, il y a en qui sont contents d'expliquer leur boulot et que ce dernier soit ainsi mis en valeur. En effet, l'exercice demeure un bon baromètre tout comme il se révèle pertinent. Il écarte un biais majeur : l'inventaire recouvre l'ensemble de la mandature et, en cela, tempère une éventuelle course aux chiffres. En outre, il offre aux électeurs un indicateur assez précis de l'implication de leurs députés aux travaux, mettant en lumière des " leaders " qui ne sont pas médiatiques et des têtes de liste retenues pour le prochain scrutin n'étant pas nécessairement les mieux notées. Aussi, la défiance envers les députés semble injustifiée et s'explique sans doute par une méconnaissance des institutions. Ils sont très rares les " députés fantômes " et les taux de présence s'avèrent similaires dans les différents parlements. Peu sont susceptibles d'être sanctionnés sur leurs indemnités (à partir d'un pourcentage inférieur à 80 % lors des votes en plénière - à la Chambre - ou en commission). Même s'il suffit de venir " pointer " lors des votes (et suivre les séances en direct depuis son bureau de parlementaire tout en travaillant sur d'autres dossiers) ou de faire acte de présence en commission, tout en se consacrant à d'autres tâches. Au vu des chiffres, en tout cas, " il n'y a pas de relation étroite entre le travail fourni et le fait de cumuler un mandat exécutif local et celui de député ", note Jean Faniel. Par exemple, le décumul peut être un facteur d'intensité chez Ecolo (ses députés sont actifs partout) mais pas forcément au PTB. En clair, " ne plus être en situation de cumul ne suffit pas en soi pour que les députés soient actifs ". De même, il ne semble pas y avoir de corrélation forte ni de fatalité concernant la durée des mandats. Ainsi, on observe autant de parlementaires " chevronnés " (qui totalisent deux, voire trois mandatures d'affilée) que de nouveaux députés (dont c'est le premier mandat) qui se montrent impliqués, et inversement. " Ce qui s'avère rassurant, puisque le travail est celui que le député a choisi de mener, souligne Jean Faniel. Mais c'est tout aussi inquiétant, dans la mesure où les moins actifs dans les parlements sont rémunérés selon leur présence et non pas en fonction de la prestation parlementaire réellement déployée. " Enfin, ces statistiques, mettant notamment en avant des députés parfois peu connus du grand public et l'absence de députés " carotteurs ", plaident, selon Emilie Van Haute, contre ceux qui souhaitent supprimer l'effet dévolutif de la case de tête et ne recourir qu'aux voix de préférence (1). " Il peut y avoir des conséquences négatives pour les parlementaires. Si seules les voix de préférence comptent pour départager les candidats, cela favorise les stars politiques, les personnalités médiatiques. C'est une réalité : le bilan parlementaire demeure un élément qui revient rarement dans le vote des électeurs. " Finalement, des députés ne disent pas autre chose : " Les électeurs attendent souvent de leur député qu'il règle leurs problèmes locaux plutôt qu'il participe à l'élaboration de la loi ", déclare un parlementaire fédéral. Alors, il y a bien un effet pervers, mais qui n'est pas lié au type d'exercices réalisé par Le Vif/L'Express. " Si ce que vous faites n'est pas visible ou n'intéresse pas, vos concitoyens ne vous réélisent pas. Des élus posent donc des questions pour, dans la foulée, en rendre compte sur leur site Internet personnel. Ça leur permet de dire ensuite à leurs administrés : "Regardez, je m'occupe de vous". " Difficile de faire comprendre qu'il s'agit d'un mandat régional ou national. Ils sont 63 parlementaires francophones (23 PS, 20 MR, 9 CDH, 6 Ecolo, 2 DéFI, 2 PTB, 1 PP). La moyenne de la productivité parlementaire y atteint 493 points. Parmi les meilleurs scores, on trouve : Gautier Calomne (MR), Jean-Marc Nollet (Ecolo), Kattrin Jadin (MR), Georges Gilkinet (Ecolo), Jean-Jacques Flahaux (MR), Caroline Cassart-Mailleux (MR), Catherine Fonck (CDH), Benoit Hellings (Ecolo), Marco Van Hees (PTB) et Philippe Goffin (MR). Parmi les derniers : Luc Gustin (MR), Aldo Carcaci (PP) et Francis Delpérée (CDH). D'emblée, un constat : les femmes semblent faire mieux que les hommes, puisque représentant 27 % de l'assemblée, 35 % se classent au-dessus de la moyenne, pour 30 % de leurs collègues masculins. Seconde observation : les présidents de parti ne font pas des députés particulièrement actifs, à en croire notre inventaire. Ainsi, Benoît Lutgen (président du CDH jusqu'en janvier 2019), Elio Di Rupo (PS) et Olivier Maingain (DéFI) campent sous la moyenne et seul Olivier Chastel (MR) la dépasse, grâce au nombre de questions écrites. C'est en commission, dit-on, que les parlementaires se retroussent les manches. Aussi émergent des députés plus discrets mais qui prennent activement part aux travaux menés au sein de ces commissions spécialisées : aux côtés des dix premiers, il y a Stéphane Crusnière (PS), Gwenaëlle Grovonius (PS), Karine Lalieux (PS), Michel de Lamotte (CDH) et Emir Kir (PS). Si l'on observe les chiffres par formation politique : - sur les 23 PS, 4 se situent au-dessus de la moyenne. Stéphane Crusnière, single député, se classe en tête. La moyenne du parti s'élève à 359 points. - chez les libéraux, la moyenne pointe à 634 points et 8 figurent au-dessus de la moyenne. Premier au MR, Gautier Calomne, scorant partout et, surtout, adepte forcené de la question écrite. - au CDH, la moyenne est de 324 points et sur 9 élus, 2 se trouvent au-dessus de la moyenne : Catherine Fonck, cheffe de groupe, et Georges Dallemagne, particulièrement versé sur les questions de sécurité et de terrorisme ayant marqué la législature. - chez Ecolo, la moyenne de la formation grimpe à 915 points et la moitié de ses députés est au-dessus de la moyenne. - les petits partis, (PTB et DéFI, avec une moyenne de 340 points) ne se débrouillent pas si mal, d'autant qu'on ne leur confie jamais de fonction de rapporteur. Le PTB, dont la moyenne est de 590 points, classe ses deux représentants au-dessus de la moyenne, et DéFI affiche un score " honorable ". En revanche, le PP décroche complétement. En clair, l'opposition semble animée par le parti Ecolo et les députés PTB, très volubiles à la tribune. Mais si on observe l'interpellation, outil de l'opposition, Catherine Fonck et Stéphane Crusnière affichent le nombre le plus élevé. Bref, il s'agit d'un instrument de l'opposition. La plupart des députés de la majorité disent mal s'imaginer interpeller leurs ministres de gouvernement. Il en est de même au sein des autres parlements. L'analyse d'Emilie Van Haute : " L'activité est clairement plus marquée dans l'opposition. Cette observation est valable pour les autres assemblées. Ainsi, le MR se montre plus actif au parlement régional bruxellois et à la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Ecolo se présente actif partout, mais il est partout dans l'opposition. On peut dès lors dire que les parlements sont dynamiques, en tout cas sur le plan quantitatif : une logique de majorité contre opposition. Reste que le travail de proposition de l'opposition demeure compliqué : ses propositions sont vouées à ne pas être adoptées, puisqu'il faut trouver une majorité pour la voter et donc trouver d'autres partenaires. Résultat : on évalue à 10 % le nombre de propositions de loi adoptées dans les parlements. " L'analyse de Jean Faniel : " Pour les présidents de parti, le Parlement fédéral sert finalement surtout de lieu de rencontre, notamment entre partis flamands et francophones. Olivier Chastel ne demeure pas dans la même position, dans la mesure où il n'est pas le seul visage à incarner le MR et se trouve en binôme avec Charles Michel. Enfin, les chiffres permettent d'observer une spécialisation de la fonction de député au PS, au CDH et au MR. Il y a ceux qui présentent un profil " législatif " : Christian Brotcorne (CDH), Frédéric Daerden (PS), Jean-Marc Delizée (PS), Ahmed Laaouej (PS)... D'autres semblent adopter un profil plus " contrôleur " et utilisent les canaux des questions et de l'interpellation. Cette analyse est à réaliser pour les autres hémicycles, bien sûr. " On compte 75 députés (mais vous en compterez 78, étant donné les départs et les arrivées en cours de mandat), soit 30 PS, 24 MR, 13 CDH, 4 Ecolo, 2 PTB et 2 indépendants. La moyenne de la productivité parlementaire s'élève à 539 points. En tête des scores : l'indétrônable Edmund Stoffels (PS, déjà en tête de nos précédents classements), largement devant, suivi par Stéphane Hazée (Ecolo), Olivier Destrebecq (MR), Dimitri Fourny (CDH), Patrick Prévot (PS), Jenny Baltus-Möres (MR), Graziana Trotta (PS), Hélène Ryckmans (Ecolo), Philippe Henry (Ecolo) et Christie Morreale (PS). En bas du classement : Serdar Kilic (PS), Ruddy Warnier (PTB), Mauro Lenzini (PS), Christiane Vienne (PS) et Latifa Gahouchi (PS) - ceux qui affichent une moyenne moins élevée totalisent moins de semaines d'activité. Si l'on épluche les chiffres par formation : - sur 28 députés socialistes, 8 se situent au-dessus de la moyenne, quand celle du PS est de 506 - Edmund Stoffels la faisant exploser. Patrick Prévot, Graziana Trotta, Christie Morreale et Virginie Gonzalez Moyano le suivent. - leurs collègues libéraux sont 10 sur 27 retenus à franchir la moyenne, dont deux devenus ministres (Jean-Luc Crucke et Pierre-Yves Jeholet) et deux dans les premières places. La moyenne du MR pointe à 556. - le CDH, dont la moyenne atteint 453, voit 4 députés sur 13 comptabilisés au-dessus de la moyenne. - les écologistes sont tous au-delà et la moyenne d'Ecolo pointe à 1 021. - le bilan des élus du PTB, novices dans un parti novice, se révèle très moyen, voire plutôt faible. L'analyse de Jean Faniel : " Le score du PTB peut sans doute s'expliquer. Ses députés sont nouveaux et peu nombreux. Il leur faut peut-être un temps d'adaptation, tout en sachant qu'ils ne siègent pas dans toutes les commissions. Ces députés se veulent également le relais de la rue, donc, le travail législatif n'est sans doute pas une fin en soi. Le parti présente, semble-t-il, une autre conception du parlementarisme et des politiques régionales. Il s'agit d'un parti national, qui se vit comme tel. Il a mis plus de moyens au niveau fédéral et y a envoyé ses représentants les plus assurés. Pour une première législature, la position est compréhensible, mais elle serait moins tenable pour les suivantes s'il conserve des élus. L'analyse d'Emilie Van Haute : " Par ailleurs, le PTB se concentre sur ses missions de contrôle, telles que les questions orales et écrites. Il est à noter que celles-ci sont filmées et, dès lors, exploitables à l'égard des électeurs. " Ils sont, ici, 73 députés comptabilisés, bien qu'ils soient 72 à siéger (20 PS, 15 MR, 12 DéFI, 8 CDH, 8 Ecolo, 4 PTB et 5 indépendants). La moyenne, faible, est de 152 points. Le fonctionnement de l'hémicycle explique, en partie, ce chiffre. Ainsi, à la différence du parlement wallon, un groupe politique ne peut pas déposer un texte sans l'accord des autres formations. Ce qui limiterait l'activité parlementaire. En ce qui concerne l'inventaire, deux élus de l'opposition caracolent en tête : Vincent De Wolf et Gaëtan Van Goidsenhoven, tous deux libéraux, en raison surtout des questions écrites. Viennent ensuite Emin Ozkara (PS), Benoît Cerexhe (CDH) et Marc Loewenstein (DéFI), tous également attachés aux questions écrites. En queue de peloton, on note Joëlle Maison (DéFI), Mohamed Azzouzi (PS), Alain Courtois (MR), Martine Payfa (DéFI) et Jacqueline Rousseaux (MR). Précisons qu'Armand De Decker (Ind.) a été couvert par un certificat durant plusieurs mois, pendant l'affaire du Kazakhgate. Quant à ceux qui affichent des scores moindres, certains d'entre eux n'ont pas effectué un mandat complet. Le bilan par parti : - parmi les députés socialistes, 3 se hissent au-dessus de la moyenne. Aux côtés d'Emin Ozkara, citons Julien Uyttendaele et Isabelle Emmery. La moyenne du PS, elle, est de 95 points. - le MR affiche 7 députés au-dessus de la moyenne et, pour l'ensemble du parti, une moyenne de 244 points. - 5 CDH font mieux que la moyenne, le parti en comptabilisant une de 200. - DéFI a 3 élus au-dessus de la moyenne, la sienne étant de 121. - Ecolo en a 4 et une moyenne de 160. - le PTB n'en a aucun. - parmi les indépendants, seul Alain Destexhe dépasse la moyenne. L'analyse de Jean Faniel : " Il est intéressant de souligner que, comme au parlement wallon, ce sont les mayeurs les plus connus qui sont les plus actifs. Ainsi en est-il de Pierre Kompany (CDH), Dominique Dufourny (MR), Bernard Clerfayt (DéFI), Benoît Cerexhe (CDH) ou Vincent De Wolf (MR). " L'analyse d'Emilie Van Haute : " L'écart avec les autres assemblées peut sans doute s'expliquer par le nombre de députés. Ils sont nombreux, auxquels il faut ajouter les élus flamands, au nombre de 17. Or, plus ils sont nombreux, plus il faut distribuer le temps de parole. Faut-il revoir le nombre à la baisse ? Difficile d'y revenir et de le remettre en question... " Quelque 98 députés ont été totalisés, même si le parlement voit siéger 94 députés communautaires (36 PS, 28 MR, 16 CDH, 6 Ecolo, 3 DéFI, 2 PTB, 3 Listes Destexhe). La moyenne grimpe à 224 points. En tête, le MR toujours (puisque, forcément, les résultats bruts favorisent l'opposition, qui utilise davantage les questions et interpellations) : Philippe Knaepen, Virginie Defrang-Firket, Olivier Maroy, Jean-Luc Crucke, Valérie De Bue. Parmi les derniers : Dimitri Fourny (CDH), Maurice Mottard (PS), Christophe Collignon (PS), Béa Diallo (PS) et Bertin Mampaka Mankamba (CDH). Deux demeurent même absents des radars : Frédéric Gillot (avec 0) et Mauro Lenzini (2). Par formation politique : - le PS aligne 5 députés sur 37 retenus. Sa moyenne générale est de 139 points. - au CDH, sur 17 sélectionnés, 4 franchissent la moyenne. Sa moyenne s'élève à 135. - 21 libéraux dépassent la moyenne sur 30 élus retenus. Leur moyenne grimpe à 341. - sur les 6 députés Ecolo, 5 s'inscrivent au-dessus de la moyenne, qui, pour le parti, est de 327. - parmi les 3 DéFI, 2 se situent au-dessus de la moyenne. Aucun au PTB. L'analyse de Jean Faniel : " C'est au sein de ce parlement que les bourgmestres-députés se révèlent les moins actifs. C'est sans doute lié aux compétences de l'assemblée, soit l'enseignement, la culture et les sports. Or, les mayeurs sont rarement en charge de ces matières dans leur commune. En clair, il semble que la fonction de député-bourgmestre soit davantage compatible avec un mandat dans les parlements régionaux, là où les compétences sont directement en lien avec la vie de la commune. Par ailleurs, tous les chefs de groupe politique sont, ici, des femmes. Je ne crois pas que ce soit fortuit, mais, une fois encore, plutôt en lien avec les compétences, considérées comme "féminines". "