Pays-Bas: la déchéance de nationalité approuvée pour les jihadistes binationaux
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6359147acques Duvivier2016-05-26 10:25:43 Ce qu'il ne faut pas admettre, c'est la bi ou tri nationalité. C'est complètement ridicule ! Prenez le cas d'un jeune joueur de foot belge mais qui peut jouer pour le Kosovo, l'Albanie,la Turquie et l'Angleterre. ???? Une nationalité point et cela partout en Europe !*********************** d'accord et commencer par les ministres2016-05-27 17:54:11christiane corbet358423Réaction ..nette,claire et précise ! Pas comme en france ou en "belgique" ou on laisse les criminels de guerre revenir et "vaquer" à leurs occupations terroristes tranquillement tout en les subventionnant à grands coups d'allocations généreusement distribuées..2016-05-26 21:35:57Pascal lagneau358355J'aime bien les hollandais parce qu'ils ont encore la tête sur les épaules alors que la France et la Belgique l'ont perdue depuis longtemps2016-05-26 19:40:49Marcel Brada357817Ce qu'il ne faut pas admettre, c'est la bi ou tri nationalité. C'est complètement ridicule ! Prenez le cas d'un jeune joueur de foot belge mais qui peut jouer pour le Kosovo, l'Albanie,la Turquie et l'Angleterre. ???? Une nationalité point et cela partout en Europe !2016-05-26 10:25:43Jacques Duvivier357229Dans toutes les guerres les Etats prennent des mesures contre les agents ennemis. De préférence avant qu'ils passent à l'acte.2016-05-25 14:49:55Baudouin Petit357169Eux sont passé a l acte à ce propos, chez nous on en a beaucoup parlé un très court moment et puis on a mis l idée au placard avec tout le reste ... Nous sommes dirigés par des gens qui brossent la poussière sous les tapis en espérant qu'elle disparaisse comme par enchantement ... On ne résoud jamais rien dans ce pays, on crée des écrans de fumées, on met de la pommade et puis on oublie vite et on passe à autre chose.2016-05-25 13:54:02Yves Dandoy5042812016-05-24 19:54:572016-05-24 19:54:57AFPPas de parutionNormalArticleLe VifPar Le VifInternationalLeVif

Pays-Bas: la déchéance de nationalité approuvée pour les jihadistes binationaux

Les députés néerlandais ont approuvé mardi une proposition de loi controversée permettant de déchoir de leur nationalité les jihadistes binationaux "ayant rejoint une organisation terroriste", même s'ils n'ont pas été condamnés pour terrorisme, a annoncé le ministère de la Sécurité et de la Justice.

yesAnthony Planus2016-05-24 19:55:22http://www.levif.be/actualite/international/pays-bas-la-decheance-de-nationalite-approuvee-pour-les-jihadistes-binationaux/article-normal-504281.htmlhttp://m.levif.be/actualite/international/pays-bas-la-decheance-de-nationalite-approuvee-pour-les-jihadistes-binationaux/article-normal-504281.htmlhttp://www.levif.be/actualite/international/http://m.levif.be/actualite/international/
Pays-Bas: la déchéance de nationalité approuvée pour les jihadistes binationaux

Ce vote est intervenu alors que l'Europe a été secouée ces derniers mois par des attaques à Paris, en novembre, et à Bruxelles, en mars, menées notamment par des Européens soupçonnés d'être revenus au pays après avoir combattu en Syrie pour l'organisation Etat islamique (EI).

Celle-ci compte, selon le groupe de réflexion new-yorkais Soufan, entre 27.000 et 31.000 combattants étrangers originaires de 86 pays.

S'ils reviennent aux Pays-Bas, "ces jihadistes peuvent poser un danger direct pour la sécurité nationale", a affirmé le ministère dans un communiqué : le gouvernement estime donc avoir besoin d'outils "rapides" pour éviter ce retour au pays.

"Le ministre de la Justice peut décider de retirer la nationalité de quelqu'un, même sans avoir été reconnu coupable de terrorisme", a précisé son porte-parole à l'AFP, Wiebe Alkema.

Dans ce cas, "le jihadiste sera de plus déclaré en tant qu'étranger indésirable", a ajouté le ministère. Ces deux mesures "empêchent un retour légal aux Pays-Bas et dans l'espace Schengen".

En France, le président François Hollande a échoué en mars à faire inscrire dans la constitution la déchéance de nationalité pour les binationaux coupables de terrorisme, comme il l'avait voulu après les attentats meurtriers du 13 novembre.

Cette inscription visait à rendre possible une déchéance pour les binationaux nés Français, et plus seulement pour ceux ayant acquis la nationalité, mais certains détracteurs du projet avaient dénoncé une "stigmatisation" des Français binationaux.

"La déchéance de nationalité est possible dès que quelqu'un est à l'étranger et a rejoint un groupe qui apparaît sur une liste spécifique d'organisations terroristes", a ajouté le ministère néerlandais.

Le critère? Des organisations qui menacent la sécurité nationale, c'est-à-dire qui "se tournent contre la société néerlandaise et plus largement, la société occidentale, et qui ne craignent pas d'utiliser la violence pour atteindre leurs idéaux".

En accord avec les traités internationaux, il n'est pas possible de déchoir quelqu'un de sa nationalité s'il n'est que néerlandais, car cela le rendrait apatride.

Le ministre de la Justice Ard van der Steur avait déposé la proposition de loi à la fin 2015, assurant qu'elle était nécessaire pour empêcher les jihadistes de revenir aux Pays-Bas. Le texte doit encore être approuvé par le Sénat.

Les tribunaux seront informés si la personne en question n'appelle pas de la décision dans les quatre semaines, a ajouté le ministère, soulignant que les juges pourront alors s'exprimer. Par la suite, un appel sera possible devant le Conseil d'Etat.

La proposition de loi a créé la polémique parmi les députés, certains des partis de gauche assurant que l'idée allait, au contraire, alimenter la radicalisation en empêchant ceux désirant se réformer de rentrer aux Pays-Bas.

Selon les services de renseignement des Pays-Bas (AIVD), 200 Néerlandais, dont 50 femmes, ont rejoint l'EI en Syrie et en Irak.

Dans beaucoup de pays, la déchéance de nationalité est réservée aux binationaux mais elle n'existe pas dans d'autres, comme en Hongrie, en Suède ou au Japon.

77vif-leVifLereporterhttp://www.levif.be/actualite/auteurs/le-vif-77.htmlhttp://m.levif.be/actualite/auteurs/le-vif-77.htmlPays-Basdéchéance de nationalité
A l'inverse de la France, le Canada veut abroger la loi sur la déchéance de citoyenneté
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A l'inverse de la France, le Canada veut abroger la loi sur la déchéance de citoyenneté
2291907On n'est pas Canadien, ou Français, uniquement pour les allocs, les avantages et facilités sociales.2016-02-26 09:24:16Walter Huybrecht291851-" Les cons, ça ose tout! C'est même à ça qu'on les reconnaît"- M.Audiart.2016-02-26 07:52:53Claire Danaux4718532016-02-25 21:25:582016-02-25 21:46:30BelgaPas de parutionNormalArticleLe VifPar Le VifInternationalLeVif

A l'inverse de la France, le Canada veut abroger la loi sur la déchéance de citoyenneté

Le gouvernement de Justin Trudeau a annoncé jeudi un projet de loi visant à abroger la loi sur la déchéance de citoyenneté qui s'appliquait aux Canadiens binationaux reconnus coupables de terrorisme, espionnage ou encore de trahison.

yesCaroline Lallemand2016-02-25 21:26:00http://www.levif.be/actualite/international/a-l-inverse-de-la-france-le-canada-veut-abroger-la-loi-sur-la-decheance-de-citoyennete/article-normal-471853.htmlhttp://m.levif.be/actualite/international/a-l-inverse-de-la-france-le-canada-veut-abroger-la-loi-sur-la-decheance-de-citoyennete/article-normal-471853.htmlhttp://www.levif.be/actualite/international/http://m.levif.be/actualite/international/
A l'inverse de la France, le Canada veut abroger la loi sur la déchéance de citoyenneté

A contre-courant de la France, le gouvernement canadien de Justin Trudeau a ouvert la voie jeudi à l'abrogation de la déchéance de nationalité qui s'applique aux binationaux coupables de terrorisme ou d'espionnage expliquant qu'"il n'y a qu'une classe de Canadiens".

Le précédent gouvernement conservateur avait adopté en mai dernier la révocation de la nationalité canadienne pour les binationaux, dans la foulée de l'attaque, en octobre 2014, du Parlement fédéral par un aspirant jihadiste. Cette mesure était destinée à "lutter contre la menace de terrorisme jihadiste", avait alors assuré l'administration dirigée par Stephen Harper.

Au contraire, avait plaidé en campagne électorale Justin Trudeau, "un Canadien, c'est un Canadien", et quel que soit son crime, le système judiciaire saura y répondre adéquatement.

Un peu plus de trois mois après son entrée en fonction, le gouvernement libéral est donc passé de la parole aux actes. Il a déposé jeudi à la Chambre des communes --où les libéraux disposent d'une large majorité-- un projet de loi abrogeant la déchéance de nationalité.

La précédente loi "a créé deux classes de Canadiens et nous croyons fortement qu'il n'y a qu'une classe de Canadiens et que tous les Canadiens sont égaux", a résumé John McCallum, le ministre de l'Immigration et de la Citoyenneté.

"Il y avait des préoccupations sur la définition précise de la double nationalité", a-t-il assuré.

Immédiatement, le parti conservateur a accusé le gouvernement de mettre en danger la sécurité nationale. "Avec cette décision, beaucoup de Canadiens vont s'interroger sur la faculté de juger du gouvernement quand vient le temps d'assurer la protection des Canadiens", a lancé la députée Michelle Rempel.

Déchéance annulée pour un coupable

L'opposition ne digère pas en particulier la décision de rétablir dans sa nationalité canadienne le seul individu, actuellement emprisonné, qui s'était vu retirer sa citoyenneté à l'automne dernier, en pleine campagne électorale.

Emprisonné à perpétuité pour avoir planifié en 2006 des attentats à Toronto, Zakaria Amara aurait dû être expulsé en Jordanie au terme de sa peine.

"C'est une victoire pour Zakaria Amara", a estimé la conservatrice Rempel, accusant le gouvernement de "déconnexion" et de mener une "politique qui manque de cohérence".

Au contraire, le Canada possède un système de justice pénale, des tribunaux, des prisons et des centres de détention déjà appropriés pour "ce genre de situation de criminalité", a plaidé le ministre McCallum.

Quand des criminels ont servi leur peine en prison, et doivent être relâchés, "il est fréquent qu'ils puissent encore constituer une menace. Ils sont donc suivis par les autorités", a-t-il remarqué.

Il a par ailleurs jugé que le seul fait d'expulser des personnes reconnues coupable de terrorisme n'empêchera pas ces derniers "de commander à distance des attaques" sur le sol canadien, ou "d'en commettre contre des Canadiens" à l'étranger.

Les services canadiens de contre-espionnage ont d'ailleurs indiqué cette semaine que 180 Canadiens étaient engagés à l'étranger aux côtés de groupes extrémistes, dont une centaine en Irak et en Syrie, et qu'une soixantaine sont de retour au Canada après avoir séjourné au sein de telles organisations.

L'abrogation de la déchéance de nationalité intervient alors que l'Assemblée nationale française a adopté en début de mois un projet de loi permettant d'inscrire dans la Constitution un volet sur la déchéance de la nationalité comme celui porté par le précédent gouvernement canadien. Cette disposition française a suscité une vive controverse. Elle doit encore être entérinée par le Sénat, puis par les deux chambres réunies.

Interrogé à ce sujet, le ministre McCallum a botté en touche: revenir sur la déchéance "est la bonne chose à faire pour le Canada. Les autres pays font ce qu'ils croient être le meilleur".

77vif-leRédaction en ligneVifLereporterhttp://www.levif.be/actualite/auteurs/le-vif-77.htmlhttp://m.levif.be/actualite/auteurs/le-vif-77.htmlcanadatrudeaudéchéance de nationalité
Déchéance de nationalité : un symbole fort
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Déchéance de nationalité : un symbole fort
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30286247"" ....Voici un article réactionnaire fascisant du type de racisme décomplexé et liberticide qui se répand partout. Ce genre de discours est bien plus mortifère pour la démocratie que les djihadistes....."" Voila un excellent commentaire que je reprend tel quel. "Privation" de nationalité, mesure inutile et qui n'apporte rien à la sécurité future de la Belgique.2016-02-18 00:33:43Demoulin Marcel286163Il est évident que tous les returnees doivent être immédiatement déchus de la nationalité belge. Qu'ils en aient une double ou une seule ne m'importe pas. Il ont opté pour le califat, ils n'ont plus rien à faire sur le territoire belge, en tant que "belges", si ce n'est pour y croupir au fond d'une prison en attendant leur condamnation à la peine capitale.2016-02-17 20:18:04JEAN BOUVE286099parce que c'est bien de cela dont il s'agit : une répétition générale, un degré de plus de la dérive autoritaire de gouvernements qui, ne pouvant "gérer" la crise économique - puisqu'il n'en n'ont pas le pouvoir - et ses conséquences inéluctables, s'appliquent à prévenir le chaos social à venir en préservant des intérêts bien déterminés (je vous laisse deviner lesquels). on comprendra une fois de plus trop tard que le soi-disant conflit "culturel" n'était que le grossier paravent politique d'une crise purement socio-économique. nicolas de pape n'est en rien un journaliste, c'est un propagandiste zélé - mais qu'il se rassure, il n'est pas le seul.2016-02-17 18:31:31jérôme d'hondt286097un pseudo-article abject, au niveau zéro de la réflexion critique, d'une démagogie obscène. oser écrire qu'il ne faut pas "déifier" les droits de l'homme, alors qu'il s'agit d'avoir ne serait-ce que la cohérence d'appliquer des principes dont notre bourgeoisie a elle-même proclamé l'universalité et inviolabilité, ce n'est qu'une démagogie grossière qui dissimule mal un fantasme d'autoritarisme (ou alors la bêtise la plus crasse) : car quand il s'agit des "autres" (en fait des gens, quoi qu'on en dise, "bien de chez nous", de purs produits de nos sociétés), les habituels suiveurs, décérébrés irresponsables, jubilent et exigent pluson verra quand il s'agira de "nous" si nos suiveurs asservis exulteront toujours aussi niaisement - les droits de l'homme, par définition (c'est même leur raison d'être) s'appliquent à tous en toutes circonstances, ou ne s'appliquent pas du tout.2016-02-17 18:30:39jérôme d'hondt285913Maghrébin : originaire ou habitant du Maghreb2016-02-17 15:51:35Tim Lamouche285909Vladimir Scharapow A mon avis, il fume de la burka et de la forte !2016-02-17 15:50:05Tim Lamouche285887Enfin un article pertinent et lucide sur le sujet! Y aurait il une vent nouveau arrivé dans les salles de rédaction? Espérons le, si la presse écrite ambitionne encore d'être lue! Quand au sujet traité, cette double nationalité dont bénéficient beaucoup de nos "chances" elle n'est absolument pas acceptable! Il faut choisir, et choisir, c'est aussi renoncer!2016-02-17 15:35:20Maurice Joly285709Est-il vrai que les "returnees" de Syrie continuent à avoir droit aux avantages sociaux ? Si c'est le cas, qu'attend le gouvernement pour leur retirer ce droit immédiatement ? Ne pas le faire serait financer le terrorisme, ni plus ni moins !2016-02-17 12:00:29Eric Bauwens285707Monsieur Fryns, c'est vous qui puez. Lorsque vous dites à Madame Strepenne (je vous cite) "qu'elle n'aura pas le plaisir de voir encore des humains décapités", vous êtes tout simplement odieux. Vous aurait-il échappé que le plus grand décapiteur d'êtres humains du moment est le soi-disant Etat Islamique qui n'a rien d'un état mais est un ramassis de terroristes ? Il serait temps que vous vous situiez clairement, Monsieur Fryns. Faites-vous l'apologie de l'EI ? Etes-vous de leur côté ?2016-02-17 11:57:20Eric Bauwens285505Dans les années 1945-1980 certains ( aussî des Européens) refusait une double nationalité pour échapper au service militaire. Dans le cas présent la "deuxiéme" nationalité (européenne) ne sert que pour avoir des droits et des avantages (financiers), mais aussi une certaine protection internationale. Puisqu'ils agissent ouvertement inciviquement il me semble logique de leur retirer ce "label" qu'ils haïssent.2016-02-16 23:56:25Walter Huybrecht285443La notion de "nationalité" n ' existe pas en " islamie " . Leur ôter le " cadeau " fait par les Européens a autant d ' effet qu ' un petit nuage qui masque le Soleil 30 secondes , mais par contre cela traumatise certaines bonnes âmes chez nous et qui brandissent les " droits de l ' homme " comme épouvantail . C ' est propre à notre " civilisation " et ça s ' appelle de la " masturbation intellectuelle " !!2016-02-16 20:46:11Vladimir Scharapow285433Pourquoi OFFRE-t-on une nationalité à quelqu ' un qui en possède déjà une ?? S ' il en fait un mauvais usage , surtout contre le pays qui l ' a accueilli , il est normal de la lui confisquer !!2016-02-16 20:25:52Vladimir Scharapow285429marcel fryns : vous ne savez pas lire le français ! M. Brada ne traite pas des journalistes d ' être "maghrébins" , mais de Maghrébins qui sont journalistes !! Que fumez vous ce soir ??2016-02-16 20:10:38Vladimir Scharapow285427Le système de la double nationalité est une ABERRATION : on ne peut être LOYAL à deux maîtres en même temps , surtout quand ces maîtres ont des points de vue divergents . Être loyal à un pays à majorité CHRÉTIENNE et à sa religion MUSULMANE qui honnit les chrétiens , c ' est impossible , à moins que d ' être schizophrène ou faux cul !!2016-02-16 20:04:15Vladimir Scharapow285425Quelle surprise journaliste qui commence à voir clair2016-02-16 19:36:24Ivan Vanderperre285343@marcelfryns >>Traiter certains journalistes de Maghrebins témoigne d'un racisme latent<< (sic). C'est vrai que vous êtes un maître en matière de racisme, vous qui écriviez ici même, dans ce forum, qu'Anvers était une ville "polluée et pleine d'immigrés".2016-02-16 17:51:44eric hourant285237Mr Fryns ... la mayonnaise du racisme ne prend plus vous savez? ... cet argument bidon ne fait plus recette .... Vous préférez que je dise un journaliste arabe? ... bof ok si cela peut vous rendre heureux .... Maintenant si je vous dis que l'anti-sémitisme arabe est un acte raciste que me diriez-vous?2016-02-16 15:06:36Marcel Brada285233Mr Lambert ... pas d'accord avec vous .... nos anciens sont partis combattre pour que la liberté qui nous avait été enlevée nous revienne ... les djihadistes "belges" partent pour aider ceux qui ôtent la liberté de ceux qui l'appréciait ... sacrée différence qui me conforte à l'idée que c'est effectivement un symbole fort et justifié que votre père et grand-père auraient applaudit des deux mains avant de succomber sous les balles des anti-liberté2016-02-16 14:59:34Marcel Brada285231On se donne ici du Monsieur par ci et du Monsieur par là juste pour se prétendre polis, civilisés ou éduqués. Mais on y fait en même temps la démo que poli, civilisé et éduqué ne signifie pas aimable, pacifiste ou charitable. Soif de sang impur pour abreuver vos sillons?2016-02-16 14:56:51alain d'haene285215Mr Fryns ... il y a des journalistes maghrébins dont les articles puent le nazisme et l'antisémitisme ... je ne vous voit pas les dénoncer ... pq?2016-02-16 14:42:30Marcel Brada285213Mr Fryns ... ne criez pas aussi vite victoire car nous pourrions voir votre tête décapitée et empalée sur la place de votre village par ceux que vous n'avez de cesse de défendre ... n'oubliez jamais qu'avec ces crétins, c'est ce qui vous attendra si vous n'acceptez pas d'abandonner votre PC pour rejoindre le moyennage2016-02-16 14:40:57Marcel Brada285187Voici un article réactionnaire fascisant du type de racisme décomplexé et liberticide qui se répand partout. Ce genre de discours est bien plus mortifère pour la démocratie que les djihadistes.2016-02-16 14:05:50Olivier Montulet285181La double nationalités est de fait un conflit d'intérêts, je construit au pays, j'ai un compte en banque au pays, très utile pour organiser une insolvabilité, et je touche tous les acquis sociaux du pays d'accueil. En France ils sont très nombreux les immigrés ceux qui vivent au pays avec le RSA,(déclaration sur internet) ils sous louent l'appartement social au double de sa valeur, son nom est sur la boîte aux lettres et la location à son nom, et le tour est joué. En ce qui concerne la double nationalité, l'Algérie et la Côte d'Ivoire viennent de la supprimer, pour ne pas prendre en charge les radicalisés, les chômeurs. Ici on enfile des perles constitutionnelles, on va finir par mourir avec nos droits de l'homme...2016-02-16 14:00:02mandarine emma285167Je suis surpris des réactions mais aussi parfois du débat. Le fond est à mon avis plus loin. Pourquoi déchoir de la nationalité quelqu'un qui au non de son idéal est parti combattre à l'étranger? La question était la même pour ceux qui sont parti en 40-45 combattre avec les allemands sur le front de l'est. La question était la même pour ceux qui se sont engagés en 50 pour combattre en Corée ou ceux qui après 36 sont parti se battre en Espagne. Dans certains cas c'est noir et dans d'autres blanc? Non! Dans certains cas ce sont ceux qui partagent nos valeurs, dans d'autres pas. Vivre ensemble n'est possible que si, dans la différence, on n'a pas de valeurs incompatibles. La nationalité est un passeport de "vivre ensemble" Donc? Je ne crois pas que ceux qui tuent dans les sales de spectacle ou décapitent des humanitaires aient des valeurs compatibles avec les nôtres. Surement pas avec les miennes! Mais ces valeurs sont partagées par d'autres. Le fait d'aller com2016-02-16 13:49:04Pierre Lambert285159Cette mesure aurait plusieurs vocations: Ne plus appeler Belges ces terroristes lors de leurs exactions morbides, ensuite leur couper les vivres (et non plus continuer à verser des allocations à ces ennemis de notre patrie) ensuite, les remballer plus facilement dans leurs pays d'origine pour purger leurs peines. Ne pourrait-on pas comparer la double nationalité à de la bigamie?2016-02-16 13:43:44Jean-Pierre DUPONT285153Mr Fryns : islamisme, fascisme, communisme, tous pareils = totalitarisme à éradiquer !2016-02-16 13:38:52Léon-Pierre DAVID285109"Remettre l'église au milieu du village" dit-il! Voilà donc clairement exprimé le projet! L'hyper-terrorisme se montre efficace pour terroriser les villages autour des églises. Croit-il vraiment que les perquisitions nocturnes et les déchéances de nationalité vont ramener du monde à la messe?2016-02-16 12:49:46alain d'haene285101Une analyse correcte exprimée avec les mots justes. Je partage parfaitement votre opinion et suis persuadé d'être loin d'être le seul. Ils sont partis combattre de leur plein gré dans le seul but de nuire à nos sociétés et leurs valeurs car celles-ci ne leur accordent pas la place à laquelle ils estiment avoir droit. Ils ont choisi le chemin de la destruction, ils doivent comprendre qu'ils n'ont plus leur place chez nous.2016-02-16 12:44:25Philippe LANGE284989La volonté de déchoir les terroristes de leur nationalité, est aussi affirmée que le contrôle des frontières. je vous invite à regarder la vidéo du site: http://reinformation.tv/ Intitulée: "Enquête sur la fermeture des frontières après les attentats de Paris" Vous pourrez constater que ce Hollande et sa clique, ne sont qu'un tas d'ordures. Et le terme est mesuré ! Avis aux journalistes, dont la vocation est, paraît-il... d'informer...2016-02-16 11:03:52René Gérard284983Monsieur de Pape, vous êtes en retard : la loi martiale existe et il suffit de l'appliquer. Ils nous ont déclaré la guerre (c'est factuel même si on ne veut pas) et se trouvent sur notre sol sans uniforme. N'importe quel tribunal militaire les condamnerait, au minimum, pour espionnage et ils seraient fusillés. Voilà, nous avons tous les outils juridiques que nous voulons et il est inutile de chercher à couper les cheveux en quatre. Sils sont 8.000 "dormant", cela fait une division !2016-02-16 10:37:26Myriam Strepenne4679552016-02-16 10:08:242016-02-16 10:08:24Le VifPas de parutionOpinionArticleNicolas de PapePar Nicolas de PapeBelgiqueLeVif

Déchéance de nationalité : un symbole fort

Nicolas de Pape - Le débat qui agite la France et la Belgique en particulier à propos de la déchéance de la nationalité des soldats de l'Etat islamique qui rentrent au pays ne laisse pas d'étonner.

yesVincent Genot2016-02-16 10:09:07http://www.levif.be/actualite/belgique/decheance-de-nationalite-un-symbole-fort/article-opinion-467955.htmlhttp://m.levif.be/actualite/belgique/decheance-de-nationalite-un-symbole-fort/article-opinion-467955.htmlhttp://www.levif.be/actualite/belgique/http://m.levif.be/actualite/belgique/
Déchéance de nationalité : un symbole fort

Nicolas de Pape - Officiellement, Christine Taubira, opposante farouche, en a lâché son poste de Garde des Sceaux pour mieux lancer son dernier livre. En Belgique, tandis qu'on a appris incidemment que ces returnees ont pleinement droit à notre sécurité sociale, la gauche de la gauche en mange son chapeau. Les opposants à la mesure estiment que cela ne servirait à rien. Que c'est un faux débat...

Nicolas de Pape - Lors du dernier Des Paroles et des Actes (France 2), la mère d'une convertie, mariée à un djihadiste, demandait à un Nicolas Sarkozy médusé si elle pourrait élever l'enfant né des oeuvres de sa fille et du facho-islamiste et si l'enfant serait français... La question avait quelque chose de surréaliste. Est-ce le cadet de nos soucis face à ces ennemis de l'intérieur ?

Nicolas de Pape - Certains parlent de ces tueurs comme s'il s'agissait d'expatriés qui ont tenté, que sais-je ?, l'aventure de l'aide au développement ou encore quelque touristes, entrepreneurs ou missionnaires jésuites.

Nicolas de Pape - Certains agitent déjà le spectre d'un Guantanamo belge.

Nicolas de Pape - Ces enfants chéris se feraient abuser sur la Toile ne comprenant qu'arrivés à Raqqa dans quel merdier ils se sont mis et ne penseraient alors qu'à une chose : revenir dans les bras de leur mère. On s'émeut qu'une fois au pays, on les mette au sec dans une cellule pour examiner leur dangerosité.

Nicolas de Pape - On croit rêver. Où est passée la morale de la responsabilité individuelle ?

Nicolas de Pape - Loin d'évacuer à l'avance des explications psychanalytiques ou des théories sur le phénomène sectaire qui nous aident à avancer. Loin de nier l'apport essentiel des associations de terrain qui travaillent à la déradicalisation, il faudrait remettre l'église au milieu du village.

Nicolas de Pape - Ces meurtriers, bien souvent nés chez nous, dans un environnement social loin d'être préoccupant, sont partis volontairement, animés par la haine de leur pays de naissance et bien décidés à apprendre à manier les armes pour nous détruire. Trahissant toutes les valeurs et les avantages offerts par nos sociétés démocratiques et tolérantes, déjà une petite dizaine d'entre eux ont inauguré l'attentat suicide sur sol européen tandis que, selon Le Figaro, 8.000 attendent, rien qu'en France, de nous occire.

Nicolas de Pape - Il est temps de s'émanciper de cette propension qu'ont certains à déifier les Droits de l'homme. Il n'y a pas de démocratie pour les ennemis de la démocratie. Ces énergumènes doivent être traités pour ce qu'ils sont.

Nicolas de Pape - Toute voie de droit doit être prise contre eux et la déchéance de la nationalité (et de tous les droits y afférents) pour tous les coupables de terrorisme naturalisés ou qui possèdent la double nationalité est une des armes juridiques que nous possédons. Elle doit être utilisée. Pour la création sui generis d'apatrides, faisons confiance à la créativité des juristes internationaux pour essayer de trouver une solution qui ne nous lie pas pieds et poings à ces djihadistes.

Nicolas de Pape - La déchéance de nationalité, même si elle ne concerne que quelques centaines d'individus, est un symbole fort pour les complices, soutiers, logisticiens, artificiers.

Nicolas de Pape - Face à l'hyper-terrorisme, cessons ces débats stériles qui nous divisent

Nicolas de Pape - En parallèle, les perquisitions de nuit sont indispensables. De deux choses l'une : ou bien la personne perquisitionnée est innocente et il s'agit d'un acte d'une grande violence à son endroit ou bien elle est coupable et il n'y aucune raison de la laisser roupiller et risquer qu'elle nous échappe. Faudrait-il en plus lui apporter le petit déjeuner avec croissant ? De même, la garde à vue de 24 heures est insuffisante pour recueillir les preuves, comme l'a rappelé Georges Dallemagne sur les ondes de la RTBF et n'en déplaise à certains magistrats politisés.

Nicolas de Pape - C'est pourquoi, en matière d'hyper-terrorisme, il faut cesser ces débats stériles comme s'il s'agissait d'introduire une heure de gymnastique en plus dans les écoles. Cela nous divise face à la guerre idéologique qui doit être menée ensemble, toutes origines confondues.

Nicolas de Pape - L'Union fait la force.

893nicolas-de-papeJournalistede PapeNicolascolumnist/assets/400/avatar_204901.jpgnicolas.de.pape@roularta.be@nicolasdepape<p>Journaliste</p>http://www.levif.be/actualite/auteurs/nicolas-de-pape-893.htmlhttp://m.levif.be/actualite/auteurs/nicolas-de-pape-893.htmldéchéance de nationalitédjihadisme Etat islamique
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité
2967027A Joujanna Magyar: on parle de personnes déjà appréhendées, bien évidemment. Après s'ils reviennent il faudra qu'on leur coupe un doigt ou une main pour les reconnaître plus facilement!(je vous taquine, nous pouvons constater que la Belgique étant petite, nous avons plus de possibilités de les coincer qu'en France par ex.) ...A moi ça me semble normal et juste, une bonne idée !2015-02-04 18:55:57elisabeth batour65879Cette Loi ne peut pas défendre la Belgique des attentatsquel naïveté, pour cela il faudra tout d'abord modifier autant la politique extérieure que celle de l'intégration et lois sociales En effet, la personne qui veut passer la douane, le peut (faux passeports existent) et (en cas des emprunts digitaux, doigt sur des passeports) les communications, via différents réseaux et modes, passent.... Et d'ailleurs, comment va t il faire la distinction entre les personnes qui quittent la Belgique? je ne pense d'ailleurs pas qu'un futur kamikaze va déclarer et prendre un billet d'avions vers son pays d'entrainement ouvertement si une pareille loi entre en vigueur..... je me demande pourquoi un endoctriné devrait partir à l'étranger ou se donner r-d-v dans un mosquée pour réaliser un attentat? Tout ceci peut être préparé ailleurs!! Déjà à cause de ces constats, je trouve que c'est une proposition de loi simplement populiste !!!! et par conséquence la loi même est totalement inutile.... si elle est votée, il sera même plus difficile de supposer/suspecter ce qui doit être surveillé !!!! alors aujourd'hui on rigole un peu sur une psychose suscitée par les média, mais alors là, il y aura une réelle psychose à cause des actions conjointes (contrôles, surveillance, interrogations... que sais-je - on suit les USA (nous sommes dans la même misère) , où la police entre armée entre dans des maisons, tirent sur des gens.... comme si il y avait une guerre civile!!!!! REM nous, les occidentaux aiment bien exporter la guerre... ) je trouve déjà la proposition de cette loi totalement irresponsable!!!!! ca va à l'encontre de la paix sociale !... ATROCE ce qui se passe au niveau de la politique..... cette proposition est MORBIDE, j'espère qu'elle ne passera jamais !!!!!! PS la nationalité n'est pas un déguisement, qu'on attribue et arrache en fonction du vent politique.2015-02-02 23:15:00Joujanna Magyar65777Mr Smet ... et un enfant né d'une mère belge et d'un père marocain, il est quoi?2015-02-02 18:32:03Marcel Brada65649Je persiste à dire qu'un Marocain ne peut PAS refuser la nationalité marocaine. Un Marocain qui remet son passeport à l'ambassade ou consulat du Maroc RESTERA que cela lui plaise ou non MAROCAIN. Nous ne sommes pas obligés de respecter la loi marocaine, mais nous n'avons pas non plus la compétence de l'abroger. Pour la Maroc, que cela plaise ou non à la Belgique, un Marocain reste TOUJOURS un Marocain. La Belgique n'a pas la compétence juridique pour enlever la nationalité marocaine à un Marocain. Donc un Marocain devenu Belge ou né Belge mais de parents marocains aura TOUJOURS deux nationalités et ce indépendamment de sa volonté. Il serait inadmissible de refuser un mandat politique à un Belge qui à son corps défendant, reste Marocain contre sa volonté. Autant j'estime qu'il faut refuser et retirer la nationalité administrative belge à des personnes qui ne se sentent pas Belges, autant j'estime inconcevable de refuser un mandat politique à un Belge qui se sent Belge et qui traîne une autre nationalité sans l'avoir demandé.2015-02-02 16:05:09Paul SMET65501Heureusement que notre actuel gouvernement prends des mesures à ce sujet. Que deviendraient nos enfants d'ici quelques années lorsque ces anarchistes arriveraient au pouvoir? Pour éviter les problèmes futurs, pourquoi attribuer d'office la nationalité Belge à un enfant né sur notre sol? Pourquoi ne pas laisser aux enfants l'héritage de la nationalité double , pour leur donner l'occasion de faire un choix à leur majorité?2015-02-02 12:00:54Jean-Pierre DUPONT65445Déchéance de nationalité pour tous ceux qui portent atteinte à l' unité du pays et à son drapeau. Pour le moment, à ce sujet, nous sommes en trêve, trop occupés à détourner l'attention de la population mais ne vous en faites pas, cela va revenir très vite.2015-02-02 09:55:56Jacques Duvivier65443Viviane Oudaert J'ai déjà fait cette remarque, mais là, on ne les entend plus nos amis sur ces forums et pourtant...2015-02-02 09:48:23Jacques Duvivier65433""En effet, un Marocain reste Marocain, la nationalité marocaine est indélébile"". Nous n'avons rien à faire des lois d'un autre pays. Nous avons les notres. Rien n'empêche une personne de rendre son passeport et de déclarer qu'il n'a qu'une . seule et unique nationalité. Je comprends que des immigrës de la 1ere génération peuvent avoir des problèmes d'identité, mais ceux des générations suivantes. A leurs 18 ans ils se déclarent clairement pour une seule. Ensuite si un Belge commet des actions pour nuire à son pays une Cour décide s'il perd ses droits civiles et civiques. Les politiciens sont trés timides , ils veulent sauvegarder leurs électorats. C'est leut gagne-pain.2015-02-02 09:22:06Walter Huybrecht65401Je suis favorable à cette mesure pour les personnes qui ouvertement par leurs paroles ou leurs actions montrent leur haine de la Belgique, piétinent son drapeau et aussi cherchent à détruire ce pays. C'est valable pour les djihadistes et aussi pour certains membres de la nva dont son chef.2015-02-02 07:08:20Viviane Oudaert65399Bien sûr, le PS, comme à sa louable habitude, monte au créneau. Cette fois, en envoyant en première ligne un parfait exemple de bi-national, lequel bi-national ne sera jamais, dans le meilleur des cas que favorable à la Belgique à 50%. C'est donc à des individus de ce genre que ce parti de vendus accorde ses faveurs, les promeut en politique, et les envoie ensuite veiller à ses intérêts électoraux de la manière que l'on sait! Et tout cela alors que notre pays est en guerre contre, précisément, des éléments des nationalités concernées! Et, si cela ne suffisait pas comme traîtrise, on nous la fait dans le tout grand mélo, les raccourcis ignobles en faisant jouer la corde démocratique, celle de la misère de ces pauvres belgo- chose ou truc, en prétendant que l'on vise la communauté tout entière! Il est pourtant évident que les personnes qui n'ont rien à se reprocher ne risquent absolument rien. Nous ne sommes ni au Maghreb, ni au Moyen-Orient, ici et nous démontrons depuis des décennies que, contrairement à ceux et celles qui refusent de s'intégrer, fût-ce au bout de trois générations, nous respectons les droits de l'homme. Alors, basta, avec les pleurnicheries de circonstance! Lorsqu'un pays est menacé en permanence comme le sont la plupart des pays européens, le minimum est qu'il se débarrasse des éléments nuisibles, dangereux ou potentiellement classés comme tels. Faut-il se souvenir de ce qu'on fait les américains au lendemain de Pearl Harbour, en enfermant par mesure de précaution les milliers de japonais immigrés qui avaient encore des liens avec la mère-patrie? Nous n'en sommes pas là, et c'est heureux. Mais rien ne doit nous empêcher de prendre les précautions qui s'imposent. Et un minimum est que l'on débarrasse notre pays de tous ceux qui ont des rapports, de près ou de loin, avec le terrorisme. C'est du simple bon sens, et bravo au gouvernement pour ces mesures à appliquer sans faille! Que les bi- nationaux à qui cette mesure ne plaît pas, prennent leurs cliques et leurs claques et aillent prier Allah sous d'autres cieux!2015-02-02 06:58:25Claire Danaux65387Il est faux, je pense, de considérer le retrait de la nationalité belge comme étant une "peine". Si le retrait de nationalité est causé par des comportements qui démontrent que la nationalité belge est portée comme un fardeau, que cette "fichue" nationalité belge n'a de sens que pour les facilités qu'elle accorde, il est normal que l'Etat belge relève de la nationalité belge ceux et celles qui démontrent haïr la Belgique. Il faut considérer que la nationalité belge fut donnée par erreur suite à des mensonges du naturalisé. S'il y a fraude, il y a déchéance et jurer vouloir être Belge puis porter atteinte à la sécurité de la Belgique est bien un fraude dans la demande de nationalité. Ceux et celles qui ne sont pas binationaux peuvent très bien rester Belges et être fusillés pour haute trahison en temps de guerre.2015-02-02 01:30:46Paul SMET65385La déchéance de la nationalité pourrait-être considérée comme une mesure douce. Je m'explique. Si nous considérons être en guerre contre "l'Etat islamique", entité qui se considère comme un Etat et qui dans l'esprit de ses combattants l'est certainement, le" Belge" qui combat avec "l'Etat islamique" contre a Belgique est coupable de haute trahison en temps de guerre qui est un crime est passible de la peine de mort, qui, je pense est toujours d'application pour les traîtres en temps de guerre. Si le combattant n'est plus Belge, il n'est pas traître, il ne commet pas de crime de haute trahison et n'est donc passible de la peine de mort. In fine, la perte de la nationalité belge pourrait être le moyen d'échapper au poteau d'exécution !2015-02-02 01:16:34Paul SMET65383Nous ne pouvons pas exiger qu'un élu ne soit QUE Belge. En effet, un Marocain reste Marocain, la nationalité marocaine est indélébile. Un Marocain ne peut PAS demander de perdre sa nationalité marocaine. Seul le Roi du Maroc peut "relever" une personne de la nationalité marocaine. Le Roi du Maroc le fait très rarement et uniquement pour "Haute trahison". C'est une mesure "infamante" aux yeux du Maroc.2015-02-02 01:08:09Paul SMET65381Quand une nationalité a été demandée par une personne, il est fondamental que celle-ci soit convainque qu'elle est réellement devenue BELGE.Si la demande de nationalité n'a d'autres buts que son confort personnel, services, administrations, voyages, il y a fausse déclaration de la personne, c'est une fraude et la nationalité a été acquise illégalement sur base d'un mensonge du demandeur. Quand par son comportement, cette personne démontre, dans équivoque, la haine de ses "compatriotes", il est normal que cette personne ne garde pas la nationalité, que dans le fond, elle hait. Concernant les "Belges" de la quatrième génération, s'ils sont binationaux et démontrent clairement préférer l'autre nationalité que la Belge, il est normal que son choix soit sanctionné par le retrait de la nationalité belge qui n'est qu'une nationalité administrative et non de coeur. Il faut que la nationalité belge soit en accord avec la personne. Si la nationalité belge n'est "qu'administrative" , alors il faut considérer que la nationalité fut accordée par erreur. Si un diplôme est accordé, suite à un plagia d'un mémoire, si la fraude est prouvée, le diplôme est retiré.2015-02-02 01:01:19Paul SMET65325J'estime qu'un élu avec des responsabilités ne devrait avoir qu'une seule nationalité, S'il ne parvient pas à se décider de quel coté il se trouve je crains que ces décisions pour le bien-être de laopulation seraient indécises.2015-02-01 20:45:01Walter Huybrecht65323Non.. on ne stigmatise pas "ceux qui mènent une vie très paisible et qui se sont parfaitement intégrés"... On sanctionne le défaut d'éducation, et si il est statistiquement plus récurrent dans une communauté que dans les autres, c'est qu'il y a une ou des raisons ! La mesure vise toutes les communautés d'origine étrangère.... Si elle pointe les musulmans du doigt c'est à cause de traditions de vie, et d'éducation des enfants, totalement inadaptées au 21ème siècle, totalement inadaptées à une démocratie, totalement inadaptées à une société laïque, totalement inadaptées à l'égalité de fait entre hommes et femmes... Le retrait de la nationalité et l'expulsion vers le pays d'origine où ces traditions de vie et mode d'éducation sont la norme est un signal fort pour dire : "pas de ça chez nous" !!! Et j'aimerais que cette sanction soit également automatique (càd sans possibilité pour un juge de déroger) pour le trafic des drogues dures et des armes ou explosifs, ainsi que les vols / agressions avec violences vis à vis des personnes !2015-02-01 20:42:25Francois Frank65305OK avec les internautes et le Gouvernement oui il faut retirer la nationalité de suite après un délit important nos prisons regorgent de ressortissants à la double nationalité et croyez bien qu'ils connaissent les lois mieux que nous et se pensent hors d'atteinte, il faut que cela change et surtout les envoyer dans leur payas faire le peine de prison décidée ici par nos tribunaux ils verront comment ils seront là chez eux et ils seront plus près de leur dieu2015-02-01 18:52:06dupont claudine653031*) Moi je trouve que l'idée n,es pas si mauvais que sa Mai...sa doit alez bien plus loin on doit déchoir de la nationalité belge toute personne qui par sa religion ou ...par sa position dans notre société voudrai nuire aux royaume de belgique ou tenterai de provoqué des trouble entre communautés pour assouvir leur petit ambitions personnels ??? si cette loi passe je peux vous dire que nos problème artificiellement provoqué par ses pourritures verrons partie du passé1 * ) écriture phonétique2015-02-01 18:51:30michel dupont65291Rachid Madrane, Émir Kir, Zakia Kattoubi etc... Sont-ils belges ou belgo- ...... ? Comment peut-on accepter qu'un élu n'ait pas encore fait un choix DÉFINITIF??????2015-02-01 18:25:51Charles Lemonier65285Prévoit prévoit ! Faite la vite!En tout cas dans l"avenir ils vont retourner à travers la Turquie, comme réfugié politique avec un faux non...2015-02-01 18:21:03joseph verbeke65267Il na faut pas que l'on puisse lire ou écrire "des djihadistes BELGES sont allés combattre en Syrie ou ailleurs"!!! S'ils font des choses pareilles, ce ne sont plus des Belges! Point c'est tout!2015-02-01 18:04:20yves bartier65263Merci à notre nouveau gouvernement, enfin, quelques-uns qui ont des "couilles" face aux polithypocritement corrects.Sage décision, à appliquer immédiatement et que ceux qui partent soient INTERDITS DE RETOUR !2015-02-01 17:57:02elisabeth batour65259Encore des "débats" inutiles et stériles sur une question de simple BON SENS...Qui peut vouloir défendre les "droits" de criminels de guerre ,inadaptés sociaux? ( et en faire un "combat' politique ( de la propagande,en fait...) ,alors que tant de nos concitoyens respectueux des lois ont tant besoin qu'on les défendent..)?..EUX ,qui devraient selon certains.. continuer à bénéficier de la protection et des bienfaits d'une nationalité alors qu'ils n'en respectent aucunement les DEVOIRS et obligations ...voire foulent aux pieds ...la démocratie et surtout les droits humains des autres...!! Il n'y a que le PS,champion de l'infamie et de l'hypocrisie depuis 70 ans ....pour tenter de nous persuader que ceux qui refusent l'humanité (LA VIE !!!) aux autres (et plus particulièrement,à ceux qu'ils considèrent comme "faibles"...femmes ,enfants..)..DEVRAIENT continuer a être protégés et bénéficier de la clémence démocratique !! Pas de démocratie,pour les ennemis de la démocratie....!!2015-02-01 17:52:43oli lion65255Le gouvernement c'est laissé entrainer dans une mauvaise lexique. Pourquoi mentionner des 1ere , 2mes, générations? Un individu, soit-il Fidjien-Belge, qui commet des actes contraires à sa nationalité belge, en est déchu si la Justice en décide. Personne ne demande sa "génération" . Personne ne s'occupe de ses croyances phylosophiques. Il s'agit de ses actrs à LUI. Si un belgo-belge est jugé coupable des même méfaits, il perdra ses droits civiques et civiles. Cela me semble clair.2015-02-01 17:51:36Walter Huybrecht65249Marcel Brada, sont concernés par la mesure envisagée, uniquement les auteurs et non pas leur famille. Il faut comprendre, l'auteur qui dispose de plusieurs nationalités dont la belge, obtenue par la naissance sur notre territoire ou par filiation (ses parents ou grands-parents). Il n'est pas question de punir toute la famille.2015-02-01 17:43:32Henri DUCK65245Beaucoup oublient le sens du mot "trahison". L'ignominie de leurs actes, fait des djihadistes belges partis en Syrie, des "traîtres" aux valeurs traditionnelles de la Belgique.On ne décapite pas des chrétiens à l'étranger quand on est ressortissant belge, pays où la peine de mort est abolie.Pourquoi protéger ces traîtres quand ils reviennent en Belgique en déclarant que le droit international nous oblige à l'indulgence. Je le répète, le bannissement est la seule sanction possible et pour ce faire, il faut retirer la nationalité belge à ces individus.2015-02-01 17:36:35christian dorpel65233Et revoilà les "intellos-gaucho-bobo-concons" qui philosophent sur une question de sécurité nationale. Je trouve la remarque du Parti Populaire de Mischaël Modrikamen qui réclame la déchéance de la nationalité dès lors que des personnes à la double nationalité partent combattre au nom du djihad et sur la base d'un rapport de la Sûreté de l'Etat, sans attendre un jugement qui tombera après plusieurs années, une excellente idée. Sans cela entre un délit reconnu et un jugement, il se passera des années et cette décision sera totalement inefficace. Quant à Rachid Madrane, c'est un parfait exemple d'intello-gaucho-bobo-concon.2015-02-01 17:04:53Charles Deloge65213Logique! ... les égorgeurs et les tueurs à la kalachnikov ne peuvent pas rester belges car ils n'ont pas été envoyés par la Belgique pour défendre ses intérêts ... ils sont une honte pour elle .... Cependant la mesure ne devrait frapper que les seuls auteurs ... leurs enfants,leurs parents et leurs conjoints ne devraient pas être touchés s'il est démontré qu'ils ne se sont pas rendus complices logistiquement de leurs départs ou actes2015-02-01 16:39:10Marcel Brada65211En s ' opposant à la déchéance de la nationalité belge pour les terroristes , le PS parie sur le mauvais cheval , et en plus il envoie un élu bi-national pour s ' offusquer de la "stigmatisation" de certaines populations "parfaitement intégrées " . Le Maroc et la Turquie ont ceci de particulier , c ' est qu ' ils ne veulent pas que leurs ressortissants à l ' étranger abandonnent leur nationalité d ' origine , y compris pour leurs descendants . Idem pour la religion . C ' est ainsi que ces jeunes de 2ème ou 3ème génération sont avant tout Marocains ou Turcs . Ces élus "Belges" possèdent la double nationalité : à qui sont - ils fidèles ?? Quels intérêts défendent - ils ?? On ne peut servir deux maîtres à la fois !2015-02-01 16:37:46Vladimir Scharapow3642012015-02-01 16:01:522015-02-01 16:42:25BelgaPas de parutionNormalArticleLe VifPar Le VifBelgiqueLeVif

Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité

Il y a bel et bien au sein du gouvernement la volonté de retirer la nationalité belge à des personnes qui ont la double nationalité et qui seraient en Belgique depuis deux ou trois générations, a expliqué dimanche le vice-premier ministre MR, Didier Reynders, sur le plateau de l'émission "Mise au point" (RTBF).

auto2015-02-01 16:02:00http://www.levif.be/actualite/belgique/le-gouvernement-prevoit-bel-et-bien-la-decheance-de-nationalite/article-normal-364201.htmlhttp://m.levif.be/actualite/belgique/le-gouvernement-prevoit-bel-et-bien-la-decheance-de-nationalite/article-normal-364201.htmlhttp://www.levif.be/actualite/belgique/http://m.levif.be/actualite/belgique/
Le gouvernement prévoit bel et bien la déchéance de nationalité

"La demande a été analysée en cabinet restreint et on en a fait la communication. La volonté est d'aller vers la deuxième ou la troisième génération parce que c'est là que la situation se pose", a déclaré le vice-premier ministre. "Je demande à tous les partenaires de majorité de respecter les décisions prises au sein du gouvernement".

L'accord de gouvernement prévoit d'ailleurs cette déchéance. "La possibilité pour le juge de retirer la nationalité belge en cas de condamnation en raison d'infractions terroristes ou d'infractions graves visées par la loi du 1er août 1979 (sur les combattants belges à l'étranger) lorsque l'auteur de celles-ci bénéficie de la double nationalité sera étendue", dit le texte.La mesure se trouve dans une panoplie d'instruments de lutte contre le terrorisme et le radicalisme et est de nature "symbolique", a précisé M. Reynders, également interrogé dans "Le Soir": elle vise à exclure de l'Etat une personne en fonction de la gravité de ses actes et ne mène pas à la stigmatisation d'une communauté puisqu'elle vise une personne.

Au sein du gouvernement, le ministre de la Justice, Koen Geens (CD&V), a exprimé ses réserves sur la mesure. En 2009, la Cour constitutionnelle a jugé que la nationalité belge obtenue par naturalisation pouvait être retirée car il s'agit d'une marque de confiance de l'Etat. En visant des personnes nées en Belgique mais qui ont la double nationalité en raison de la nationalité de leurs parents, voire de leurs grands parents, la nouvelle mesure risque de créer une discrimination injustifiée. "En même temps, c'est une question politique : est-ce qu'on ne stigmatise pas de la sorte ceux qui mènent une vie très paisible et qui se sont parfaitement intégrés? C'est ce que plusieurs parlementaires d'origine allochtone font remarquer au sein de mon parti", a-t-il souligné dans "La Libre".

Le PS dénonce également la portée stigmatisante du projet gouvernemental. "On n'humilie pas les terroristes. On humilie toute une communauté qui vit paisiblement", a affirmé le ministre de l'Aide à la jeunesse de la Fédération Wallonie-Bruxelles, Rachid Madrane. "Ca voudrait dire que les Belges ne sont plus égaux devant la loi. Pour les mêmes faits, des gens seraient condamnés différemment". Le cdH en appelle à retrouver l'esprit d'unité qui a suivi les attentats commis en France. Le député Georges Dallemagne a rappelé les propositions de loi qu'il a déposées à la Chambre. Les textes s'inscrivent dans la prolongation de la loi de 2012 qui permet le retrait de la nationalité à une personne naturalisée. Ils suppriment la limite des 10 ans suivant la naturalisation et élargissent les infractions qui peuvent donner lieu à cette déchéance. Le Parti Populaire de Mischaël Modrikamen veut aller plus loin que le gouvernement. Il réclame la déchéance de la nationalité dès lors que des personnes à la double nationalité partent combattre au nom du djihad et sur la base d'un rapport de la Sûreté de l'Etat, sans attendre un jugement qui tombera après plusieurs années.

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