Poupée Bratz contre poupée Barbie: annulation en appel de la condamnation de Mattel

(Belga) Le feuilleton judiciaire autour de la poupée Bratz, concurrente de la poupée Barbie de Mattel, a connu un nouveau rebondissement jeudi avec l’annulation en appel de la condamnation du géant américain du jouet, qui affirme détenir les droits d’auteur de la figurine.

La cour d’appel fédérale, à San Francisco, a annulé une décision d’avril 2011, qui condamnait Mattel à verser 170 millions de dollars de dommages et intérêts à la compagnie MGA, fabricante de la poupée Bratz. Elle a en revanche maintenu le versement de 140 millions de dollars au titre des frais d’avocats. Le fabricant de la Barbie s’était lancé dans la bataille judiciaire en soutenant que le créateur de la poupée Bratz, Carter Bryant, l’avait conçue pendant qu’il était employé de Mattel, entre 1999 et 2000, et s’était inspiré de Barbie. MGA avait défendu l’entière paternité de la poupée et avait en retour accusé Mattel d’espionnage industriel. La cour d’appel à San Francisco a annulé la condamnation de Mattel au motif que la plainte pour espionnage industriel n’aurait pas dû être traitée en même temps que celle des droits d’auteur sur la poupée. Le tribunal a par ailleurs laissé entendre, non sans une pointe d’humour, que sa décision entraînerait probablement un nouveau procès. « Bien que ce ne soit probablement pas le dernier mot sur le sujet, peut-être Mattel et MGA devraient retenir une leçon de leur coeur de cible (les enfants): +Soyez sages+ », écrit le panel de juges dans sa décision. La décision d’avril 2011, en faveur de MGA, était déjà le renversement d’une décision de 2008, quand un tribunal californien avait condamné MGA pour violation de la propriété industrielle. (DGO)