La Ville de Bruxelles décentralise les déclarations de naissance dans les hôpitaux

25/03/13 à 16:23 - Mise à jour à 16:23

Source: Le Vif

(Belga) Alain Courtois (MR), premier échevin bruxellois en charge de l'Etat civil, de la Démographie et de la Famille, a annoncé, lundi, la décentralisation partielle du service de déclaration de naissance de la ville au sein de ses trois maternités. Le système est en place, depuis une semaine, les lundis après-midi à l'hôpital Brugmann et les mardis et vendredis après-midi à la clinique Saint-Jean. Il sera opérationnel à l'hôpital Saint-Pierre dès le 2 mai prochain.

Les déclarations de l'après-midi au centre administratif du boulevard Anspach ont été supprimées afin de libérer deux agents pour les permanences. L'acte de naissance, les documents pour la mutuelle, la vaccination et les allocations familiales peuvent désormais être délivrés dans les maternités. Les reconnaissances pré et post-natales ainsi que les dossiers incomplets ou problématiques restent dévolus au centre administratif. Une évaluation du système sera opérée dans les prochains mois. Depuis l'instauration, fin 2010, par le SPF Justice, du système e-Birth, qui permet aux maternités de transférer électroniquement les avis de naissance aux communes, la Ville a étudié la possibilité de déclarer les naissances à l'hôpital afin, comme le promeut Alain Courtois, que "l'humain reste au coeur des procédures, que l'on s'occupe au plus près de l'enfant qui vient de naître et de la femme qui vient d'accoucher". Avec 9.029 déclarations en 2012 contre 5.032 en 2000, Bruxelles-ville comptabilise aujourd'hui près de la moitié des 20.000 naissances de la région. (QUJ)

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