L’ISI va se pencher de plus près sur les finances des footballeurs et journalistes

(Belga) L’Inspection spéciale des impôts (ISI) a défini pour l’année 2014 six groupes cibles sur lesquels elle souhaite se pencher davantage. Le secteur du football et la rémunération des journalistes via des droits d’auteur en font partie. Ces objectifs sont inscrits dans le Plan Opérationnel 2014 de l’ISI, dont le quotidien De Standaard se fait l’écho jeudi.

Le secteur du football est depuis longtemps dans le viseur du fisc. « Tout le monde sait qu’il y a encore beaucoup d’argent noir qui circule dans ce milieu », indique l’administration. Le football est par conséquent inscrit dans les six « typologies qui seront attentivement examinées ». Les cinq autres « typologies » comprennent entre autres les journalistes, et plus particulièrement leur rémunération par droits d’auteur. Ces droits bénéficient d’un régime fiscal intéressant, ce qui peut pousser les éditeurs à choisir de payer partiellement leurs journalistes via cette voie. Le fisc veut insister sur le fait que ce régime n’est toutefois pas conçu pour remplacer un salaire existant. L’ISI portera par ailleurs une attention particulière aux exonérations partielles de versement de précompte professionnel dans le secteur de la recherche et du développement, suspectant un usage abusif de ce système de la part de certaines entreprises. Les assurances Branche 21 et 23 au Luxembourg seront aussi au centre des préoccupations de l’ISI, avec les noms de marques enregistrés à l’étranger et les manoeuvres frauduleuses dans l’économie digitale. (Belga)

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