Elections12 : Tous aux urnes!

14/10/12 à 07:03 - Mise à jour à 07:03

Source: Le Vif

(Belga) Les bureaux de vote ouvriront leurs portes ce dimanche à 8 heures aux quelque 7,8 millions d'électeurs du pays appelés aux urnes pour renouveler les 589 conseils communaux et 10 conseils provinciaux de Belgique.

Elections12 : Tous aux urnes!

Les heures d'ouverture des bureaux varient d'une Région à l'autre. En Wallonie et en Flandre, les électeurs pourront s'y rendre jusqu'à 13h si le vote est manuel et jusqu'à 15h s'il est automatisé. A Bruxelles, où le vote est automatisé dans les 19 communes, les bureaux ferment à 16h. Le compte à rebours électoral ne s'arrête toutefois pas dimanche. En Wallonie, les nouveaux conseils provinciaux seront installés le 26 octobre. Les pactes de majorité communale devront être déposés pour le 12 novembre, avant l'installation des nouveaux conseils communaux qui aura lieu le 3 décembre -durant la première semaine de décembre à Bruxelles. Le conseil de l'action sociale doit, quant à lui, être installé le 15 janvier au plus tard. Les élections peuvent donner lieu à des réclamations. Si elles portent sur la validité du scrutin, elles doivent être déposées au plus tard le 24 octobre en Wallonie comme à Bruxelles. Si elles portent sur le non-respect de la législation sur les dépenses électorales, le délai est plus long: 45 jours après les élections, soit le 28 novembre. La Commission de contrôle du parlement wallon, composée de députés et assistée de deux experts, dispose de 90 jours -comme à Bruxelles- pour se prononcer, soit jusqu'au 1er mars. Un décret établit désormais une échelle de sanctions qui va du blâme à l'invalidation de l'élection. Cette même Commission se prononcera en outre sur les dépenses des 4 partis représentés au parlement. (MICHEL KRAKOWSKI)

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