The Body Shop ne peut pas enregistrer "Spa Wisdom" comme marque

16/03/16 à 12:06 - Mise à jour à 12:06

Source: Belga

(Belga) La société The Body Shop, qui commercialise notamment des produits de beauté, ne peut pas enregistrer la marque "Spa Wisdom", car cela entraînerait une confusion avec la marque "SPA" déposée par l'entreprise belge Spa Monopole.

Le tribunal de l'Union européenne a confirmé ce qu'il avait déjà jugé, à savoir que le terme "spa" peut éventuellement constituer un terme générique et descriptif pour les espaces dédiés à l'hydrothérapie, tels que des hammams ou des saunas, mais pas pour les produits cosmétiques. L'utilisation d'eau minérale dans des produits cosmétiques induit en effet une proximité entre les produits de Spa Monopole et ceux de The Body Shop, ce qui pourrait entraîner une confusion. Le Tribunal a donc conclu que l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) a bien fait de considérer que l'usage de "Spa Wisdom" risquait de tirer indûment profit de la renommée de la marque SPA et de l'image véhiculée par celle-ci. (Belga)

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