Le catalogue belge 2016 des paradis fiscaux est arrivé : tenté par la Somalie ?

Le gouvernement belge rafraîchit sa liste des Etats à fiscalité peu élevée voire inexistante. Le catalogue 2016 des trente petits coins de paradis fiscaux intègre cinq nouvelles destinations tandis que trois autres disparaissent de l’offre. Fiscalement  » recommandés  » pour faire affaire : la Somalie ou l’Ouzbékistan…

Pas sûr qu’on y passerait ses vacances à tous les coups. Mais il y a de par le monde de ces contrées, souvent lointaines, qui valent assurément le détour pour raisons fiscales. Le gouvernement Michel tient le nouveau catalogue officiel à disposition des contribuables qui sont tenus de déclarer les paiements qu’ils effectuent à des personnes établies dans un Etat qui se distingue, selon la terminologie officielle, par une « fiscalité inexistante ou peu élevée. »

Il suffit de consulter le Moniteur belge de ce vendredi 11 mars pour y trouver éventuellement son bonheur.

Quoi de neuf depuis six ans, date de la confection de la liste originelle ? Cinq petits nouveaux font leur entrée dans les destinations fiscalement attractives : les îles Marshall, l’Ouzbékistan, les îles Pitcairn, la Somalie et le Turkménistan. Trois autres sont rayés du catalogue : Andorre, les Maldives et la Moldavie ainsi que les îles Jéthou et Sercq sous prétexte qu’elles font partie intégrante du bailliage (sic) de Guernesey.

Il y en a pour tous les goûts dans la version actualisée. Ainsi ces quinze endroits de rêve fiscal total, où l’impôt des sociétés n’existe tout simplement pas : Anguilla, les Bahamas, Bahreïn, Saint-Barthélemy, les Bermudes, les îles Caïmans, Fujairah, Nauru, Palau, les îles Turcs-et-Caïcos, on en passe et des meilleurs.

Et puis il y a les Etats dans lesquels les sociétés sont néanmoins soumises à un impôt sur les revenus mais qui défie toute concurrence : pas plus de 10 %. Avec bien sûr des tas d’options : après tout le client n’est-il pas roi ?

Toujours bon à savoir : au Bahreïn, seules les sociétés pétrolières encaissent un impôt sur les revenus. Même régime aux Emirats arabes unis, mais qui ajoutent les institutions financières sur la liste des contribuables.

Gare aux promos : à Guernesey, Jersey et à l’Ile de Man, le taux nominal standard de l’impôt des sociétés est de 0 % mais les institutions financières, voire des entreprises reconnues d’utilité publique ou des sociétés qui préservent le patrimoine immobilier, subissent un taux d’imposition nominal de 10 ou 20%.

Et puis il y a toujours celui qui doit se faire remarquer. L’élève Monaco ne s’en prend fiscalement qu’aux entreprises qui exercent des activités industrielles ou commerciales et qui réalisent au moins 25% de leur chiffre d’affaires en transactions directes ou indirectes hors Monaco ou dont les revenus proviennent de la vente ou de la concession de biens mobiliers déterminés.

Il ne reste plus au contribuable averti qu’à remplir les bonnes cases dans sa déclaration. Sachant que le gouvernement ne pousse pas forcément à la consommation.