La boîte à bébé vaut-elle mieux que l’accouchement sous X ?

Un nouveau-né a été déposé hier soir vers 18h45 dans la boîte à bébés de l’ASBL anversoise « Moeders voor Moeders ». Le bébé est en bonne santé. Il s’agit d’un garçon blanc. C’est le troisième nourrisson déposé dans la boîte à bébés depuis sa création en 2000.

Le bébé est probablement né mardi. Il a dormi à l’ASBL la nuit passée et sera emmené à l’hôpital ce mercredi. Le garçonnet, qui n’a pas encore reçu de prénom, aura « De Kleine » (Le Petit) comme nom de famille, comme ses prédécesseurs. La présidente du CPAS d’Anvers, Leen Verbist, sera sa tutrice, conformément aux accords.

La police a ouvert une enquête pour découvrir l’origine du bébé. La boîte à bébés a déjà recueilli deux enfants, en 2007 et 2009. Les deux enfants ont été adoptés.

La boîte à bébé décriée par l’ONU

Le Comité des droits de l’enfant des Nations Unies s’inquiète du nombre croissant des « baby boxes » en Europe, 200 de ces boîtes ont été installées ces dix dernières années et plus de 400 enfants ont été abandonnés, selon le site internet MyEurop.info.

Ces dispositifs posent d’autant plus question que ce seraient très souvent des militants anti-avortement qui les soutiennent. De cette façon, ils encourageraient les femmes à accoucher dans des conditions très précaires, au lieu de leur proposer de venir à l’hôpital.

Selon l’ONU, ces boîtes violent également le droit de l’enfant de connaître ses origines.

L’accouchement anonyme est-il une meilleure solution ?

L’accouchement discret ou anonyme a déjà fait l’objet de plusieurs propositions de loi. La dernière en date vient de la N-VA qui, le 5 juin, a déposé au Sénat un texte instaurant en Belgique la possibilité pour une femme d’accoucher dans la discrétion.

Cinq textes législatifs ont été pris en considération sous cette législature à la Chambre ou au Sénat pour déroger à l’obligation d’inscrire le nom de la mère sur un acte de naissance. Du côté des partis flamands, l’Open Vld, le sp.a et le CD&V ont déposé des propositions de loi qui envisagent la possibilité d’un accouchement « discret ». Le MR a quant à lui privilégié la voie de l’accouchement « anonyme ».

Les textes se rejoignent sur plusieurs points. La proposition du sénateur Jacques Brotchi (MR) donne à une femme le droit de demander le secret de son admission en milieu hospitalier et de l’accouchement. Elle peut laisser tous les renseignements qu’elle désire sur elle-même, sur le père et sur les circonstances de la naissance sous pli fermé. L’enfant ne pourra toutefois retrouver ses parents que s’ils acceptent que le secret de leur identité soit levé.

En janvier 2009, à l’initiative de Philippe Monfils (MR), le sp.a, le CD&V, l’Open Vld et le MR s’étaient accordés sur une proposition de consensus, autorisant une femme à accoucher dans l’anonymat. Si celle-ci n’abandonnait pas sa demande dans les deux mois qui suivaient, le consentement à l’adoption était présumé. Des modalités de conservation des données par une autorité centrale étaient prévues ainsi que la procédure à suivre en cas de demande d’un enfant voulant retrouver sa mère biologique et une possibilité de médiation si celle-ci refusait de lever le secret de son identité. Le texte n’a jamais été voté.

Du côté gouvernemental, le conseil des ministres avait pris acte en juin 2006 d’une note des ministres socialistes Laurette Onkelinx et Rudy Demotte relative à l’accouchement dans la discrétion.

Le Vif.be, avec Belga