Thierry Denoël
Thierry Denoël
Journaliste au Vif/L'Express
Opinion

16/10/13 à 11:15 - Mise à jour à 11:15

Fraude de 3 milliards : l'enquête HSBC sous haute tension

Il y a longtemps qu'on n'avait plus vu la justice belge s'intéresser à une fraude fiscale de cette ampleur impliquant une banque. Mais l'enquête bruxelloise a-t-elle des chances d'aboutir ? Ne risque-t-on pas d'assister à une nouvelle affaire KB-Lux qui s'est soldée par un fiasco ?

Fraude de 3 milliards : l'enquête HSBC sous haute tension

© Reuters

Plus de 90 enquêteurs de la police judiciaire fédérale menant des perquisitions à Anvers et à Bruxelles, dans les domiciles privés d'une vingtaine de clients fortunés de la banque suisse HSBC Private Bank... On a l'impression de retourner au milieu des années 1990, lorsque feu le juge Jean-Claude Leys s'attaquait à la banque KB-Lux, arrêtant son patron Damien Wigny et quelques-uns de ses plus gros clients comme la milliardaire Rita Verstraeten ou les époux Verkest, impliqués dans la crise de la dioxine. Dans un cas comme dans l'autre, il s'agit de fraude fiscale grave et de blanchiment. Les montants sont astronomiques : 3 milliards d'euros pour HSBC, 400 millions pour KB-Lux.

Mais la comparaison ne s'arrête pas là. L'affaire KB-Lux a tourné en eau de boudin, car les preuves n'ont finalement pas été prises en compte par la justice. Or, pour HSBC, il s'agit également de fichiers de clients subtilisés par un ancien informaticien de la banque, Hervé Falciani. Officiellement, la justice française a pu mettre la main sur ces fichiers en perquisitionnant le nouveau domicile niçois de Falciani, le 20 janvier 2009. Ce sont ces données transmises sous forme de CD-Rom par le fisc français au fisc belge qui sont à l'origine de l'instruction judiciaire ouverte à Bruxelles. On sait que la justice française a aussi transmis des informations à la justice belge (le même CD-Rom ?). Quoiqu'il en soit, certains avocats, Thierry Afschrift en tête, mettent déjà en cause la crédibilité de ces preuves (ils l'ont déjà fait face au fisc), se basant sur la jurisprudence KB-Lux et insistant sur le fait qu'on a affaire ici à des fichiers informatiques encore plus facilement falsifiables que des microfiches (dossier KB-Lux).

Il faudra beaucoup de détermination et d'habileté à la justice belge pour ne pas tomber dans les mêmes écueils qu'il y a quelques années. Le dossier KB-Lux reste un souvenir douloureux pour le parquet de Bruxelles. La bonne nouvelle est que l'enquête HSBC a été confiée à un juge bruxellois, alors que les clients visés sont, pour la plupart, des diamantaires anversois. On connaît les tensions au sein de la justice anversoise à propos des enquêtes contre le secteur du diamant. Le juge bruxellois Michel Claise est, en outre, rompu à ce genre de dossier complexe et ardu. Pour investiguer sur les démarchages de HSBC, il a d'ailleurs retenu la prévention d'organisation criminelle pour ne pas être tenu par une question de territorialité. Il n'en reste pas moins que son enquête est, d'ores et déjà, parsemée d'embûches. Aujourd'hui, en France, quatre ans après son ouverture, l'enquête judiciaire somnole...

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