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Confédéralisme : le projet mort-né de 1790

Pierre Havaux
Pierre Havaux Journaliste au Vif

La Belgique n’est pas encore née qu’un essai d’architecture confédérale lui est appliquée. Mais la construction imaginée par les révolutionnaires belges de 1790 se révèle bien trop boiteuse pour pouvoir durer.

Fin XVIIIe siècle, Joseph II veut jouer au despote éclairé. Mal lui en prend. Quand l’empereur d’Autriche se met en tête de balayer sans ménagement les traditions religieuses, administratives et judiciaires des habitants des Pays-Bas sur lesquels il règne, il se retrouve avec une révolution sur les bras. Liégeois et Luxembourgeois exceptés, les ressortissants des principautés belges décrètent en 1789 l’union sacrée contre l’occupant autrichien, lequel se retrouve forcé de déguerpir.
Les révolutionnaires, brabançons et hennuyers en tête, échafaudent une alternative institutionnelle pour combler le vide du pouvoir. L’exemple des Etats-Unis, fraîchement constitués en un Etat fédéral, est alors dans toutes les têtes. Va donc pour des « Etats-Belgiques-Unis », portés sur les fonts baptismaux le 11 janvier 1790 par une assemblée de mandataires issus des Etats provinciaux.

Il s’agit d’une vraie confédération de provinces, qui toutes ont proclamé leur indépendance et gardent la haute main sur leur législation. Ce qui réduit le pouvoir central à peau de chagrin. En guise de gouvernement, un Congrès souverain permanent. Ses représentants ont beau se réunir quotidiennement, ils n’ont pas grand-chose à se mettre sous la dent : organiser et entretenir l’armée, gérer les relations étrangères, veiller sur la monnaie. Des Etats généraux tiennent lieu d’assemblée de députés aux maigres attributions.

L’édifice confédéral est boiteux, confus, financièrement trop peu soutenu à son niveau central. Il est surtout miné par des tensions entre libéraux et conservateurs, par le choc de deux avocats. La tendance emmenée par Jean-François Vonck, tournée vers le modèle de la Révolution française, veut un Etat central fort. Le courant mené par le « Premier ministre » Henri Van der Noot, allié à l’aristocratie, ne veut pas toucher aux privilèges ni à l’autonomie des provinces.

Au bord de la guerre civile, la jeune république belge s’offre sans résistance au retour des troupes autrichiennes, en décembre 1790. L’expérience confédérale aura survécu moins d’un an.

Le dossier complet « Les deux projets de confédéralisme belge avant la N-VA » dans Le Vif/L’Express de cette semaine

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