© BELGA/Eric Lalmand

Au Palais de justice, champignons, fermetures et reports d’audience

Le président du tribunal de première instance de Bruxelles, Luc Hennart, a fait fermer certains locaux du Palais de justice de Bruxelles en raison de la présence de champignons et de moisissures, a-t-il indiqué jeudi à l’agence Belga, confirmant une information des journaux L’Echo et De Tijd.

Il s’agit des salles qui abritent des documents des registres de l’état civil et celles contenant les pièces à conviction. Celles-ci, se trouvant dans les sous-sols du palais, ne sont plus accessibles.

Luc Hennart et son collègue néerlandophone ont tous deux décidé de faire fermer plusieurs locaux dans les caves du palais de justice, en raison d’un important problème d’insalubrité. « Des moisissures y prolifèrent et cela peut avoir un effet nocif sur la santé de nos collaborateurs », a-t-il expliqué. « Ceux-ci ont trop longtemps travaillé dans ces conditions peu agréables ».

Le magistrat a donc décidé de faire fermer ces locaux, du moins tant qu’une solution n’est pas trouvée au sein du cabinet du ministre de la Justice et de la Régie des Bâtiments. Leur accès désormais impossible aura inexorablement un impact sur le bon déroulement de la justice.

« Certains locaux servent à entreposer toutes les copies conformes d’actes de naissance, de décès ou de mariage de nombreux habitants de la région bruxelloise, issus de tous les pays du monde. Ces documents sont en fait transmis par les administrations communales au greffe du tribunal. Si pour une raison ou l’autre, ces personnes doivent disposer de leurs documents, elles ne pourront pas y avoir accès actuellement », a détaillé Luc Hennart.

« D’autres locaux concernés par les moisissures contiennent des pièces à conviction, saisies dans le cadre d’enquêtes. Cela signifie que les enquêteurs n’y ont plus accès. Et, pour les dossiers clôturés, cela signifie que le juge du fond ne pourra pas mettre à disposition des parties les pièces du dossier. Cela pourrait alors donner lieu à des reports d’audience », a encore exposé le magistrat. « Je rappelle aussi que de nombreuses pièces telles que des armes sont entreposées ici en totale illégalité. Elles devraient être entreposées dans des endroits spécialement aménagés », a-t-il ajouté.

Selon Luc Hennart, l’éradiction des champignons et l’assainissement des locaux devraient coûter une centaine de milliers d’euros.

Le ministre de la Justice Koen Geens (CD&V) ainsi que Johan Vanderborght, porte-parole de la Régie des Bâtiments, ont fait savoir que les résultats des analyses de ces champignons seraient connus « peut-être en septembre ». « Une fois que les résultats sont connus, nous serons en mesure de déterminer quelles mesures doivent être prises », a précisé ce dernier.

Contenu partenaire